Notice descriptive
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
| Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées |
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Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/05/2017Dernière mise à jour :
15/01/2020 11:54:16Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Administration générale. - Réforme et création de la DIRECCTE (1992-1996) ; comité technique régional interdépartemental de Midi-Pyrénées (1995-1998) ; budget (2000-2004) ; marchés publics (1992-2002) ; gestion mobilière et immobilière (1993-2000) ; informatique (1993-1998) ; communication (1995-1997) ; gestion du personnel (1993-2005). Formation professionnelle : organisation d'examens et engagement de développement de la formation (1991-2007). Travail : droits d'expression des salariés, procès-verbaux des inspecteurs du travail, contentieux, subventionnements des entreprises, rapports d'activités (1985-2005). Emploi : évolution et demandes d'emplois (1994-2004).
(1985/2007)Section centrale du travail. - Participation et intéressement aux bénéfices de l'entreprise : récépissés de dépôt, accords, avenants ou dénonciation.
(1980/2000)Accidents du travail : registres d'infirmerie des ateliers Louis Breguet.
(1960/1987)Formation professionnelle : programmes, financement, documentation.
(1966/2007)Section centrale du travail. - Participation et intéressement aux bénéfices de l'entreprise : récépissés de dépôt, accords, avenants ou dénonciation.
(1967/2004)Administration générale : publications, budget, rapports, statistiques, recours hiérarchique.
(1968/2005)Direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Midi-Pyrénées. - Gestion du personnel : registres du personnel, dossiers de validation de services auxilliaires, dossiers de gestion des vacataires et contractuels.
(1940/1978)Direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Midi-Pyrénées. - Administration générale, information des services : documentation nationale et ouvrages.
(1909/1980)Direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Midi-Pyrénées. - Administration générale, information des services : bulletin d'information et de documentation.
(1958/2002)Site intranet.
(2006/2012)
Pour aller plus loin
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