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XNotice descriptive
Comptabilité. (1856-1925)
Contexte : Justice de paix du canton de Bagnères-de-Luchon > Fonctionnement, organisation, personnel.
Cote : 4 U 4 2-5
Intitulé : Comptabilité.
Date : 1856-1925
Sujet : auxiliaire de justice / comptabilité publique / personnel / rémunération / canton / affaire civile / juge / justice / justice civile / justice de paix / justice pénale
Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Bagnères-de-Luchon, Canton de (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Reports de tout l’argent qui est du à Sire, par ces pratiques, sorti en somme, de sur tous les registres et mains courantes, arrêtés à la date mentionnée dans le Grand Livre… » (11 décembre 1860-25 juin 1861). (1860-1861)
- Débours et émolûments dus au greffier. (1856-1925)
- Légalisation de signatures et paraphes. (1901-1912)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justice de paix du canton de Bagnères-de-LuchonLe formulaire de recherche :
