Notice descriptive

Administration générale. (1834-1935)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montgeard
Cote : 2 O 380 3
Ancienne cote : 2 O 939 / O 16 / O 109 / O 1601
Intitulé : Administration générale.
Date : 1834-1935

Présentation du contenu :

Contentieux, réclamation de divers riverains concernant l'entretien du ruisseau de la Thésauque (1834-1835), usurpation d'un communal (1834-1836).

Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école (1851), de logement de l'instituteur (1889) ; assurance contre l'incendie (1935).

Succession de Jean-Baptiste Galinier (1857).



Autres données descriptives :

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 380 3 (1).



Sujet : administration générale / biens communaux / compagnie d'assurances / contentieux administratif / cours d'eau / incendie / loyer immobilier / succession / école
Personne : Galinier, Jean-Baptiste
Lieu : Thésauque (France ; cours d'eau) / Montgeard (Haute-Garonne, France)

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