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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Montaut (Haute-Garonne, France)

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  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Mondavezan à Montclar-Lauragais. 1894-1906 Mondavezan (1895-1905) ; Mondilhan (1894-1903) ; Mondonville (1894-1905) ; Mons (1894-1895, 1897-1905) ; Montaigut-sur-Save (1894-1906) ; Montastruc-de-Salies (1894-1896, 1898-1906), annexe de Saint-Martin (1894, 1898-1900, 1905-1906) ; Montastruc-la-Conseillère (1897-1899, 1901-1905) ; Montaut (1895-1906) ; Montberaud (1895-1906) ; Montbernard (1897-1899, 1901-1902) ; Montberon (1894-1906) ; Montbrun-Lauragais (1894-1895, 1899-1906) ; Montclar-de-Comminges (1900-1904) ; Montclar-Lauragais (1900-1904). (1894-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 21
        Intitulé : Paroisses des communes de Mondavezan à Montclar-Lauragais. 1894-1906 Mondavezan (1895-1905) ; Mondilhan (1894-1903) ; Mondonville (1894-1905) ; Mons (1894-1895, 1897-1905) ; Montaigut-sur-Save (1894-1906) ; Montastruc-de-Salies (1894-1896, 1898-1906), annexe de Saint-Martin (1894, 1898-1900, 1905-1906) ; Montastruc-la-Conseillère (1897-1899, 1901-1905) ; Montaut (1895-1906) ; Montberaud (1895-1906) ; Montbernard (1897-1899, 1901-1902) ; Montberon (1894-1906) ; Montbrun-Lauragais (1894-1895, 1899-1906) ; Montclar-de-Comminges (1900-1904) ; Montclar-Lauragais (1900-1904).
        Date : 1894-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Mondavezan (Haute-Garonne, France) / Mondilhan (Haute-Garonne, France) / Mondonville (Haute-Garonne, France) / Mons (Haute-Garonne, France) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Montastruc-de-Salies (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Montaut (Haute-Garonne, France) / Montberaud (Haute-Garonne, France) / Montbernard (Haute-Garonne, France) / Montberon (Haute-Garonne, France) / Montbrun-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Montclar-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Montclar-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Montastruc-de-Salies (Haute-Garonne, France) -- Paroisse de Saint-Martin / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Biens meubles (1803-1906)
      • Valeurs mobilières : achat, remboursements, aliénations de rentes. (1803-1906)
        • Merville (1885) ; Miremont (1847-1891) ; Mirepoix-sur-Tarn (1870-1875) ; Mondavezan (1836) ; Mondonville (1826) ; Mondouzil (1806-1809) ; Mons (1889) ; Montaigut-sur-Save (1806-1892) ; Montastruc-la-Conseillère (1833-1894) ; Montaut (1806-1903). (1806-1903)
          Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Biens meubles > Valeurs mobilières : achat, remboursements, aliénations de rentes.
          Cote : 5 V 76
          Intitulé : Merville (1885) ; Miremont (1847-1891) ; Mirepoix-sur-Tarn (1870-1875) ; Mondavezan (1836) ; Mondonville (1826) ; Mondouzil (1806-1809) ; Mons (1889) ; Montaigut-sur-Save (1806-1892) ; Montastruc-la-Conseillère (1833-1894) ; Montaut (1806-1903).
          Date : 1806-1903

          Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / domaine mobilier / mobilier d'église
          Lieu : Merville (Haute-Garonne, France) / Miremont (Haute-Garonne, France) / Mirepoix-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Mondavezan (Haute-Garonne, France) / Mondonville (Haute-Garonne, France) / Mondouzil (Haute-Garonne, France) / Mons (Haute-Garonne, France) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Montaut (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

    • Biens immeubles.- Acquisitions, ventes, échanges et locations d'immeubles. (1805-1905)
      • Montaigut-sur-Save (1860-1861) ; Montastruc-la-Conseillère (1808-1811) ; Montaut (1839-1840) ; Montclar-Lauragais (1875-1876) ; Montespan (1822-1883) ; Montgiscard (1881-1894) ; Montjoire (1842-1878) ; Montmaurin (1842-1843) ; Montoussin (1894) ; Montréjeau (1865-1895) ; Muret (1812-1892) ; Nailloux (1841-1899) ; Noé (1894-1898) ; Ondes (1852-1897) ; Ore (1878) ; Payssous (1877) ; Pelleport (1846-1864) ; Pibrac (1878-1879). (1808-1899)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Biens immeubles.- Acquisitions, ventes, échanges et locations d'immeubles.
        Cote : 5 V 91
        Intitulé : Montaigut-sur-Save (1860-1861) ; Montastruc-la-Conseillère (1808-1811) ; Montaut (1839-1840) ; Montclar-Lauragais (1875-1876) ; Montespan (1822-1883) ; Montgiscard (1881-1894) ; Montjoire (1842-1878) ; Montmaurin (1842-1843) ; Montoussin (1894) ; Montréjeau (1865-1895) ; Muret (1812-1892) ; Nailloux (1841-1899) ; Noé (1894-1898) ; Ondes (1852-1897) ; Ore (1878) ; Payssous (1877) ; Pelleport (1846-1864) ; Pibrac (1878-1879).
        Date : 1808-1899

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / domaine immobilier / loyer immobilier / transaction immobilière
        Lieu : Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France) / Montaut (Haute-Garonne, France) / Montclar-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Montespan (Haute-Garonne, France) / Montgiscard (Haute-Garonne, France) / Montjoire (Haute-Garonne, France) / Montmaurin (Haute-Garonne, France) / Montoussin (Haute-Garonne, France) / Montréjeau (Haute-Garonne, France) / Muret (Haute-Garonne, France) / Nailloux (Haute-Garonne, France) / Noé (Haute-Garonne, France) / Ondes (Haute-Garonne, France) / Ore (Haute-Garonne, France) / Payssous (Haute-Garonne, France) / Pelleport (Haute-Garonne, France) / Pibrac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Lunax : différend entre le conseil municipal de Nénigan et le conseil de fabrique de Lunax (succursale), chargé de l'administration de l'église annexe de Nénigan (1890-1891) ; Mane : plainte du maire contre le desservant pour gestion occulte des comptes de la fabrique (1888) ; Marignac-Lasclares : plainte du conseil municipal contre le conseil de fabrique de l'église, dont il demande la révocation (1892) ; contentieux entre le maire, le conseil de fabrique et le desservant pour mauvaise gestion des finances fabriciennes (1898-1900) ; Marignac-Laspeyres : plainte du maire contre le conseil de fabrique pour des irrégularités dans les comptes de la fabrique (1894) ; irrégularités dans le fonctionnement du conseil, dissolution et réorganisation. (1894-1895) ; Mauvaisin : différend entre le conseil municipal et la fabrique au sujet de l'indemnité de binage versée par la fabrique au desservant (1897) ; irrégularités dans les comptes de la fabrique : délibération du conseil municipal demandant l'apuration des comptes par le conseil de préfecture (1902) ; Mauzac : différend entre le conseil municipal et le desservant, ce dernier a fermé dans l'église la tribune réservée aux indigents (1837-1839), réclamation par le desservant de Mauzac à la commune de Montaut, d'une rente dans l'intérêt de la fabrique de son église (1851-1853). (1851-1902)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 106
        Intitulé : Lunax : différend entre le conseil municipal de Nénigan et le conseil de fabrique de Lunax (succursale), chargé de l'administration de l'église annexe de Nénigan (1890-1891) ; Mane : plainte du maire contre le desservant pour gestion occulte des comptes de la fabrique (1888) ; Marignac-Lasclares : plainte du conseil municipal contre le conseil de fabrique de l'église, dont il demande la révocation (1892) ; contentieux entre le maire, le conseil de fabrique et le desservant pour mauvaise gestion des finances fabriciennes (1898-1900) ; Marignac-Laspeyres : plainte du maire contre le conseil de fabrique pour des irrégularités dans les comptes de la fabrique (1894) ; irrégularités dans le fonctionnement du conseil, dissolution et réorganisation. (1894-1895) ; Mauvaisin : différend entre le conseil municipal et la fabrique au sujet de l'indemnité de binage versée par la fabrique au desservant (1897) ; irrégularités dans les comptes de la fabrique : délibération du conseil municipal demandant l'apuration des comptes par le conseil de préfecture (1902) ; Mauzac : différend entre le conseil municipal et le desservant, ce dernier a fermé dans l'église la tribune réservée aux indigents (1837-1839), réclamation par le desservant de Mauzac à la commune de Montaut, d'une rente dans l'intérêt de la fabrique de son église (1851-1853).
        Date : 1851-1902

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Péguilhan (Haute-Garonne, France) / Nénigan (Haute-Garonne, France) / Mane (Haute-Garonne, France) / Marignac-Lasclares (Haute-Garonne, France) / Marignac-Laspeyres (Haute-Garonne, France) / Mauvaisin (Haute-Garonne, France) / Mauzac (Haute-Garonne, France) / Montaut (Haute-Garonne, France) / Lunax (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Péguilhan (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)

      • Mérenvielle : réclamation d'objets mobiliers et du culte par Bonnet Victor, prêtre (1826) ; Merville : plainte du maire au sujet de la gestion de la fabrique (1831), de la fabrique contre le maire pour remplacement d'une cloche sans son approbation (1833) ; Mondilhan : réclamation du maire au sujet de l'acquisition et du paiement par le desservant d'un harmonium destiné à l'église (1904) ; Mons : différend entre le conseil de fabrique et le desservant sur la gestion de la fabrique (1893-1894) ; Montaigut-sur-Save : différend entre le conseil de fabrique et le maire au sujet d'un dépôt de matériaux contre le mur de l'église (1851) ; Montastruc-Savès : différend entre le maire et le desservant pour gestion occulte des comptes de la fabrique (1899-1900) ; Montaut : plainte du conseil municipal contre le desservant pour des irrégularités dans la gestion des comptes de la fabrique (1899-1900) ; Montespan : différend entre le conseil municipal et le conseil de fabrique au sujet de travaux à exécuter au presbytère (1898-1899) ; Montesquieu-Volvestre : différend entre la fabrique de Montesquieu-Volvestre, succursale, et la fabrique de Gouzens-Lahitère, annexe vicariale, au sujet du placement en rentes sur l'Etat du produit du legs du sieur d'Espinas (1904). (1826-1904)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 107
        Intitulé : Mérenvielle : réclamation d'objets mobiliers et du culte par Bonnet Victor, prêtre (1826) ; Merville : plainte du maire au sujet de la gestion de la fabrique (1831), de la fabrique contre le maire pour remplacement d'une cloche sans son approbation (1833) ; Mondilhan : réclamation du maire au sujet de l'acquisition et du paiement par le desservant d'un harmonium destiné à l'église (1904) ; Mons : différend entre le conseil de fabrique et le desservant sur la gestion de la fabrique (1893-1894) ; Montaigut-sur-Save : différend entre le conseil de fabrique et le maire au sujet d'un dépôt de matériaux contre le mur de l'église (1851) ; Montastruc-Savès : différend entre le maire et le desservant pour gestion occulte des comptes de la fabrique (1899-1900) ; Montaut : plainte du conseil municipal contre le desservant pour des irrégularités dans la gestion des comptes de la fabrique (1899-1900) ; Montespan : différend entre le conseil municipal et le conseil de fabrique au sujet de travaux à exécuter au presbytère (1898-1899) ; Montesquieu-Volvestre : différend entre la fabrique de Montesquieu-Volvestre, succursale, et la fabrique de Gouzens-Lahitère, annexe vicariale, au sujet du placement en rentes sur l'Etat du produit du legs du sieur d'Espinas (1904).
        Date : 1826-1904

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Personne : Espinas, d'
        Lieu : Mérenvielle (Haute-Garonne, France) / Mondilhan (Haute-Garonne, France) / Mons (Haute-Garonne, France) / Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) / Montastruc-Savès (Haute-Garonne, France) / Montaut (Haute-Garonne, France) / Montespan (Haute-Garonne, France) / Gouzens (Haute-Garonne, France) / Lahitère (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Merville (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)



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