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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Ardiège (Haute-Garonne, France)

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  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses des communes d'Agassac à Aulon. 1894-1906 Agassac (1896-1897 ; 1899-1901, 1903-1904) ; Aignes (1894-1906) ; Alan (1897-1904) ; Ambax (1895-1901, 1906) ; Anan (1901-1905) ; Antichan-de- Frontignes (1894-1906) ; Arbas (1894-1895, 1899-1905) ; Arbon (1894-1903, 1905-1906), Ardiège (1894-1906), Arguenos (1898-1906), Arnaud-Guilhem (1894-1895, 1898-1906) ; Aspet (1894-1905), annexe de Girosp (1894-1906) ; Aucamville (1894-1906) ; Aulon (1894-1898, 1900-1906). (1894-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 3
        Intitulé : Paroisses des communes d'Agassac à Aulon. 1894-1906 Agassac (1896-1897 ; 1899-1901, 1903-1904) ; Aignes (1894-1906) ; Alan (1897-1904) ; Ambax (1895-1901, 1906) ; Anan (1901-1905) ; Antichan-de- Frontignes (1894-1906) ; Arbas (1894-1895, 1899-1905) ; Arbon (1894-1903, 1905-1906), Ardiège (1894-1906), Arguenos (1898-1906), Arnaud-Guilhem (1894-1895, 1898-1906) ; Aspet (1894-1905), annexe de Girosp (1894-1906) ; Aucamville (1894-1906) ; Aulon (1894-1898, 1900-1906).
        Date : 1894-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Agassac (Haute-Garonne, France) / Aignes (Haute-Garonne, France) / Alan (Haute-Garonne, France) / Ambax (Haute-Garonne, France) / Anan (Haute-Garonne, France) / Antichan-de-Frontignes (Haute-Garonne, France) / Arbas (Haute-Garonne, France) / Arbon (Haute-Garonne, France) / Ardiège (Haute-Garonne, France) / Arguenos (Haute-Garonne, France) / Arnaud-Guilhem (Haute-Garonne, France) / Aspet (Haute-Garonne, France) / Aucamville (Haute-Garonne, France) / Aulon (Haute-Garonne, France) / Girosp (Aspet, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Ardiège : différend entre le maire et le desservant, ce dernier refuse la révocation du carillonneur demandée par le maire (1849) ; Argut-Dessus (voir Boutx) : différend entre le maire et le desservant, le maire confie au carillonneur révoqué par le desservant le soin de monter l'horloge (1848-1849) ; Arlos : réclamation d'une rente par le maire d'Arlos auprès du trésorier de la fabrique de Saint-Béat (1904) ; Aspet : la fabrique demande la restitution de fonds retenus par l'ancien maire et le trésorier (1851), annexe de Girosp : différend avec le maire, réclamation auprès des autorités, un particulier a fait des ouvertures sur l'ancien cimetière de Girosp (1852) ; Aucamville : observations du conseil municipal sur des irrégularités dans les comptes (1882-1885), difficultés entre le président, le trésorier de la fabrique et l'abbé Maurin, desservant (1889) ; Aussonne : plainte du conseil municipal pour mauvais fonctionnement du conseil de fabrique (1844), irrégularités dans le fonctionnement de la fabrique (1893), irrégularités dans les comptes (1904-1905) ; Auriac-sur-Vendinelle : différend entre les habitants de Noumerens (commune d'Auriac) et la fabrique d'Auriac : la fabrique n'assure pas l'entretien de l'église-oratoire de Noumérens et s'est emparée de la cloche et des ornements du culte, pétition (1826) ; Auribail : différend entre le conseil municipal et la fabrique, irrégularités dans les comptes (1888). (1826-1905)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 96
        Intitulé : Ardiège : différend entre le maire et le desservant, ce dernier refuse la révocation du carillonneur demandée par le maire (1849) ; Argut-Dessus (voir Boutx) : différend entre le maire et le desservant, le maire confie au carillonneur révoqué par le desservant le soin de monter l'horloge (1848-1849) ; Arlos : réclamation d'une rente par le maire d'Arlos auprès du trésorier de la fabrique de Saint-Béat (1904) ; Aspet : la fabrique demande la restitution de fonds retenus par l'ancien maire et le trésorier (1851), annexe de Girosp : différend avec le maire, réclamation auprès des autorités, un particulier a fait des ouvertures sur l'ancien cimetière de Girosp (1852) ; Aucamville : observations du conseil municipal sur des irrégularités dans les comptes (1882-1885), difficultés entre le président, le trésorier de la fabrique et l'abbé Maurin, desservant (1889) ; Aussonne : plainte du conseil municipal pour mauvais fonctionnement du conseil de fabrique (1844), irrégularités dans le fonctionnement de la fabrique (1893), irrégularités dans les comptes (1904-1905) ; Auriac-sur-Vendinelle : différend entre les habitants de Noumerens (commune d'Auriac) et la fabrique d'Auriac : la fabrique n'assure pas l'entretien de l'église-oratoire de Noumérens et s'est emparée de la cloche et des ornements du culte, pétition (1826) ; Auribail : différend entre le conseil municipal et la fabrique, irrégularités dans les comptes (1888).
        Date : 1826-1905

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Personne : Maurin (abbé)
        Lieu : Ardiège (Haute-Garonne, France) / Arlos (Haute-Garonne, France) / Aspet (Haute-Garonne, France) / Aucamville (Haute-Garonne, France) / Auriac-sur-Vendinelle (Haute-Garonne, France) / Auribail (Haute-Garonne, France) / Aussonne (Haute-Garonne, France) / Boutx (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France) / Argut-Dessus (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Boutx (Haute-Garonne, France)] / Girosp (Aspet, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Noumérens (Auriac-sur-Vendinelle, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Noumérens (Auriac-sur-Vendinelle, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)] / Haute-Garonne (France ; département)



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