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Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

9 réponses dans cet inventaire

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Présentation des notices

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  • Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790  
      • Aurignac
          • Contrôle des actes de notaires
            • 1764, 5 août-1765, 18 juin (1764/1765)
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              203 vues - 1764, 5 août-1765, 18 juin (ouvre la visionneuse)

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              Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Aurignac > Contrôle des actes de notaires
              Cote : 2 C 141
              Intitulé : 1764, 5 août-1765, 18 juin
              Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
              Lieu : Auragne (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

          • Nailloux
              • Contrôle des actes de notaires
                • 1693, 8 mai-1697, 24 février (1693/1697)
                  124 vues - 1693, 8 mai-1697, 24 février- Ouvre la visionneuse
                  124 vues - 1693, 8 mai-1697, 24 février (ouvre la visionneuse)

                  124 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Nailloux > Contrôle des actes de notaires
                  Cote : 2 C 1516
                  Intitulé : 1693, 8 mai-1697, 24 février
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

                • 1697, 2 mars-1703, 2 décembre (1697/1703)
                  96 vues - 1697, 2 mars-1703, 2 décembre- Ouvre la visionneuse
                  96 vues - 1697, 2 mars-1703, 2 décembre (ouvre la visionneuse)

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                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Nailloux > Contrôle des actes de notaires
                  Cote : 2 C 1517
                  Intitulé : 1697, 2 mars-1703, 2 décembre
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

                • 1704, 1er avril-1710, 27 octobre (1704/1710)
                  56 vues - 1704, 1er avril-1710, 27 octobre- Ouvre la visionneuse
                  56 vues - 1704, 1er avril-1710, 27 octobre (ouvre la visionneuse)

                  56 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Nailloux > Contrôle des actes de notaires
                  Cote : 2 C 1518
                  Intitulé : 1704, 1er avril-1710, 27 octobre
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

                • 1710, 2 novembre-1719, 23 mai Renvoi 1719, 13 mai-1719, 9 décembre voir 2 C 3166, (première moitié du folio 1 (recto), la suite du registre concerne le bureau de Villefranche-de-Lauragais) (1710/1719)
                  68 vues - 1710, 2 novembre-1719, 23 mai Renvoi 1719, 13 mai-1719, 9 décembre voir 2 C 3166, (première moitié du folio 1 (recto), la suite du registre concerne le bureau de Villefranche-de-Lauragais)- Ouvre la visionneuse
                  68 vues - 1710, 2 novembre-1719, 23 mai Renvoi 1719, 13 mai-1719, 9 décembre voir 2 C 3166, (première moitié du folio 1 (recto), la suite du registre concerne le bureau de Villefranche-de-Lauragais) (ouvre la visionneuse)

                  68 vues

                  Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Nailloux > Contrôle des actes de notaires
                  Cote : 2 C 1519
                  Intitulé : 1710, 2 novembre-1719, 23 mai Renvoi 1719, 13 mai-1719, 9 décembre voir 2 C 3166, (première moitié du folio 1 (recto), la suite du registre concerne le bureau de Villefranche-de-Lauragais)
                  Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                  Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

                • Insinuations
                  • 1706, 15 juin-1719, 9 décembre (1706/1719)
                    46 vues - 1706, 15 juin-1719, 9 décembre- Ouvre la visionneuse
                    46 vues - 1706, 15 juin-1719, 9 décembre (ouvre la visionneuse)

                    46 vues

                    Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Nailloux > Insinuations
                    Cote : 2 C 1520
                    Intitulé : 1706, 15 juin-1719, 9 décembre
                    Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                    Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

                  • Centième denier
                    • 1705, 19 novembre-1714, 4 mars Renvoi 1714, 6 mars-1719, 9 décembre (voir 2 C 3253 folios 1 (recto) à 10 (verso), la suite du registre concerne le bureau de Villefranche-de-Lauragais ; folios 10 (verso) à 14 (recto) (1705/1719)
                      67 vues - 1705, 19 novembre-1714, 4 mars Renvoi 1714, 6 mars-1719, 9 décembre (voir 2 C 3253 folios 1 (recto) à 10 (verso), la suite du registre concerne le bureau de Villefranche-de-Lauragais ; folios 10 (verso) à 14 (recto)- Ouvre la visionneuse
                      67 vues - 1705, 19 novembre-1714, 4 mars Renvoi 1714, 6 mars-1719, 9 décembre (voir 2 C 3253 folios 1 (recto) à 10 (verso), la suite du registre concerne le bureau de Villefranche-de-Lauragais ; folios 10 (verso) à 14 (recto) (ouvre la visionneuse)

                      67 vues

                      Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Nailloux > Centième denier
                      Cote : 2 C 1521
                      Intitulé : 1705, 19 novembre-1714, 4 mars Renvoi 1714, 6 mars-1719, 9 décembre (voir 2 C 3253 folios 1 (recto) à 10 (verso), la suite du registre concerne le bureau de Villefranche-de-Lauragais ; folios 10 (verso) à 14 (recto)
                      Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                      Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

                    • Petit scel
                      • 1705, 3 janvier-1719, 8 juin (1705/1719)
                        25 vues - 1705, 3 janvier-1719, 8 juin- Ouvre la visionneuse
                        25 vues - 1705, 3 janvier-1719, 8 juin (ouvre la visionneuse)

                        25 vues

                        Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Nailloux > Petit scel
                        Cote : 2 C 1522
                        Intitulé : 1705, 3 janvier-1719, 8 juin
                        Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                        Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

                      • Droits de contrôle
                        • 1693, 8 mai-1694, 16 juillet (1693/1694)
                          65 vues - 1693, 8 mai-1694, 16 juillet- Ouvre la visionneuse
                          65 vues - 1693, 8 mai-1694, 16 juillet (ouvre la visionneuse)

                          65 vues

                          Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Nailloux > Droits de contrôle
                          Cote : 2 C 1523
                          Intitulé : 1693, 8 mai-1694, 16 juillet
                          Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
                          Lieu : Nailloux (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Nailloux, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)



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