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Industrie

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: règlementation

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  • Situation industrielle

    (1812-1893)

    • Ministère des manufactures et du commerce, attributions et fonctionnement : textes réglementaires, correspondance (1812-1814). Fabriques de Toulouse et Revel : fiches signalétiques (1819). Etats des produits industriels, commune de Villemur-sur-Tarn : tableaux (1830). Situation industrielle du département : circulaire ministérielle, rapport du préfet (1837). Situation industrielle et commerciale : tableaux, rapports trimestriels, correspondance (1er trimestre 1858, 1859).

      (1812-1859)
      Contexte : Industrie > Situation industrielle
      Cote : 9 M 1
      Intitulé :

      Ministère des manufactures et du commerce, attributions et fonctionnement : textes réglementaires, correspondance (1812-1814). Fabriques de Toulouse et Revel : fiches signalétiques (1819). Etats des produits industriels, commune de Villemur-sur-Tarn : tableaux (1830). Situation industrielle du département : circulaire ministérielle, rapport du préfet (1837). Situation industrielle et commerciale : tableaux, rapports trimestriels, correspondance (1er trimestre 1858, 1859).

      Date : 1812-1859

      Sujet : règlementation / artisanat / industrie / département / économie / manufacture / usine / entreprise / commerce
      Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Revel (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : texte officiel, rapport du préfet, Documents écrits

  • Chambre des métiers de la Haute-Garonne

    (1927-1933)

    • Création d'une Chambre des métiers en Haute-Garonne, consultations du Conseil général et des organismes publics : textes réglementaires, correspondance ; installation : procès-verbal de séance et règlement intérieur. Délibération des conseils municipaux portant désignation d'un artisan-compagnon et d'un artisan-maître délégués à la commission d'élaboration des listes électorales (classement par canton et par arrondissement, manque arrondissement de Saint-Gaudens).

      (1927-1933)
      Contexte : Industrie > Chambre des métiers de la Haute-Garonne
      Cote : 9 M 4
      Intitulé :

      Création d'une Chambre des métiers en Haute-Garonne, consultations du Conseil général et des organismes publics : textes réglementaires, correspondance ; installation : procès-verbal de séance et règlement intérieur. Délibération des conseils municipaux portant désignation d'un artisan-compagnon et d'un artisan-maître délégués à la commission d'élaboration des listes électorales (classement par canton et par arrondissement, manque arrondissement de Saint-Gaudens).

      Date : 1927-1933

      Sujet : règlementation / conseil municipal / artisanat / industrie / département / chambre consulaire / élection professionnelle / artisan
      Lieu : Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : délibération, Documents écrits

  • Brevets d'inventions

    (an XII-1902)

    • Instructions ministérielles (an XII, 1812-1813, 1819). Etat (1791-1812). Dépôt et remise - Delmar (1806), Castan (1808), Pont (1810), Réveillon (1826). Protection de la propriété industrielle, réglementation (1870-1884). Cessions et rejets de brevets (1898-1902). Dossiers de brevets homologués renvoyés par le ministère du commerce et non retirés par leur titulaire - Buschetto (1897), Philibert et Demaux (1897), Labat-Delpuech (1898), Cazeneuve (1898), Gavoy et Barrière (1898), Derrey et Mortera (1898), Schenk (1899), Pene (1899), Gesta (1899), Dupuy et Lopau (1899), Decap et Berat (1899), Capiau et Vigneaux (1900), Huo (1900), Pianet (1900), Marquis (1900), Aymé (1901), Olivier (1902).

      (1791-1902)
      Contexte : Industrie > Brevets d'inventions
      Cote : 9 M 12
      Intitulé :

      Instructions ministérielles (an XII, 1812-1813, 1819). Etat (1791-1812). Dépôt et remise - Delmar (1806), Castan (1808), Pont (1810), Réveillon (1826). Protection de la propriété industrielle, réglementation (1870-1884). Cessions et rejets de brevets (1898-1902). Dossiers de brevets homologués renvoyés par le ministère du commerce et non retirés par leur titulaire - Buschetto (1897), Philibert et Demaux (1897), Labat-Delpuech (1898), Cazeneuve (1898), Gavoy et Barrière (1898), Derrey et Mortera (1898), Schenk (1899), Pene (1899), Gesta (1899), Dupuy et Lopau (1899), Decap et Berat (1899), Capiau et Vigneaux (1900), Huo (1900), Pianet (1900), Marquis (1900), Aymé (1901), Olivier (1902).

      Date : 1791-1902

      Sujet : règlementation / artisanat / industrie / département / propriété industrielle
      Personne : Delmar / Castan / Pont / Réveillon / Buschetto / Philibert / Demaux / Labat-Delpuech / Cazeneuve / Gavoy / Barrière / Derrey / Mortera / Schenk / Pene / Gesta / Dupuy / Lopau / Decap / Berat / Capiau / Vigneaux / Huo / Pianet / Marquis / Aymé / Olivier
      Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
      Type de document : texte officiel, dossier individuel, Documents écrits

  • Taxe d'apprentissage

    (1888-1937)

    • Affaires générales

      (1925-1931)

      • Evaluation du niveau de taxation, mise en application de la taxe ; textes réglementaires et administratifs, états des sociétés concernées.

        (1925-1931)
        Contexte : Industrie > Taxe d'apprentissage > Affaires générales
        Cote : 9 M 30
        Intitulé :

        Evaluation du niveau de taxation, mise en application de la taxe ; textes réglementaires et administratifs, états des sociétés concernées.

        Date : 1925-1931

        Sujet : règlementation / artisanat / industrie / département / entreprise / fiscalité professionnelle / taxe d'apprentissage
        Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
        Type de document : Documents écrits



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