Procès contre Jean Poncet, maître fondeur de Toulouse (1584-1603) ; contre Antoinette Dambelot, veuve de Jacques Payras procureur en la cour (1593-1594).

Notice descriptive

Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de Toulouse
- Couvent de Toulouse.
  - Gestion du temporel.
    - Baux, reconnaisances et autres titres de propriétés et documents de gestion des biens immobiliers de lieux particuliers.
      - Biens sis hors Toulouse.
        Bazus.
        Procès relatifs au paiement des droits seigneuriaux.

Procès contre Jean Poncet, maître fondeur de Toulouse (1584-1603) ; contre Antoinette Dambelot, veuve de Jacques Payras procureur en la cour (1593-1594). (1584-1603)

Contexte : Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de Toulouse > Couvent de Toulouse. > Gestion du temporel. > Baux, reconnaisances et autres titres de propriétés et documents de gestion des biens immobiliers de lieux particuliers. > Biens sis hors Toulouse. > Bazus. > Procès relatifs au paiement des droits seigneuriaux.

Cote : 215 H 102

Intitulé : Procès contre Jean Poncet, maître fondeur de Toulouse (1584-1603) ; contre Antoinette Dambelot, veuve de Jacques Payras procureur en la cour (1593-1594).

Date : 1584-1603

Sujet : couvent

Personne : Poncet, Jean (maître fondeur) / Dambelot, Antoinette / Payras, Jacques (procureur)

Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Pantaléon, couvent de (Toulouse, Haute-Garonne, France)