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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Pradas, communal du (Calmont)

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Présentation des notices

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  • Calmont (an XI-1940)
    • Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
      • Charges et revenus, taxes et droits, droit de places, tarifs et règlement (1830), adjudications (1841-1912), taxe d'abattage, adjudications (1847-1939), tarifs et règlements (1857-1887), réduction du prix du bail (1895), droit de pesage, tarifs (1883-1884), adjudications (1884-1938), réduction du prix du bail (1902) ; charges, frais de procès (1831-1842), paiement à ses héritiers du traitement d'Achille Bousquet, vétérinaire sanitaire décédé (1915) ; emprunts (1886-1893) ; rentes, relevé (1888). Contribution, imposition extraordinaire pour l'acquisition et plantation d'arbres au communal du Pradas (1849). (1830-1939)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Calmont > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 100 2
        Intitulé : Charges et revenus, taxes et droits, droit de places, tarifs et règlement (1830), adjudications (1841-1912), taxe d'abattage, adjudications (1847-1939), tarifs et règlements (1857-1887), réduction du prix du bail (1895), droit de pesage, tarifs (1883-1884), adjudications (1884-1938), réduction du prix du bail (1902) ; charges, frais de procès (1831-1842), paiement à ses héritiers du traitement d'Achille Bousquet, vétérinaire sanitaire décédé (1915) ; emprunts (1886-1893) ; rentes, relevé (1888). Contribution, imposition extraordinaire pour l'acquisition et plantation d'arbres au communal du Pradas (1849).
        Date : 1830-1939

        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : dette publique / droit de place / dépense de fonctionnement / impôts locaux / rente / finances communales / fiscalité
        Personne : Bousquet, Achille (vétérinaire)
        Lieu : Pradas, communal du (Calmont) / Calmont (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits



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