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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)

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  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Castéra (Le) à Cierp-Gaud. 1894-1906 Castéra (Le) (1894-1906) ; Casties-Labrande (1894-1904) ; Castillon-de-Saint-Martory (1895, 1900, 1905-1906) ; Caubiac (1894-1906) ; Caujac (1894-1906) ; Cazarilh-Laspènes (1894-1898, 1905) ; Cazaril-Tambourès (1894-1895, 1897-1898) ; Cazaunous (1894, 1898-1903, 1906) ; Cazeaux-de-Larboust (1897-1906) ; Cazeneuve-Montaut (1898-1906) ; Cazères (1894, 1897-1906) ; Cépet (1901-1905) ; Charlas (1894-1904), annexe d'Avézac (1894-1903) ; Chaum (1895-1904) ; Chein-Dessus (1894-1895, 1898-1906) ; Ciadoux (1894, 1896-1902, 1905-1906) ; Cier-de-Luchon (1898, 1901, 1903-1906) ; Cier-de-Rivière (1894-1897, 1900-1905) ; Cierp-Gaud (1894, 1897-1906). (1894-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 9
        Intitulé : Paroisses des communes de Castéra (Le) à Cierp-Gaud. 1894-1906 Castéra (Le) (1894-1906) ; Casties-Labrande (1894-1904) ; Castillon-de-Saint-Martory (1895, 1900, 1905-1906) ; Caubiac (1894-1906) ; Caujac (1894-1906) ; Cazarilh-Laspènes (1894-1898, 1905) ; Cazaril-Tambourès (1894-1895, 1897-1898) ; Cazaunous (1894, 1898-1903, 1906) ; Cazeaux-de-Larboust (1897-1906) ; Cazeneuve-Montaut (1898-1906) ; Cazères (1894, 1897-1906) ; Cépet (1901-1905) ; Charlas (1894-1904), annexe d'Avézac (1894-1903) ; Chaum (1895-1904) ; Chein-Dessus (1894-1895, 1898-1906) ; Ciadoux (1894, 1896-1902, 1905-1906) ; Cier-de-Luchon (1898, 1901, 1903-1906) ; Cier-de-Rivière (1894-1897, 1900-1905) ; Cierp-Gaud (1894, 1897-1906).
        Date : 1894-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Casties-Labrande (Haute-Garonne, France) / Castillon-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Caubiac (Haute-Garonne, France) / Caujac (Haute-Garonne, France) / Cazaril-Tambourès (Haute-Garonne, France) / Cazarilh-Laspènes (Haute-Garonne, France) / Cazaunous (Haute-Garonne, France) / Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazères (Haute-Garonne, France) / Charlas (Haute-Garonne, France) / Chaum (Haute-Garonne, France) / Chein-Dessus (Haute-Garonne, France) / Ciadoux (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France) / Cépet (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France) / Avezac (Charlas, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Conseils de fabrique (1763-1907)
    • Affaires particulières (1804-1907)
      • Cambiac : examen des comptes et budgets (1874, 1876) ; Canens : autorisation de tenir une réunion extraordinaire pour vérification des comptes (1902-1903) ; Caraman : examen des comptes et budgets (1885-1886) ; Carbonne : autorisation d'utiliser un legs pour des réparations à l'église (1835), examen des comptes et budgets (1886, 1897, 1902-1903) ; Castelnau-d'Estretefonds : examen des comptes et budgets (1887-1888) ; Castéra (Le) : instruction sur la mise en ferme des chaises (1852), autorisation de réunion extraordinaire pour délibérer sur un legs fait en faveur de la fabrique (1882) ; Castillon-de-Saint-Martory : refus d'accorder à la cure l'autorisation de se défendre contre le sieur Dulion pour le partage du legs Lestrade (1885) ; Cazeneuve-Montaut annexe de Saint-Élix-Séglan : demande de création d'un conseil de fabrique autonome (1885-1886, 1895) ; Cier-de-Luchon : traitement du carillonneur par souscription (1884) ; Cier-de-Rivière : demande de renseignements sur la constitution du conseil de fabrique (1886) ; Clarac : examen des comptes et budgets (1885) ; Colomiers : examen des comptes et budgets (1901) ; Fenouillet : examen des comptes et budgets (1894) ; Franquevielle : examen des comptes et budgets (1900-1901) ; Fronton : examen des comptes et budgets (1885-1888). (1835-1903)
        Contexte : Fabriques > Conseils de fabrique > Affaires particulières
        Cote : 5 V 41
        Intitulé : Cambiac : examen des comptes et budgets (1874, 1876) ; Canens : autorisation de tenir une réunion extraordinaire pour vérification des comptes (1902-1903) ; Caraman : examen des comptes et budgets (1885-1886) ; Carbonne : autorisation d'utiliser un legs pour des réparations à l'église (1835), examen des comptes et budgets (1886, 1897, 1902-1903) ; Castelnau-d'Estretefonds : examen des comptes et budgets (1887-1888) ; Castéra (Le) : instruction sur la mise en ferme des chaises (1852), autorisation de réunion extraordinaire pour délibérer sur un legs fait en faveur de la fabrique (1882) ; Castillon-de-Saint-Martory : refus d'accorder à la cure l'autorisation de se défendre contre le sieur Dulion pour le partage du legs Lestrade (1885) ; Cazeneuve-Montaut annexe de Saint-Élix-Séglan : demande de création d'un conseil de fabrique autonome (1885-1886, 1895) ; Cier-de-Luchon : traitement du carillonneur par souscription (1884) ; Cier-de-Rivière : demande de renseignements sur la constitution du conseil de fabrique (1886) ; Clarac : examen des comptes et budgets (1885) ; Colomiers : examen des comptes et budgets (1901) ; Fenouillet : examen des comptes et budgets (1894) ; Franquevielle : examen des comptes et budgets (1900-1901) ; Fronton : examen des comptes et budgets (1885-1888).
        Date : 1835-1903

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / conseil d'administration / organe délibérant / comptabilité publique / rente
        Personne : Dulion / Lestrade
        Lieu : Cambiac (Haute-Garonne, France) / Canens (Haute-Garonne, France) / Caraman (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) / Castelnau-d'Estrétefonds (Haute-Garonne, France) / Le Castéra (Haute-Garonne, France) / Castillon-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Saint-Élix-Séglan (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Cier-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Clarac (Haute-Garonne, France) / Colomiers (Haute-Garonne, France) / Fenouillet (Haute-Garonne, France) / Franquevielle (Haute-Garonne, France) / Fronton (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Saint-Christaud : difficultés entre le desservant Desprat Jean Bertrand et le conseil de fabrique au sujet de l'attribution du produit de la cire (1893-1894), différend entre le directeur de l`Enregistrement et le trésorier de la fabrique : amende pour omission de deux timbres sur des quittances des comptes et budgets (1904) ; Saint-Elix-Séglan : contentieux entre le conseil municipal de Saint-Elix-Séglan et la fabrique de Cazeneuve-Montaut (succursale) au sujet de l'attribution d'un secours accordé (1870) ; Saint-Jory : plainte de la fabrique contre le maire, qui aurait arraché une affiche annonçant l'adjudication d'une pièce de terre (1851) ; Saint-Léon : irrégularité dans la gestion de la fabrique, exercice illégal des fonctions de président des marguillers par le desservant (1887) ; Saint-Loup-en-Comminges : réclamation des habitants au sujet de la location des chaises et des produits des quêtes de blé gérés par la fabrique de Gensac (1883-1884) ; Saint-Marcel-Paulel : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1803) ; Saint-Marcet : plainte du président et du trésorier de la fabrique contre le desservant, fonctionnement irrégulier de la fabrique (1894) ; Saint-Pé-d'Ardet : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1902) ; Saint-Rustice : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités dans la gestion (1842) ; Saint-Sauveur : difficultés entre le maire et le desservant au sujet de la gestion des comptes (1898). (1803-1904)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 110
        Intitulé : Saint-Christaud : difficultés entre le desservant Desprat Jean Bertrand et le conseil de fabrique au sujet de l'attribution du produit de la cire (1893-1894), différend entre le directeur de l`Enregistrement et le trésorier de la fabrique : amende pour omission de deux timbres sur des quittances des comptes et budgets (1904) ; Saint-Elix-Séglan : contentieux entre le conseil municipal de Saint-Elix-Séglan et la fabrique de Cazeneuve-Montaut (succursale) au sujet de l'attribution d'un secours accordé (1870) ; Saint-Jory : plainte de la fabrique contre le maire, qui aurait arraché une affiche annonçant l'adjudication d'une pièce de terre (1851) ; Saint-Léon : irrégularité dans la gestion de la fabrique, exercice illégal des fonctions de président des marguillers par le desservant (1887) ; Saint-Loup-en-Comminges : réclamation des habitants au sujet de la location des chaises et des produits des quêtes de blé gérés par la fabrique de Gensac (1883-1884) ; Saint-Marcel-Paulel : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1803) ; Saint-Marcet : plainte du président et du trésorier de la fabrique contre le desservant, fonctionnement irrégulier de la fabrique (1894) ; Saint-Pé-d'Ardet : réclamation du maire pour non-communication des budgets et des comptes de la fabrique (1902) ; Saint-Rustice : plainte du maire contre le desservant pour des irrégularités dans la gestion (1842) ; Saint-Sauveur : difficultés entre le maire et le desservant au sujet de la gestion des comptes (1898).
        Date : 1803-1904

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Saint-Christaud (Haute-Garonne, France) / Saint-Élix-Séglan (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Saint-Léon (Haute-Garonne, France) / Saint-Loup-en-Comminges (Haute-Garonne, France) / Gensac-de-Boulogne (Haute-Garonne, France) / Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Saint-Marcet (Haute-Garonne, France) / Saint-Pé-d'Ardet (Haute-Garonne, France) / Saint-Rustice (Haute-Garonne, France) / Saint-Sauveur (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)



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