Notice descriptive

2571 - EURL Ax Culture Loisirs (Ariège), rénovation du village de vacances "Les Tilleuls" à Ax-les-Thermes (1995-2001) ; 2581 - Société thermale d'Ax-les-Thermes (Ariège), création d'un centre de remise en forme (1997-2000) ; 2961 - ASL de la Haute Vallée du Touyre (Ariège), construction d'une station d'assainissement (2000-2001) ; 2963 - District du Grand Rodez (Aveyron), travaux d'assainissement nécessaires à la mise aux normes européennes applicable en matière de traitement des eaux résiduaires urbaines (1999-2001).

 (1995/2001)

Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements Feder. > Objectif 5b.
Cote : 7823 W 99
Intitulé :

2571 - EURL Ax Culture Loisirs (Ariège), rénovation du village de vacances "Les Tilleuls" à Ax-les-Thermes (1995-2001) ; 2581 - Société thermale d'Ax-les-Thermes (Ariège), création d'un centre de remise en forme (1997-2000) ; 2961 - ASL de la Haute Vallée du Touyre (Ariège), construction d'une station d'assainissement (2000-2001) ; 2963 - District du Grand Rodez (Aveyron), travaux d'assainissement nécessaires à la mise aux normes européennes applicable en matière de traitement des eaux résiduaires urbaines (1999-2001).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7823 W

Le formulaire de recherche :

haut de page