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Justice de paix du canton de Bagnères-de-Luchon

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: auxiliaire de justice

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Présentation des notices

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  • Fonctionnement, organisation, personnel
    • Comptabilité. (1856-1925)
      Contexte : Justice de paix du canton de Bagnères-de-Luchon > Fonctionnement, organisation, personnel
      Cote : 4 U 4 2-5
      Intitulé : Comptabilité.
      Date : 1856-1925

      Sujet : auxiliaire de justice / comptabilité publique / personnel / rémunération / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale
      Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne) / Haute-Garonne (France ; département)

      • Reports de tout l’argent qui est du à Sire, par ces pratiques, sorti en somme, de sur tous les registres et mains courantes, arrêtés à la date mentionnée dans le Grand Livre… » (11 décembre 1860-25 juin 1861). (1860-1861)
        Contexte : Justice de paix du canton de Bagnères-de-Luchon > Fonctionnement, organisation, personnel > Comptabilité.
        Cote : 4 U 4 2
        Intitulé : Reports de tout l’argent qui est du à Sire, par ces pratiques, sorti en somme, de sur tous les registres et mains courantes, arrêtés à la date mentionnée dans le Grand Livre… » (11 décembre 1860-25 juin 1861).
        Date : 1860-1861

        Importance matérielle : Registre
        Notes :

        Ce monsieur Sire (ou Siré) n’a pu être identifié. Il ne s’agit en tout cas pas du greffier en exercice à l’époque.

        Sujet : canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / auxiliaire de justice / comptabilité publique / personnel / rémunération
        Personne : Sire / Siré
        Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne) / Haute-Garonne (France ; département)

      • Débours et émolûments dus au greffier. (1856-1925)
        Contexte : Justice de paix du canton de Bagnères-de-Luchon > Fonctionnement, organisation, personnel > Comptabilité.
        Cote : 4 U 4 3-4
        Intitulé : Débours et émolûments dus au greffier.
        Date : 1856-1925

        Présentation du contenu :

        Registre d' inscription.



        Sujet : greffier / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / auxiliaire de justice / comptabilité publique / personnel / rémunération
        Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne) / Haute-Garonne (France ; département)

        • 1856 (4 avril)-1892 (24 décembre) (1856-1892)
          Contexte : Justice de paix du canton de Bagnères-de-Luchon > Fonctionnement, organisation, personnel > Comptabilité. > Débours et émolûments dus au greffier.
          Cote : 4 U 4 3
          Intitulé : 1856 (4 avril)-1892 (24 décembre)
          Date : 1856-1892

          Présentation du contenu :

          Lacune 1882.



          Date d'entrée : 19980603

          Sujet : canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / auxiliaire de justice / comptabilité publique / personnel / rémunération / greffier
          Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne) / Haute-Garonne (France ; département)

        • 1912 (22 mai)-1913 (2 avril), 1920 (2 décembre)-1925 (19 mai) (1912-1925)
          Contexte : Justice de paix du canton de Bagnères-de-Luchon > Fonctionnement, organisation, personnel > Comptabilité. > Débours et émolûments dus au greffier.
          Cote : 4 U 4 4
          Intitulé : 1912 (22 mai)-1913 (2 avril), 1920 (2 décembre)-1925 (19 mai)
          Date : 1912-1925

          Date d'entrée : 19980603

          Sujet : canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / auxiliaire de justice / comptabilité publique / personnel / rémunération / greffier
          Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne) / Haute-Garonne (France ; département)

      • Légalisation de signatures et paraphes. (1901-1912)
        Contexte : Justice de paix du canton de Bagnères-de-Luchon > Fonctionnement, organisation, personnel > Comptabilité.
        Cote : 4 U 4 5
        Intitulé : Légalisation de signatures et paraphes.
        Date : 1901-1912

        Présentation du contenu :

        Allocations perçues par le greffier : registre d’ inscription (29 janvier 1901-8 mai 1912).



        Date d'entrée : 19980603

        Sujet : canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale / auxiliaire de justice / comptabilité publique / personnel / rémunération
        Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne) / Haute-Garonne (France ; département)



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