Notice descriptive
Le Burgaud. (1791-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 93 1-13
Intitulé : Le Burgaud.
Date : 1791-1940
Importance matérielle : 13 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Grenade. Perception : Launac puis Grenade (entre 1932-1934).
Lieu : Le Burgaud (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, réclamations concernant le mode des coupes de bois communales (1792-1923), de Matthieu Audibert, Jean-Baptiste Lagardelle et Jean-Baptiste Maguelone au sujet du rôle d'affouage (1832-1856), poursuite contre Jean Vignol pour usurpation du vivier communal (1893), réclamations d'Édouard Marquet, conseiller municipal, concernant les agissements du maire et les élections municipales du 3 mai 1896 (1896), d'Antoine Poutineau, charpentier, pour paiement de travaux effectués à l'école de filles (1899). Contrats, assurances contre l'incendie et responsabilité civile (1888-1933), abonnement à la SACEM (1919). Conseil municipal, rappel concernant l'inéligibilité d'un employé municipal aux fonctions de conseiller municipal (1935). (1792-1935)
- Personnel communal. - Garde champêtre, révocation (1839-1841), nominations (1841-1872), état nominatif (1897) ; peseur public, nomination (1936) ; secrétaire de mairie, traitement (1937), nomination (1940). (1839-1940)
- Bâtiments communaux. (an XI-1938)
- Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations d'un communal sis au Padouenc (1791), de communaux usurpés sis près du vivier communal (1834), d'un patus (1938-1939). Exploitation des biens, pré de Gourgue Morte, mise à ferme (an XII), coupes affouagères, vente et traité de gré à gré (1833-1923), vente d'arbres (1920-1931). État des biens et revenus (an XIV). Eau, vivier communal, prise de possession par le receveur des Domaines (1813-1814), comblement (1835-1836) ; puits, installation d'une pompe (1907). Transaction concernant la propriété du pré de Gourgue Morte et le bois d'Aus (1828). (1791-1939)
- Cimetière. - État de situation (an XII). Travaux, construction d'une porte (1855-1856), agrandissement (1877-1879), clôture, construction (1885-1886), portail, installation (1907). Concessions, titres (1886-1936), tarifs et règlement (1901), concession gratuite en faveur de soldats (1920). (an XII-1936)
- Cours d'eau. - Nauze, redressement, acquisition de terrains. (1868-1869)
- Agriculture, commerce. - Subsistances, foires et marchés, règlementations concernant le parcage des bestiaux (1835), la foire aux cochons (1845) ; acquisition de matériel (1885). (1835-1885)
- Affaires militaires. - Sapeurs pompiers, acquisitions, pompe à incendie (1922-1923), tuyaux (1925-1933), remplacement de matériel (1932). (1922-1933)
- Police. - Police locale, bâtiment menaçant ruine, demande de renseignements (1890), dépôts d'immondice, interdiction de dépôts permanents (1908). (1890-1908)
- Travaux publics. - Éclairage public, adjudications. (1871-1921)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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