Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Calmont
Cote : 2 O 100 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Calmont (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1932-1934) ; budget 1841, rejet de crédits en faveur de la fabrique catholique et du culte réformé (1840) ; recettes accidentelles (1928). (an XI-1940)
- Charges et revenus, taxes et droits, droit de places, tarifs et règlement (1830), adjudications (1841-1912), taxe d'abattage, adjudications (1847-1939), tarifs et règlements (1857-1887), réduction du prix du bail (1895), droit de pesage, tarifs (1883-1884), adjudications (1884-1938), réduction du prix du bail (1902) ; charges, frais de procès (1831-1842), paiement à ses héritiers du traitement d'Achille Bousquet, vétérinaire sanitaire décédé (1915) ; emprunts (1886-1893) ; rentes, relevé (1888). Contribution, imposition extraordinaire pour l'acquisition et plantation d'arbres au communal du Pradas (1849). (1830-1939)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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