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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Vallègue (Haute-Garonne, France)

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  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses de Toulouse et de Tournefeuille à Vallègue. 1894-1906 Croix-Daurade (1894-1906), Lafourguette (1894-1904), Lalande (1896-1901, 1904-1905), Lardenne (1894-1895, 1897, 1899-1906), Montaudran (1894-1906), Pouvourville (1894, 1898-1906), Saint-Martin-du-Touch (1894-1903) ; Tournefeuille (1894, 1898) ; Tourreilles (Les) (1894-1899, 1901-1904, 1906-1907) ; Toutens (1894-1902), annexe de Ségreville (1894-1896, 1899, 1904-1906) ; Seilh (1903-1906) ; ; Trébons ( 1893-1894, 1901-1904) ; Union (L') (1894-1905) ; Urau (1894-1895, 1898-1899, 1901-1902) ; Vacquiers (1894-1898, 1902-1906) ; Valcabrère (1894-1906) ; Valentine (1894-1906) ; Vallègue (1894-1895, 1897-1898, 1905). (1894-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 34
        Intitulé : Paroisses de Toulouse et de Tournefeuille à Vallègue. 1894-1906 Croix-Daurade (1894-1906), Lafourguette (1894-1904), Lalande (1896-1901, 1904-1905), Lardenne (1894-1895, 1897, 1899-1906), Montaudran (1894-1906), Pouvourville (1894, 1898-1906), Saint-Martin-du-Touch (1894-1903) ; Tournefeuille (1894, 1898) ; Tourreilles (Les) (1894-1899, 1901-1904, 1906-1907) ; Toutens (1894-1902), annexe de Ségreville (1894-1896, 1899, 1904-1906) ; Seilh (1903-1906) ; ; Trébons ( 1893-1894, 1901-1904) ; Union (L') (1894-1905) ; Urau (1894-1895, 1898-1899, 1901-1902) ; Vacquiers (1894-1898, 1902-1906) ; Valcabrère (1894-1906) ; Valentine (1894-1906) ; Vallègue (1894-1895, 1897-1898, 1905).
        Date : 1894-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille (Haute-Garonne, France) / Les Tourreilles (Haute-Garonne, France) / Toutens (Haute-Garonne, France) / Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne, France) / L'Union (Haute-Garonne, France) / Urau (Haute-Garonne, France) / Vacquiers (Haute-Garonne, France) / Valcabrère (Haute-Garonne, France) / Valentine (Haute-Garonne, France) / Vallègue (Haute-Garonne, France) / Seilh (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Paroisse Croix-Daurade / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Paroisse de Lafourguette / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Paroisse de Lalande / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Paroisse de Lardenne / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Paroisse Saint-Michel-Ferrery / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Paroisse de Montaudran / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Paroisse de Pouvourville / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Paroisse Saint-Martin-du-Touch / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Paroisse Saint-Michel-du-Touch / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Lardenne / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Valcabrère : projet de transaction entre la fabrique et le sieur Boué, entrepreneur, au sujet du paiement de travaux exécutés dans la chapelle de Valcabrère (1898-1899) ; Valentine : réclamation du maire au sujet de la vente de menus produits (fagots) par le conseil de fabrique (1895-1896) ; Vallègue : irrégularités dans la composition et les comptes de la fabrique, plainte du maire (1895) ; Venerque : réclamation du maire au sujet de la cire provenant des enterrements et services funèbres, le desservant n'en attribue pas la moitié à la fabrique (1849) ; Verfeil, fabrique du Ramel : protestation contre l'organisation des élections (1889) ; Vernet : contestation de location de biens de la fabrique (la fabrique aurait affermé un local en vue de l'ouverture d'une école congréganiste) (1902) ; Villaudric : réclamation d'une rente établie au profit de la fabrique et transférée au profit de l'hospice d'Auch (1811-1812) ; Villemur-sur-Tarn : revendication par le sieur de Latour de la propriété d'une chapelle dont la fabrique s'est emparée et dans laquelle le curé a établi une confrérie (1807), fabrique de Bondigoux : réclamation de la part des marguillers de l'église de Bondigoux de la propriété de l'emplacement de l'église et de l'ancien cimetière de Fraisse (1807) ; Villeneuve-lès-Bouloc : différend entre le conseil de fabrique et le desservant au sujet du traitement du carillonneur (1881). (1811-1902)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 113
        Intitulé : Valcabrère : projet de transaction entre la fabrique et le sieur Boué, entrepreneur, au sujet du paiement de travaux exécutés dans la chapelle de Valcabrère (1898-1899) ; Valentine : réclamation du maire au sujet de la vente de menus produits (fagots) par le conseil de fabrique (1895-1896) ; Vallègue : irrégularités dans la composition et les comptes de la fabrique, plainte du maire (1895) ; Venerque : réclamation du maire au sujet de la cire provenant des enterrements et services funèbres, le desservant n'en attribue pas la moitié à la fabrique (1849) ; Verfeil, fabrique du Ramel : protestation contre l'organisation des élections (1889) ; Vernet : contestation de location de biens de la fabrique (la fabrique aurait affermé un local en vue de l'ouverture d'une école congréganiste) (1902) ; Villaudric : réclamation d'une rente établie au profit de la fabrique et transférée au profit de l'hospice d'Auch (1811-1812) ; Villemur-sur-Tarn : revendication par le sieur de Latour de la propriété d'une chapelle dont la fabrique s'est emparée et dans laquelle le curé a établi une confrérie (1807), fabrique de Bondigoux : réclamation de la part des marguillers de l'église de Bondigoux de la propriété de l'emplacement de l'église et de l'ancien cimetière de Fraisse (1807) ; Villeneuve-lès-Bouloc : différend entre le conseil de fabrique et le desservant au sujet du traitement du carillonneur (1881).
        Date : 1811-1902

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Valcabrère (Haute-Garonne, France) / Valentine (Haute-Garonne, France) / Vallègue (Haute-Garonne, France) / Venerque (Haute-Garonne, France) / Verfeil (Haute-Garonne, France) / Vernet (Haute-Garonne, France) / Bondigoux (Haute-Garonne, France) / Villaudric (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Villeneuve-lès-Bouloc (Haute-Garonne, France) / Le Ramel (Verfeil, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Auch (Gers, France) / Fraisse (Bondigoux, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Valcabrère (Haute-Garonne, France) -- Basilique Saint-Just / Haute-Garonne (France ; département)



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