Procès contre plusieurs habitants de Bazus (1536-1698) ; contre François Vaysse, marchand de Bazus (1639) ; contre Jean-François Rabaudy, prêtre et...

Notice descriptive

Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de Toulouse
- Couvent de Toulouse.
  - Gestion du temporel.
    - Baux, reconnaisances et autres titres de propriétés et documents de gestion des biens immobiliers de lieux particuliers.
      - Biens sis hors Toulouse.
        Bazus.
        Procès relatifs au paiement des droits seigneuriaux.

Procès contre plusieurs habitants de Bazus (1536-1698) ; contre François Vaysse, marchand de Bazus (1639) ; contre Jean-François Rabaudy, prêtre et curé de Mérens dans le comté de Foix (1645) ; contre Guillaume de Dausion, coseigneur de Bazus, sur des questions de juridiction (1660-1665) ; contre Pierre Connac et Bernard Martin, fermiers des biens de Bazus (1757-1762). (1536-1762)

Contexte : Couvent des chanoinesses de Saint-Pantaléon de Toulouse > Couvent de Toulouse. > Gestion du temporel. > Baux, reconnaisances et autres titres de propriétés et documents de gestion des biens immobiliers de lieux particuliers. > Biens sis hors Toulouse. > Bazus. > Procès relatifs au paiement des droits seigneuriaux.

Cote : 215 H 104

Intitulé : Procès contre plusieurs habitants de Bazus (1536-1698) ; contre François Vaysse, marchand de Bazus (1639) ; contre Jean-François Rabaudy, prêtre et curé de Mérens dans le comté de Foix (1645) ; contre Guillaume de Dausion, coseigneur de Bazus, sur des questions de juridiction (1660-1665) ; contre Pierre Connac et Bernard Martin, fermiers des biens de Bazus (1757-1762).

Date : 1536-1762

Sujet : couvent

Personne : Vaysse, François (marchand) / Rabaudy, Jean François (prêtre et curé) / Dausion, Guillaume de / Connac, Pierre (fermiers) / Martin, Pierre (fermier)

Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Pantaléon, couvent de (Toulouse, Haute-Garonne, France)