Notice descriptive
Procès relatifs au paiement des droits seigneuriaux. (1536-1762)
Contexte : Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de Toulouse > Couvent de Toulouse. > Gestion du temporel. > Baux, reconnaisances et autres titres de propriétés et documents de gestion des biens immobiliers de lieux particuliers. > Biens sis hors Toulouse. > Bazus.
Cote : 215 H 100 - 104
Intitulé : Procès relatifs au paiement des droits seigneuriaux.
Date : 1536-1762
Sujet : couvent
Organisme : Chanoinesses augustines de Saint-Pantaléon (Toulouse, Haute-Garonne, France)
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Rue Saint-Pantaléon / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Monastère des Onze-Mille Vierges
Notices filles
- Procès contre Daniel Gavois, maître orfèvre de Toulouse (1532-1626) ; Jean de Jean, procureur au présidial de Toulouse, et Pierre Simon de Buzet, conseiller du roi (1532-1601). (1532-1626)
- Procès contre Louise Deytier au sujet de la succession de Bertrand Guibert, prêtre de Bazus (1548-1619) ; contre Jérôme de Laborde, procureur au siège présidial de Toulouse (1549-1610) ; contre Antoine de la Morterie (1549-1550). (1548-1619)
- Procès contre Jean Poncet, maître fondeur de Toulouse (1584-1603) ; contre Antoinette Dambelot, veuve de Jacques Payras procureur en la cour (1593-1594). (1584-1603)
- Procès contre François Gavois, avocat en la cour. (1637-1665)
- Procès contre plusieurs habitants de Bazus (1536-1698) ; contre François Vaysse, marchand de Bazus (1639) ; contre Jean-François Rabaudy, prêtre et curé de Mérens dans le comté de Foix (1645) ; contre Guillaume de Dausion, coseigneur de Bazus, sur des questions de juridiction (1660-1665) ; contre Pierre Connac et Bernard Martin, fermiers des biens de Bazus (1757-1762). (1536-1762)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de ToulouseLe formulaire de recherche :
