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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Génos (Haute-Garonne, France)

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  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Génos à Grès (Le). 1894-1906 Génos (1903-1904) ; Gensac-de-Boulogne (1895-1899, 1901-1906) ; Gensac-sur-Garonne (1894-1906) ; Gibel (1894-1905) ; Gouaux-de-Luchon (1898-1899, 1901-1905) ; Gourdan-Polignan (1897-1898, 1901-1902) ; Goutevernisse (1894-1898, 1901-1905) ; Goyrans (1895, 1897-1898, 1900-1904) ; Gragnague (1894-1906) ; Gratens (1894-1906) ; Gratentour (1899-1902, 1906) ; Grazac (1894-1906) ; Grenade (1894-1906), annexes de Saint-Caprais (1894-1896, 1898 , 1900, 1902-1903, 1905), Larra (1896-1898, 1901-1906) ; Grépiac (1894-1905) ; Grès (Le) (1894, 1896-1906). (1894-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 14
        Intitulé : Paroisses des communes de Génos à Grès (Le). 1894-1906 Génos (1903-1904) ; Gensac-de-Boulogne (1895-1899, 1901-1906) ; Gensac-sur-Garonne (1894-1906) ; Gibel (1894-1905) ; Gouaux-de-Luchon (1898-1899, 1901-1905) ; Gourdan-Polignan (1897-1898, 1901-1902) ; Goutevernisse (1894-1898, 1901-1905) ; Goyrans (1895, 1897-1898, 1900-1904) ; Gragnague (1894-1906) ; Gratens (1894-1906) ; Gratentour (1899-1902, 1906) ; Grazac (1894-1906) ; Grenade (1894-1906), annexes de Saint-Caprais (1894-1896, 1898 , 1900, 1902-1903, 1905), Larra (1896-1898, 1901-1906) ; Grépiac (1894-1905) ; Grès (Le) (1894, 1896-1906).
        Date : 1894-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Génos (Haute-Garonne, France) / Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Gibel (Haute-Garonne, France) / Gouaux-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Gourdan-Polignan (Haute-Garonne, France) / Goutevernisse (Haute-Garonne, France) / Goyrans (Haute-Garonne, France) / Gragnague (Haute-Garonne, France) / Gratens (Haute-Garonne, France) / Gratentour (Haute-Garonne, France) / Grazac (Haute-Garonne, France) / Grenade (Haute-Garonne, France) / Le Grès (Haute-Garonne, France) / Grépiac (Haute-Garonne, France) / Génos (Haute-Garonne, France) / Larra (Haute-Garonne, France) / Saint-Caprais-du Rouanet (Grenade, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Larra (Grenade, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Fronton : différend entre le maire et le desservant pour mauvaise gestion des comptes de la fabrique (tableau de situation de la fabrique de 1804 à 1819) (1811-1819), entre le conseil de fabrique et le maire au sujet de l'installation d'une fosse d'aisance dans le jardin de la mairie près de l'église (1887) ; Gaillac-Toulza : difficultés entre le desservant, le conseil de fabrique et le conseil municipal au sujet du fonctionnement de la fabrique (1828), section de Saint-Julien : différend entre le trésorier de la fabrique et le desservant, ce dernier a fait inscrire au budget une somme pour le paiement des impôts dont sont frappés le presbytère et le terrain dont il a l'usufruit (1886) ; Garac : différend entre le maire et le desservant au sujet de fonds devant être employés aux réparations de la maison curiale, alloués à la construction d'un vestiaire (1852) ; Gargas : différend entre le maire et le desservant pour non-présentation des comptes (1882) ; Génos : plainte du maire pour irrégularités dans le fonctionnement et les élections concernant le renouvellement des membres ; plainte de deux membres du conseil de fabrique (1888-1898) ; Gensac-sur-Garonne : différend entre le receveur municipal et la fabrique au sujet d'une rente charitable (1894). (1811-1898)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 102
        Intitulé : Fronton : différend entre le maire et le desservant pour mauvaise gestion des comptes de la fabrique (tableau de situation de la fabrique de 1804 à 1819) (1811-1819), entre le conseil de fabrique et le maire au sujet de l'installation d'une fosse d'aisance dans le jardin de la mairie près de l'église (1887) ; Gaillac-Toulza : difficultés entre le desservant, le conseil de fabrique et le conseil municipal au sujet du fonctionnement de la fabrique (1828), section de Saint-Julien : différend entre le trésorier de la fabrique et le desservant, ce dernier a fait inscrire au budget une somme pour le paiement des impôts dont sont frappés le presbytère et le terrain dont il a l'usufruit (1886) ; Garac : différend entre le maire et le desservant au sujet de fonds devant être employés aux réparations de la maison curiale, alloués à la construction d'un vestiaire (1852) ; Gargas : différend entre le maire et le desservant pour non-présentation des comptes (1882) ; Génos : plainte du maire pour irrégularités dans le fonctionnement et les élections concernant le renouvellement des membres ; plainte de deux membres du conseil de fabrique (1888-1898) ; Gensac-sur-Garonne : différend entre le receveur municipal et la fabrique au sujet d'une rente charitable (1894).
        Date : 1811-1898

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Fronton (Haute-Garonne, France) / Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Garac (Haute-Garonne, France) / Gargas (Haute-Garonne, France) / Génos (Haute-Garonne, France) / Gensac-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Saint-Julien (Gaillac-Toulza, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)



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