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Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Issus (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Herran à Labastidette. 1894-1906 Herran (1894-1895, 1905-1906) ; His (1902-1906) ; Huos (1894-1905) ; Isle-en-Dodon (L') (1901, 1903-1906) ; Issus (1894-1895, 1898-1900, 1902, 1904-1905) ; Izaut-de-L'Hôtel (1894-1895, 1900-1906) ; Juzet-de-Luchon (1899-1903) ; Juzet-d'Izaut (1894-1899, 1902-1905) ; Labarthe-Inard (1883-1884, 1886, 1894-1903, 1905-1906) ; Labarthe-de-Rivière (1894-1898, 1900-1902, 1906) ; Labarthe-sur-Lèze (1897-1905) ; Labastide-Beauvoir (1902-1903, 1905-1906) ; Labastide-Clermont (1899-1903, 1906-1907) ; Labastide-Paumès (1896-1906), annexe de Cazac (1896-1906) ; Labastide-Saint-Sernin (1894-1903) ; Labastidette (1894-1906). (1883-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 15
        Intitulé : Paroisses des communes de Herran à Labastidette. 1894-1906 Herran (1894-1895, 1905-1906) ; His (1902-1906) ; Huos (1894-1905) ; Isle-en-Dodon (L') (1901, 1903-1906) ; Issus (1894-1895, 1898-1900, 1902, 1904-1905) ; Izaut-de-L'Hôtel (1894-1895, 1900-1906) ; Juzet-de-Luchon (1899-1903) ; Juzet-d'Izaut (1894-1899, 1902-1905) ; Labarthe-Inard (1883-1884, 1886, 1894-1903, 1905-1906) ; Labarthe-de-Rivière (1894-1898, 1900-1902, 1906) ; Labarthe-sur-Lèze (1897-1905) ; Labastide-Beauvoir (1902-1903, 1905-1906) ; Labastide-Clermont (1899-1903, 1906-1907) ; Labastide-Paumès (1896-1906), annexe de Cazac (1896-1906) ; Labastide-Saint-Sernin (1894-1903) ; Labastidette (1894-1906).
        Date : 1883-1906

        Présentation du contenu :

        Comptabilité - Vérification des budgets et comptes par le conseil de préfecture 1894-1906.



        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Cazac (Haute-Garonne, France) / Herran (Haute-Garonne, France) / His (Haute-Garonne, France) / Huos (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France) / Issus (Haute-Garonne, France) / Izaut-de-l'Hôtel (Haute-Garonne, France) / Juzet-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Juzet-d'Izaut (Haute-Garonne, France) / Labarthe-Inard (Haute-Garonne, France) / Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Labarthe-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Labastide-Beauvoir (Haute-Garonne, France) / Labastide-Clermont (Haute-Garonne, France) / Labastide-Paumès (Haute-Garonne, France) / Labastide-Saint-Sernin (Haute-Garonne, France) / Labastidette (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Biens immeubles.- Acquisitions, ventes, échanges et locations d'immeubles. (1805-1905)
      • Issus (1876-1877) ; Juzet-d'Izaut (1846) ; Labarthe-Inard (1857-1858) ; Labastide-Paumès (1867-1869) ; Labroquère (1876) ; Laffite-Toupière (1856-1858) ; Lagardelle-sur-Lèze (1846-1847) ; Lagraulet-Saint-Nicolas (1849-1850) ; Landorthe (1863-1864) ; Lanta (1843-1878) ; Latrape (1851-1852) ; Launac (1841-1851) ; Lavalette (1903-1904) ; Lestelle-de-Saint-Martory (1869-1870) ; Longages (1866) ; Loubens-Lauragais (1873) ; Mancioux (1835-1836) ; Marignac-Laspeyre (1892-1893) ; Marquefave (1862-1863) ; Martres-Tolosane (1890-1891) ; Mauressac (1858-1860) ; Molas (1887) ; Mondonville (1854) ; Mondouzil (1863-1865). (1835-1904)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Biens immeubles.- Acquisitions, ventes, échanges et locations d'immeubles.
        Cote : 5 V 90
        Intitulé : Issus (1876-1877) ; Juzet-d'Izaut (1846) ; Labarthe-Inard (1857-1858) ; Labastide-Paumès (1867-1869) ; Labroquère (1876) ; Laffite-Toupière (1856-1858) ; Lagardelle-sur-Lèze (1846-1847) ; Lagraulet-Saint-Nicolas (1849-1850) ; Landorthe (1863-1864) ; Lanta (1843-1878) ; Latrape (1851-1852) ; Launac (1841-1851) ; Lavalette (1903-1904) ; Lestelle-de-Saint-Martory (1869-1870) ; Longages (1866) ; Loubens-Lauragais (1873) ; Mancioux (1835-1836) ; Marignac-Laspeyre (1892-1893) ; Marquefave (1862-1863) ; Martres-Tolosane (1890-1891) ; Mauressac (1858-1860) ; Molas (1887) ; Mondonville (1854) ; Mondouzil (1863-1865).
        Date : 1835-1904

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / domaine immobilier / loyer immobilier / transaction immobilière
        Lieu : Issus (Haute-Garonne, France) / Juzet-d'Izaut (Haute-Garonne, France) / Labarthe-Inard (Haute-Garonne, France) / Labastide-Paumès (Haute-Garonne, France) / Labroquère (Haute-Garonne, France) / Lagardelle-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Lagraulet-Saint-Nicolas (Haute-Garonne, France) / Landorthe (Haute-Garonne, France) / Lanta (Haute-Garonne, France) / Latrape (Haute-Garonne, France) / Launac (Haute-Garonne, France) / Lavalette (Haute-Garonne, France) / Lestelle-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Longages (Haute-Garonne, France) / Loubens-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Mancioux (Haute-Garonne, France) / Marquefave (Haute-Garonne, France) / Martres-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Mauressac (Haute-Garonne, France) / Molas (Haute-Garonne, France) / Mondonville (Haute-Garonne, France) / Mondouzil (Haute-Garonne, France) / Marignac-Laspeyres (Haute-Garonne, France) / Laffite-Toupière (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Grépiac : différend entre le conseil municipal et le desservant au sujet des comptes de la fabrique et de tous les intérêts qui touchent au temporel de la paroisse (1883) ; Issus : plainte du maire contre le desservant pour gestion occulte des comptes et budgets (1885) ; Labarthe-de-Rivière : litige entre le conseil de fabrique et le conseil municipal au sujet de divers empiètements qui auraient été commis par l'instituteur au préjudice du presbytère (1896) ; Labastide-Paumès : difficultés entre la fabrique de Labastide-Paumès (succursale) et la chapelle de secours de Grazac, réclamation des habitants sur le fonctionnement de la fabrique, la domiciliation du desservant (1895-1896) ; Labège : réclamation du maire concernant la gestion et l'administration de la fabrique par le desservant (1852) ; Lacaugne : difficultés entre le desservant et le conseil de fabrique au sujet de la location des chaises, et du banc des autorités, qu'il a retiré (1843) ; Lacroix-Falgarde : réclamation du maire auprès de l'ancien desservant concernant objets et meubles appartenant à l'église supprimée de Lagarde et pour la restitution de certains effets prêtés à l'ancien desservant (1808-1809) ; difficultés entre le maire, le desservant et certains membres de la fabrique, demande d'annulation d'une délibération irrégulière au sujet de la porte extérieure de la sacristie (1890-1892). (1808-1896)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 103
        Intitulé : Grépiac : différend entre le conseil municipal et le desservant au sujet des comptes de la fabrique et de tous les intérêts qui touchent au temporel de la paroisse (1883) ; Issus : plainte du maire contre le desservant pour gestion occulte des comptes et budgets (1885) ; Labarthe-de-Rivière : litige entre le conseil de fabrique et le conseil municipal au sujet de divers empiètements qui auraient été commis par l'instituteur au préjudice du presbytère (1896) ; Labastide-Paumès : difficultés entre la fabrique de Labastide-Paumès (succursale) et la chapelle de secours de Grazac, réclamation des habitants sur le fonctionnement de la fabrique, la domiciliation du desservant (1895-1896) ; Labège : réclamation du maire concernant la gestion et l'administration de la fabrique par le desservant (1852) ; Lacaugne : difficultés entre le desservant et le conseil de fabrique au sujet de la location des chaises, et du banc des autorités, qu'il a retiré (1843) ; Lacroix-Falgarde : réclamation du maire auprès de l'ancien desservant concernant objets et meubles appartenant à l'église supprimée de Lagarde et pour la restitution de certains effets prêtés à l'ancien desservant (1808-1809) ; difficultés entre le maire, le desservant et certains membres de la fabrique, demande d'annulation d'une délibération irrégulière au sujet de la porte extérieure de la sacristie (1890-1892).
        Date : 1808-1896

        Présentation du contenu :

        Contentieux - Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières



        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Lieu : Grépiac (Haute-Garonne, France) / Issus (Haute-Garonne, France) / Labarthe-Rivière (Haute-Garonne, France) / Labastide-Paumès (Haute-Garonne, France) / Grazac (Haute-Garonne, France) / Labège (Haute-Garonne, France) / Lacaugne (Haute-Garonne, France) / Lacroix-Falgarde (Haute-Garonne, France) / Lagarde (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)



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