Cote : 2 O 134 5

Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875). Eau, fontaine, construction (1880-1881), puits, réparations (1921-1924).

Date : 1806-1924

Présentation du contenu :

La liasse comprend quatre plans :

Commune de Cazeneuve, plan du n° 469 dans le village appartenant à la commune. Michel Soubiran, arpenteur géomètre. 29 juin 1849. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,20 m.

Commune de Cazeneuve-Montaut, plan d'un terrain communal à vendre. [...], géomètre. 18 mai 1890. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,32 m.

Plan géométrique d'une parcelle de terrain que la commune de Cazeneuve-Montaut se propose de vendre au quartier du Sarracatieu. Laforgue. 20 juin 1899. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,28 m.

[Commune de Cazeneuve-Montaut], plans des terrains communaux. Sarraute. 12 décembre 1913. Ech. 1/2500. Calque toilé. Dim. 0,21 x 0,55 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 134 5 (1) - 2 O 134 5 (4)

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / puits / équipement collectif / plan

Personne : Soubiran (géomètre) / Laforgue / Sarraute

Lieu : Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / La Clotte (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Coume (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ount du Loup (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Hage (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Bordes (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Loube Artigue (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Pétoubin (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piroux (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarracatieu (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Taillade de Gabrielle (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]

Type de document : Documents figurés, Documents écrits