Imprimer cette page

Fabriques

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Burgalays (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Comptabilité (1806-1906)
    • Budget. (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Bourg-Saint-Bernard à Cambiac. 1894-1906 Bourg-Saint-Bernard (1894-1906), annexe de Roques (1894-1906) ; Boussan (1896-1906) ; Boussens (1896-1906) ; Boutx (1894, 1897-1906) ; Bragayrac (1894-1903, 1906) ; Brax (1901-1902, 1905) ; Bretx (1898-1903, 1905) ; Brignemont (1901-1902, 1904-1906) ; Bruguières (1906) ; Burgalays (1894-1903,1906) ; Burgaud (Le) (1896, 1898-1899, 1901-1906) ; Buzet-sur-Tarn (1894-1900, 1902-1906) ; Cabanac-Cazaux (1898-1904, 1906) ; Cabanial (Le) (1894, 1896-1898, 1901-1906) ; Cadours (1894-1906) ; Caignac (1894-1895, 1897-1906) ; Calmont (1896-1898) ; Cambernard (1894-1905) ; Cambiac (1894, 1897-1900, 1902-1905). (1894-1906)
        Contexte : Fabriques > Comptabilité > Budget.
        Cote : 5 V 7
        Intitulé : Paroisses des communes de Bourg-Saint-Bernard à Cambiac. 1894-1906 Bourg-Saint-Bernard (1894-1906), annexe de Roques (1894-1906) ; Boussan (1896-1906) ; Boussens (1896-1906) ; Boutx (1894, 1897-1906) ; Bragayrac (1894-1903, 1906) ; Brax (1901-1902, 1905) ; Bretx (1898-1903, 1905) ; Brignemont (1901-1902, 1904-1906) ; Bruguières (1906) ; Burgalays (1894-1903,1906) ; Burgaud (Le) (1896, 1898-1899, 1901-1906) ; Buzet-sur-Tarn (1894-1900, 1902-1906) ; Cabanac-Cazaux (1898-1904, 1906) ; Cabanial (Le) (1894, 1896-1898, 1901-1906) ; Cadours (1894-1906) ; Caignac (1894-1895, 1897-1906) ; Calmont (1896-1898) ; Cambernard (1894-1905) ; Cambiac (1894, 1897-1900, 1902-1905).
        Date : 1894-1906

        Sujet : circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / comptabilité publique / rente
        Lieu : Bourg-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France) / Boussan (Haute-Garonne, France) / Boussens (Haute-Garonne, France) / Boutx (Haute-Garonne, France) / Bragayrac (Haute-Garonne, France) / Brax (Haute-Garonne, France) / Bretx (Haute-Garonne, France) / Brignemont (Haute-Garonne, France) / Bruguières (Haute-Garonne, France) / Burgalays (Haute-Garonne, France) / Le Burgaud (Haute-Garonne, France) / Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France) / Le Cabanial (Haute-Garonne, France) / Cadours (Haute-Garonne, France) / Caignac (Haute-Garonne, France) / Calmont (Haute-Garonne, France) / Cambernard (Haute-Garonne, France) / Cambiac (Haute-Garonne, France) / Roques (Bourg-Saint-Bernard, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Haute-Garonne (France ; département)

  • Biens des fabriques. (an XI-1906)
    • Biens meubles (1803-1906)
      • Autres biens mobiliers : achats, ventes, demandes de secours. (1803-1904)
        • Agassac : pose d'une rosace au chevet de l'église (1887), achat d'une cloche et travaux au jardin du presbytère (1898-1901) ; Arnaud-Guilhem : achat d'un maître-autel et de deux vitraux (1891) ; Aspret [-Sarrat] : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1884) ; Bellegarde : demande de secours (1891) ; Burgalays : demande de secours pour l'achat d'une cloche (1897-1898) ; Burgaud (Le) : achat d'objets du culte, aube et calice (1806) ; Carbonne : aliénation d'un cadre/tableau se trouvant dans la chapelle de la Vierge (1899, achat d'une nouvelle chaire (1902-1903) ; Castanet-Tolosan : achat d'une cloche et remplacement d'une autre cloche à l'église de l'hospice (1829-1830) ; Castelgaillard : secours pour l'acquisition d'un harmonium (1883-1885) ; Castillon-de-Saint-Martory : demande de secours pour l'achat d'ornements pour la célébration du culte (1881-1883) ; Caubiac : achat de divers ornements (1831) ; Clarac : secours pour l'achat d'un harmonium (1889) ; Encausse-les-Thermes : achat d'une cloche (1863) ; Escanecrabe : demande de secours pour achat d'un harmonium (1883-1884) ; Galié : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1882-1883) ; Gardouch : demande de secours pour achat d'un meuble pour les ornements de l'église (1887-1888), pour l'achat d'un autel [plan] (1889-1890) ; Gouaux-de-Luchon : achat d'un dais et d'un ostensoir (1883) ; Grenade : demande de secours pour la construction de l'église (1869-1871) ; Isle-en-Dodon (L') : achat d'un orgue (1886) ; Labarthe-Inard : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1886-1888) ; Laffite-Toupière : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers nécessaires à l'exercice du culte (1878-1881), pour l'achat d'un confessionnal (1884-1885) ; Lagarde : demande de secours pour l'achat d'un harmonium (1882-1883) ; Lieoux : demande de secours pour l'achat d'un harmonium (1882-1883) ; Loudet : demande de secours pour l'achat d'ornements pour la célébration du culte et d'un vestiaire (1883-1887). (1806-1903)
          Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Biens meubles > Autres biens mobiliers : achats, ventes, demandes de secours.
          Cote : 5 V 85
          Intitulé : Agassac : pose d'une rosace au chevet de l'église (1887), achat d'une cloche et travaux au jardin du presbytère (1898-1901) ; Arnaud-Guilhem : achat d'un maître-autel et de deux vitraux (1891) ; Aspret [-Sarrat] : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1884) ; Bellegarde : demande de secours (1891) ; Burgalays : demande de secours pour l'achat d'une cloche (1897-1898) ; Burgaud (Le) : achat d'objets du culte, aube et calice (1806) ; Carbonne : aliénation d'un cadre/tableau se trouvant dans la chapelle de la Vierge (1899, achat d'une nouvelle chaire (1902-1903) ; Castanet-Tolosan : achat d'une cloche et remplacement d'une autre cloche à l'église de l'hospice (1829-1830) ; Castelgaillard : secours pour l'acquisition d'un harmonium (1883-1885) ; Castillon-de-Saint-Martory : demande de secours pour l'achat d'ornements pour la célébration du culte (1881-1883) ; Caubiac : achat de divers ornements (1831) ; Clarac : secours pour l'achat d'un harmonium (1889) ; Encausse-les-Thermes : achat d'une cloche (1863) ; Escanecrabe : demande de secours pour achat d'un harmonium (1883-1884) ; Galié : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1882-1883) ; Gardouch : demande de secours pour achat d'un meuble pour les ornements de l'église (1887-1888), pour l'achat d'un autel [plan] (1889-1890) ; Gouaux-de-Luchon : achat d'un dais et d'un ostensoir (1883) ; Grenade : demande de secours pour la construction de l'église (1869-1871) ; Isle-en-Dodon (L') : achat d'un orgue (1886) ; Labarthe-Inard : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers (1886-1888) ; Laffite-Toupière : demande de secours pour l'achat d'objets mobiliers nécessaires à l'exercice du culte (1878-1881), pour l'achat d'un confessionnal (1884-1885) ; Lagarde : demande de secours pour l'achat d'un harmonium (1882-1883) ; Lieoux : demande de secours pour l'achat d'un harmonium (1882-1883) ; Loudet : demande de secours pour l'achat d'ornements pour la célébration du culte et d'un vestiaire (1883-1887).
          Date : 1806-1903

          Présentation du contenu :

          Autres biens mobiliers : achats, ventes, demandes de secours



          Sujet : plan / circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / domaine mobilier / mobilier d'église / mobilier d'église / objet du culte / œuvre d'art
          Lieu : Agassac (Haute-Garonne, France) / Arnaud-Guilhem (Haute-Garonne, France) / Aspret-Sarrat (Haute-Garonne, France) / Burgalays (Haute-Garonne, France) / Le Burgaud (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) / Castanet-Tolosan (Haute-Garonne, France) / Castelgaillard (Haute-Garonne, France) / Castillon-de-Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Caubiac (Haute-Garonne, France) / Clarac (Haute-Garonne, France) / Encausse-les-Thermes (Haute-Garonne, France) / Escanecrabe (Haute-Garonne, France) / Galié (Haute-Garonne, France) / Gardouch (Haute-Garonne, France) / Gouaux-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Grenade (Haute-Garonne, France) / L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne, France) / Labarthe-Inard (Haute-Garonne, France) / Laffite-Toupière (Haute-Garonne, France) / Lieoux (Haute-Garonne, France) / Loudet (Haute-Garonne, France) / Bellegarde-Sainte-Marie (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) -- Chapelle de la Vierge / Haute-Garonne (France ; département)

    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. (1759-1906)
      • Blajan : plainte du maire contre le pro-curé Beauclou pour gestion occulte des comptes de la fabrique (1901-1904) ; Boissède : fonctionnement irrégulier du conseil de fabrique, nomination du percepteur à la place du trésorier démissionnaire (1896) ; Bordes-de-Rivière : différend entre le conseil municipal et le conseil de fabrique au sujet de la gestion occulte des comptes et budgets de la fabrique (1886) ; Boulogne-sur-Gesse : projet d'acquisition d'un immeuble appartenant au sieur Pouzol, pour l'agrandissement de la sacristie et l'assainissement de l'église [plans], refus du conseil municipal et des autorités diocésaines (1880-1881) ; Burgalays : différend entre le sieur Garonne, fabricien, et le desservant, irrégularités dans les comptes de la fabrique (1884-1886) ; Capens : difficultés entre le conseil de fabrique et le conseil municipal, non- présentation du budget (1897) ; Carbonne : contentieux entre la fabrique de Carbonne et celle de Saint-Gaudens, refus de reconnaissance de dettes de la part de cette dernière ; la réclamation ne peut être admise (1820-1822), contentieux entre la fabrique de Carbonne et celle de Lacaugne au sujet de la propriété d'une cloche (1833), différend entre le conseil de fabrique et le maire au sujet d'une concession accordée à Delhom Jacques et préjudiciable à un établissement du culte (1828). (1820-1904)
        Contexte : Fabriques > Biens des fabriques. > Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.
        Cote : 5 V 98
        Intitulé : Blajan : plainte du maire contre le pro-curé Beauclou pour gestion occulte des comptes de la fabrique (1901-1904) ; Boissède : fonctionnement irrégulier du conseil de fabrique, nomination du percepteur à la place du trésorier démissionnaire (1896) ; Bordes-de-Rivière : différend entre le conseil municipal et le conseil de fabrique au sujet de la gestion occulte des comptes et budgets de la fabrique (1886) ; Boulogne-sur-Gesse : projet d'acquisition d'un immeuble appartenant au sieur Pouzol, pour l'agrandissement de la sacristie et l'assainissement de l'église [plans], refus du conseil municipal et des autorités diocésaines (1880-1881) ; Burgalays : différend entre le sieur Garonne, fabricien, et le desservant, irrégularités dans les comptes de la fabrique (1884-1886) ; Capens : difficultés entre le conseil de fabrique et le conseil municipal, non- présentation du budget (1897) ; Carbonne : contentieux entre la fabrique de Carbonne et celle de Saint-Gaudens, refus de reconnaissance de dettes de la part de cette dernière ; la réclamation ne peut être admise (1820-1822), contentieux entre la fabrique de Carbonne et celle de Lacaugne au sujet de la propriété d'une cloche (1833), différend entre le conseil de fabrique et le maire au sujet d'une concession accordée à Delhom Jacques et préjudiciable à un établissement du culte (1828).
        Date : 1820-1904

        Sujet : plan / circonscription ecclésiastique / clergé séculier / église / établissement public local / fabrique / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / bien administré / comptabilité publique / contentieux administratif / justice administrative / maire
        Personne : Beauclou (pro-curé) / Pouzol / Delhom, Jacques
        Lieu : Blajan (Haute-Garonne, France) / Boissède (Haute-Garonne, France) / Bordes-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France) / Burgalays (Haute-Garonne, France) / Capens (Haute-Garonne, France) / Carbonne (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Lacaugne (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)



haut de page