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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: succession

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Présentation des notices

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  • Melles

    (an XI-1940)

    • Police.

      (1842-1921)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Melles
      Cote : 2 O 337 11
      Intitulé :

      Police.

      Date : 1842-1921

      Présentation du contenu :

      Police rurale, dépaissance, règlementation (1842-1893) ; forêt communale, règlement d'exploitation (1887).

      Police générale, recherche des héritiers de Jean-Joseph Boué (1921)



      Sujet : forêt communale / pâturage / règlementation / succession
      Personne : Boué, Jean-Joseph
      Lieu : Melles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

  • Mervilla

    (an VII-1940)

    • Finances de la commune et contributions.

      (an VII-1940)

      • Contributions. Charges et revenus.

        (1829-1915)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mervilla > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 340 2
        Intitulé :

        Contributions. Charges et revenus.

        Date : 1829-1915

        Présentation du contenu :

        Contributions, imposition extraordinaire pour le supplément de traitement du desservant (1829).

        Charges et revenus, remise d'une somme à titre de compensation aux héritiers Duffau (1915)



        Sujet : clergé séculier / rémunération / succession / finances communales / fiscalité
        Personne : Duffau
        Lieu : Mervilla (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

  • Montastruc-la-Conseillère

    (an VII-1940)

    • Administration générale.

      (1808-1935)

      • Succession. Contrats. Legs.

        (1875-1933)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montastruc-la-Conseillère > Administration générale.
        Cote : 2 O 358 7
        Intitulé :

        Succession. Contrats. Legs.

        Date : 1875-1933

        Présentation du contenu :

        Succession Pillore : acte de notoriété (1875).

        Contrats, location d'immeuble pour servir d'écoles laïques (1892-1900), abonnement à la SACEM (1920-1928), abonnement pour l'éclairage des locaux publics de la gendarmerie (1924).

        Legs Abadie-Dutemps, délégation de l'adjoint au maire pour la réception des fonds (1933)



        Sujet : dons et legs / gendarmerie / loyer immobilier / propriété intellectuelle / succession / éclairage public / école / administration générale
        Personne : Pillore / Abadie-Dutemps
        Lieu : Montastruc-la-Conseillère (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

  • Montgeard

    (an X-1940)

    • Administration générale.

      (1834-1935)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montgeard
      Cote : 2 O 380 3
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1834-1935

      Présentation du contenu :

      Contentieux, réclamation de divers riverains concernant l'entretien du ruisseau de la Thésauque (1834-1835), usurpation d'un communal (1834-1836).

      Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école (1851), de logement de l'instituteur (1889) ; assurance contre l'incendie (1935).

      Succession de Jean-Baptiste Galinier (1857)



      Autres données descriptives :

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 380 3 (1).



      Sujet : administration générale / biens communaux / compagnie d'assurances / contentieux administratif / cours d'eau / incendie / loyer immobilier / succession / école
      Personne : Galinier, Jean-Baptiste
      Lieu : Thésauque (France ; cours d'eau) / Montgeard (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Extrait du plan cadastral de la commune de Montgeard de l’année 1748. 28 mars 1834. Ech. n.d.

        (1834)
        1 vue - Extrait du plan cadastral de la commune de Montgeard de l?année 1748. 28 mars 1834. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Extrait du plan cadastral de la commune de Montgeard de l?année 1748. 28 mars 1834. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montgeard > Administration générale.
        Cote : 2 O 380 3 (1)
        Intitulé :

        Extrait du plan cadastral de la commune de Montgeard de l’année 1748. 28 mars 1834. Ech. n.d.

        Date : 1834

        Importance matérielle : Papier. Dim. 0,41 x 0,78 m.
        Sujet : commune / plan / administration générale / biens communaux / compagnie d'assurances / contentieux administratif / cours d'eau / incendie / loyer immobilier / succession / école
        Personne : Galinier, Jean-Baptiste
        Lieu : Montgeard (Haute-Garonne, France) / Thésauque (France ; cours d'eau)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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