Notice descriptive
Brevets d'inventions (an XII-1902)
Contexte : Industrie
Cote : 9 M 12 - 15
Intitulé : Brevets d'inventions
Date : an XII-1902
Sujet : propriété industrielle / artisanat / industrie / département
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : brevet d'invention
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Notices filles
- Instructions ministérielles (an XII, 1812-1813, 1819). Etat (1791-1812). Dépôt et remise - Delmar (1806), Castan (1808), Pont (1810), Réveillon (1826). Protection de la propriété industrielle, réglementation (1870-1884). Cessions et rejets de brevets (1898-1902). Dossiers de brevets homologués renvoyés par le ministère du commerce et non retirés par leur titulaire - Buschetto (1897), Philibert et Demaux (1897), Labat-Delpuech (1898), Cazeneuve (1898), Gavoy et Barrière (1898), Derrey et Mortera (1898), Schenk (1899), Pene (1899), Gesta (1899), Dupuy et Lopau (1899), Decap et Berat (1899), Capiau et Vigneaux (1900), Huo (1900), Pianet (1900), Marquis (1900), Aymé (1901), Olivier (1902). (1791-1902)
- Registres d'inscription des brevets (1821-1896)
