Notice descriptive
Procès contre Daniel Gavois, maître orfèvre de Toulouse (1532-1626) ; Jean de Jean, procureur au présidial de Toulouse, et Pierre Simon de Buzet, conseiller du roi (1532-1601). (1532-1626)
Contexte : Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de Toulouse > Couvent de Toulouse. > Gestion du temporel. > Baux, reconnaisances et autres titres de propriétés et documents de gestion des biens immobiliers de lieux particuliers. > Biens sis hors Toulouse. > Bazus. > Procès relatifs au paiement des droits seigneuriaux.
Cote : 215 H 100
Intitulé : Procès contre Daniel Gavois, maître orfèvre de Toulouse (1532-1626) ; Jean de Jean, procureur au présidial de Toulouse, et Pierre Simon de Buzet, conseiller du roi (1532-1601).
Date : 1532-1626
Sujet : couvent
Personne : Gavois, Daniel (maître orfèvre) / Jean, Jean de (procureur au présidial) / Buzet, Pierre Simon de (conseiller du roi)
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Pantaléon, couvent de (Toulouse, Haute-Garonne, France)
