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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saiguède (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Rieucazé à Saiguède. 1894-1906 Rieucazé (1894-1898, 1901-1903) ; Rieumajou (1903-1906) ; Rieumes (1894, 1897-1903, 1905-1906) ; Rieux-Volvestre (1894-1906) ; Roquefort-sur-Garonne (1894-1895, 1898-1906) ; Roques (1896-1903, 1905-1906) ; Roqueserière (1894-1906) ; Rouède (1894-1906) ; Rouffiac-Tolosan (1894-1906) ; Roumens (1894-1906) ; Sabonnères (1894-1904,1906) ; Saccourvielle (1895-1896, 1898-1904) ; Saiguède (1894-1904). (1894-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 27
        Intitulé : Paroisses des communes de Rieucazé à Saiguède. 1894-1906 Rieucazé (1894-1898, 1901-1903) ; Rieumajou (1903-1906) ; Rieumes (1894, 1897-1903, 1905-1906) ; Rieux-Volvestre (1894-1906) ; Roquefort-sur-Garonne (1894-1895, 1898-1906) ; Roques (1896-1903, 1905-1906) ; Roqueserière (1894-1906) ; Rouède (1894-1906) ; Rouffiac-Tolosan (1894-1906) ; Roumens (1894-1906) ; Sabonnères (1894-1904,1906) ; Saccourvielle (1895-1896, 1898-1904) ; Saiguède (1894-1904).
        Date : 1894-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Rieucazé (Haute-Garonne, France) / Rieumajou (Haute-Garonne, France) / Rieumes (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Roquefort-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Roques (Haute-Garonne, France) / Roquettes (Haute-Garonne, France) / Roquesérière (Haute-Garonne, France) / Rouède (Haute-Garonne, France) / Rouffiac-Tolosan (Haute-Garonne, France) / Roumens (Haute-Garonne, France) / Sabonnères (Haute-Garonne, France) / Saccourvielle (Haute-Garonne, France) / Saiguède (Haute-Garonne, France) / Saubens (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Biens meubles (1803-1906)
      • Valeurs mobilières : achat, remboursements, aliénations de rentes. (1803-1906)
        • Rouffiac-Tolosan (1860-1878) ; Sabonnères (1809-1842) ; Saiguède (1874-1875) ; Saint-Béat (1840-1896) ; Saint-Cézert (1826-1873) ; Saint-Clar-de-Rivière (1839-1840) ; Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (1894) ; Sainte-Foy-de-Peyrolières (1854-1883) ; Sainte-Livrade (1840-1851) ; Saint-Elix-le-Château (1835-1892) ; Saint-Félix-Lauragais (1808-1866) ; Saint-Gaudens (1884-1885) ; Saint-Jean-Lherm (1878-1885) ; Saint-Jory (1855-1861) ; Saint-Laurent (1891-1892) ; Saint-Lys (1840-1898) ; Saint-Marcel-Paulel (1805-1807) ; Saint-Martory (1853-1860). (1805-1898)
          Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Biens meubles > Valeurs mobilières : achat, remboursements, aliénations de rentes.
          Cote : 5 V 79
          Intitulé : Rouffiac-Tolosan (1860-1878) ; Sabonnères (1809-1842) ; Saiguède (1874-1875) ; Saint-Béat (1840-1896) ; Saint-Cézert (1826-1873) ; Saint-Clar-de-Rivière (1839-1840) ; Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (1894) ; Sainte-Foy-de-Peyrolières (1854-1883) ; Sainte-Livrade (1840-1851) ; Saint-Elix-le-Château (1835-1892) ; Saint-Félix-Lauragais (1808-1866) ; Saint-Gaudens (1884-1885) ; Saint-Jean-Lherm (1878-1885) ; Saint-Jory (1855-1861) ; Saint-Laurent (1891-1892) ; Saint-Lys (1840-1898) ; Saint-Marcel-Paulel (1805-1807) ; Saint-Martory (1853-1860).
          Date : 1805-1898

          Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / domaine mobilier / mobilier d'église
          Lieu : Rouffiac-Tolosan (Haute-Garonne, France) / Sabonnères (Haute-Garonne, France) / Saiguède (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Saint-Clar-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France) / Sainte-Livrade (Haute-Garonne, France) / Saint-Élix-le-Château (Haute-Garonne, France) / Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Saint-Jean-Lherm (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Saint-Laurent (Haute-Garonne, France) / Saint-Lys (Haute-Garonne, France) / Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)

    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Puymaurin : plainte du conseil de fabrique contre le maire au sujet du changement de destination d'une cloche affectée à la sonnerie de l'horloge (1903-1904), réclamation du maire auprès du président de la fabrique pour obtenir le dépôt des comptes à la mairie (1904) ; Puysségur : réclamation du maire auprès du président de la fabrique pour obtenir le dépôt des comptes à la mairie (1881) ; Rebigue : différend entre le maire et le conseil de fabrique pour des irrégularités dans les comptes et le fonctionnement (1889) ; Roquefort : réclamation du conseil municipal pour des travaux irrégulièrement entrepris au clocher de l'église par le conseil de fabrique (1896) ; Saiguède : différend entre le conseil municipal et la fabrique au sujet de l'affectation d'une libéralité faite par Lafforgue Guillaumette, en vue de réparations à effectuer à l'église (1902) ; de la mise en cause de la responsabilité du sieur Bécanne, ancien desservant, suite au vol des fonds de la caisse de la fabrique au presbytère (1903-1904) ; Saint-Araille, chapelle vicariale : différend entre le maire de Saint-Araille et le président du conseil de fabrique de Sénarens, ce dernier prétend pouvoir gérer l'église de Saint-Araille (budgets) (1894-1896) ; Saint-Cézert : plainte du conseil municipal contre la fabrique pour irrégularités dans la gestion de la fabrique (1903). (1881-1904)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 109
        Intitulé : Puymaurin : plainte du conseil de fabrique contre le maire au sujet du changement de destination d'une cloche affectée à la sonnerie de l'horloge (1903-1904), réclamation du maire auprès du président de la fabrique pour obtenir le dépôt des comptes à la mairie (1904) ; Puysségur : réclamation du maire auprès du président de la fabrique pour obtenir le dépôt des comptes à la mairie (1881) ; Rebigue : différend entre le maire et le conseil de fabrique pour des irrégularités dans les comptes et le fonctionnement (1889) ; Roquefort : réclamation du conseil municipal pour des travaux irrégulièrement entrepris au clocher de l'église par le conseil de fabrique (1896) ; Saiguède : différend entre le conseil municipal et la fabrique au sujet de l'affectation d'une libéralité faite par Lafforgue Guillaumette, en vue de réparations à effectuer à l'église (1902) ; de la mise en cause de la responsabilité du sieur Bécanne, ancien desservant, suite au vol des fonds de la caisse de la fabrique au presbytère (1903-1904) ; Saint-Araille, chapelle vicariale : différend entre le maire de Saint-Araille et le président du conseil de fabrique de Sénarens, ce dernier prétend pouvoir gérer l'église de Saint-Araille (budgets) (1894-1896) ; Saint-Cézert : plainte du conseil municipal contre la fabrique pour irrégularités dans la gestion de la fabrique (1903).
        Date : 1881-1904

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Puymaurin (Haute-Garonne, France) / Puysségur (Haute-Garonne, France) / Rebigue (Haute-Garonne, France) / Roquefort-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Saiguède (Haute-Garonne, France) / Saint-Araille (Haute-Garonne, France) / Saint-Cézert (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)



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