Notice descriptive
Section centrale du travail. - Participation et intéressement aux bénéfices de l'entreprise : récépissés de dépôt, accords, avenants ou dénonciation.
(1980/2000)
Contexte : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 6894 W 1 - 8
Intitulé :
Section centrale du travail. - Participation et intéressement aux bénéfices de l'entreprise : récépissés de dépôt, accords, avenants ou dénonciation.
Importance matérielle : 1,2 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 26 août 2010
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Sujet : intéressement des travailleurs
Type de document : Documents écrits
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