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Notice descriptive
Cazeneuve-Montaut (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 134 1-6
Intitulé : Cazeneuve-Montaut
Date : an X-1940
Importance matérielle : 6 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aurignac. Perception : Aulon puis Aurignac (1927).
Les communes de Cazeneuve et de Montaut fusionnent par ordonnance du 8 juin 1825
Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets, commune de Cazeneuve (an X-1824), commune de Montaut (an XI-1924), commune de Cazeneuve-Montaut (manque 1893, 1922, 19833-1934) (1825-1940). (an X-1940)
- Administration générale. - Contrat, location d'immeuble pour servir d'école (1847). Contentieux, réclamations de divers habitants concernant l'usurpation d'un communal (1889), d'un anonyme au sujet de l'affichage administratif (1897), de Noël Bonnemaison concernant l'aliénation d'un terrain communal (1904). (1847-1904)
- Bâtiments communaux. (1831-1935)
- Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875). Eau, fontaine, construction (1880-1881), puits, réparations (1921-1924). (1806-1924)
- Cimetière. - Travaux, clôture, reconstruction (1895-1898), réparation (1926-1927). Concessions, tarifs (1912), titres (1912-1919). (1895-1927)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
