1610 - Association Migado (Lot et Garonne), mission technique poissons migrateurs (1996-2002) ; 1653 - CRITT d'Auch (Gers), soutien aux PMI... AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

Notice descriptive

7823 W
- Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999.
  - Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports.
    - Financements Feder.
      - Objectif 5b.

1610 - Association Migado (Lot et Garonne), mission technique poissons migrateurs (1996-2002) ; 1653 - CRITT d'Auch (Gers), soutien aux PMI agro-alimentaires (1995-1999) ; 2308 - Syndicat d'aménagement et d'assainissement vallée de la Gimone (Gers), aménagement des berges de la Gimone (1998-2002) ; 2414 - SARL Emballages René Lapeyre (Tarn-et-Garonne), investissement matériel pour amélioration de productivité (1994-2000).
(1994/2002)

Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements Feder. > Objectif 5b.

Cote : 7823 W 98

Intitulé :

1610 - Association Migado (Lot et Garonne), mission technique poissons migrateurs (1996-2002) ; 1653 - CRITT d'Auch (Gers), soutien aux PMI agro-alimentaires (1995-1999) ; 2308 - Syndicat d'aménagement et d'assainissement vallée de la Gimone (Gers), aménagement des berges de la Gimone (1998-2002) ; 2414 - SARL Emballages René Lapeyre (Tarn-et-Garonne), investissement matériel pour amélioration de productivité (1994-2000).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes

Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7823 W

Le formulaire de recherche :

Recherche libre