Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Castelbiague (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Castelbiague (an XI-1846)
    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 114 1-8
    Intitulé : Castelbiague
    Date : an XI-1846

    Importance matérielle : 8 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Salies-du-Salat. Perception : Mane puis Salies-du-Salat (1933-1934).



    Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1828, 1891, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, emprunt (1896), taxes et droits, droit de pesage, tarifs (1938). (an XI-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague
      Cote : 2 O 114 1
      Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1828, 1891, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, emprunt (1896), taxes et droits, droit de pesage, tarifs (1938).
      Date : an XI-1940

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : comptabilité publique / dette publique / finances communales / fiscalité / impôts locaux
      Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, réclamation de divers habitants concernant le recépage du bois communal et le pâturage des bestiaux (1861), litige avec Euphrasie Escat relatif à la propriété d'arbres (1884). Contrat, locations d'immeubles pour servir d'écoles (1865-1894), abonnement à la SACEM (1923). Conseil municipal, délégation par le maire des fonctions d'officier de l'état civil à l'adjoint (1894-1895). (1861-1923)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague
      Cote : 2 O 114 2
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, réclamation de divers habitants concernant le recépage du bois communal et le pâturage des bestiaux (1861), litige avec Euphrasie Escat relatif à la propriété d'arbres (1884). Contrat, locations d'immeubles pour servir d'écoles (1865-1894), abonnement à la SACEM (1923). Conseil municipal, délégation par le maire des fonctions d'officier de l'état civil à l'adjoint (1894-1895).
      Date : 1861-1923

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / contentieux administratif
      Personne : Escat, Euphrasie
      Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Balayeuse des classes, nomination. (1936)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague
      Cote : 2 O 114 3
      Intitulé : Personnel communal. - Balayeuse des classes, nomination.
      Date : 1936

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : personnel
      Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Églises, église paroissiale, exhaussement et construction d'une chapelle (1833-1834), réparation ainsi qu'au presbytère (1836), restauration de la toiture (1911-1913), clôture (1921-1925), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1923) ; église du cimetière, démolition et vente des matériaux (1896). Écoles et mairie, école de garçons et mairie, construction (1881-1895), mobilier de l'instituteur, acquisition (1881-1885), problème concernant le chauffage des classes (1918-1919), constat d'installations défectueuses (1912-1914), réparations (1923) ; école de filles, remise en état (1899-1902), aliénation (1893-1922). Presbytère, location (1907). Bureau de postes, construction et réparation de la halle (1929-1930). (1833-1930)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague
      Cote : 2 O 114 4
      Intitulé : Bâtiments communaux. Églises, église paroissiale, exhaussement et construction d'une chapelle (1833-1834), réparation ainsi qu'au presbytère (1836), restauration de la toiture (1911-1913), clôture (1921-1925), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1923) ; église du cimetière, démolition et vente des matériaux (1896). Écoles et mairie, école de garçons et mairie, construction (1881-1895), mobilier de l'instituteur, acquisition (1881-1885), problème concernant le chauffage des classes (1918-1919), constat d'installations défectueuses (1912-1914), réparations (1923) ; école de filles, remise en état (1899-1902), aliénation (1893-1922). Presbytère, location (1907). Bureau de postes, construction et réparation de la halle (1929-1930).
      Date : 1833-1930

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un document de presse, Journal de Saint-Gaudens du 27 février 1883, ainsi que quatre plans :

      Travaux communaux, commune de Castelbiague, agrandissement et clôture des dépendances de l'église communale. Plan d'ensemble, coupe, détails. Broué, architecte. 10 avril 1921. Ech. 0,005 et 0,05 et 0,01 p.m. Papier, reproduction rehaussé de coul. Dim. 0,32 x 0,63 m.

      Commune de Castelbiague, projet de construction d'une maison d'école pour les garçons, plan de détail de la salle de classe. J.-A. Castex, architecte. 23 avril 1881. Ech. 0,02 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,23 x 0,30 m.

      Relevé du plan cadastral de la commune de Castelbiague déterminant l'emplacement du jardin et de l'école des filles. [10 juillet 1922]. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,21 x 0,27 m.

      Commune de Castelbiague, construction d'un bureau de poste, plan, façade sur la route, plan d'ensemble. Louis Longuefosse, architecte. 18 décembre 1929. Ech. 0,02 et 0,005 p.m. Papier, reproduction. Dim. 0,39 x 0,60 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 114 4 (1) - 2 O 114 4 (5)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 16

      Sujet : bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / poste / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / hôtel des postes / plan d'architecture / église
      Personne : Dulon, François (horloger) / Broué (architecte) / Castex, J.-A. (architecte) / Longuefosse, Louis (architecte)
      Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Travaux communaux, commune de Castelbiague, travaux de grosses réparations à l'église communale de Castelbiague, plan des toitures, élévation, coupe transversale. Broué, architecte. 10 novembre 1911. Ech. 0,002 p.m. (1911)
        1 vue - Travaux communaux, commune de Castelbiague, travaux de grosses réparations à l\'église communale de Castelbiague, plan des toitures, élévation, coupe transversale. Broué, architecte. 10 novembre 1911. Ech. 0,002 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Travaux communaux, commune de Castelbiague, travaux de grosses réparations à l\'église communale de Castelbiague, plan des toitures, élévation, coupe transversale. Broué, architecte. 10 novembre 1911. Ech. 0,002 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague > Bâtiments communaux. Églises, église paroissiale, exhaussement et construction d'une chapelle (1833-1834), réparation ainsi qu'au presbytère (1836), restauration de la toiture (1911-1913), clôture (1921-1925), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1923) ; église du cimetière, démolition et vente des matériaux (1896). Écoles et mairie, école de garçons et mairie, construction (1881-1895), mobilier de l'instituteur, acquisition (1881-1885), problème concernant le chauffage des classes (1918-1919), constat d'installations défectueuses (1912-1914), réparations (1923) ; école de filles, remise en état (1899-1902), aliénation (1893-1922). Presbytère, location (1907). Bureau de postes, construction et réparation de la halle (1929-1930).
        Cote : 2 O 114 4 (1)
        Intitulé : Travaux communaux, commune de Castelbiague, travaux de grosses réparations à l'église communale de Castelbiague, plan des toitures, élévation, coupe transversale. Broué, architecte. 10 novembre 1911. Ech. 0,002 p.m.
        Date : 1911

        Importance matérielle : Dim. 0,30 x 0,63 m. Calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / église / bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / poste / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / hôtel des postes / plan d'architecture / église
        Personne : Broué (architecte) / Dulon, François (horloger) / Broué (architecte) / Castex, J.-A. (architecte) / Longuefosse, Louis (architecte)
        Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan d'ensemble de la commune de Castelbiague. J.-A. Castex, architecte. 23 avril 1881. Ech. 1/10000. (1881)
        1 vue - Plan d\'ensemble de la commune de Castelbiague. J.-A. Castex, architecte. 23 avril 1881. Ech. 1/10000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan d\'ensemble de la commune de Castelbiague. J.-A. Castex, architecte. 23 avril 1881. Ech. 1/10000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague > Bâtiments communaux. Églises, église paroissiale, exhaussement et construction d'une chapelle (1833-1834), réparation ainsi qu'au presbytère (1836), restauration de la toiture (1911-1913), clôture (1921-1925), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1923) ; église du cimetière, démolition et vente des matériaux (1896). Écoles et mairie, école de garçons et mairie, construction (1881-1895), mobilier de l'instituteur, acquisition (1881-1885), problème concernant le chauffage des classes (1918-1919), constat d'installations défectueuses (1912-1914), réparations (1923) ; école de filles, remise en état (1899-1902), aliénation (1893-1922). Presbytère, location (1907). Bureau de postes, construction et réparation de la halle (1929-1930).
        Cote : 2 O 114 4 (2)
        Intitulé : Plan d'ensemble de la commune de Castelbiague. J.-A. Castex, architecte. 23 avril 1881. Ech. 1/10000.
        Date : 1881

        Importance matérielle : Dim. 0,44 x 0,33 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : commune / plan / bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / poste / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / hôtel des postes / plan d'architecture / église
        Personne : Castex, J.-A. (architecte) / Dulon, François (horloger) / Broué (architecte) / Castex, J.-A. (architecte) / Longuefosse, Louis (architecte)
        Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Castelbiague, projet de construction d'une maison d'école pour les garçons, façade principale sur le midi, coupes, plan général de l'emplacement, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. J.-A. Castex, architecte. 23 avril 1881. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (1881)
        1 vue - Commune de Castelbiague, projet de construction d\'une maison d\'école pour les garçons, façade principale sur le midi, coupes, plan général de l\'emplacement, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. J.-A. Castex, architecte. 23 avril 1881. Ech. 0,005 et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Castelbiague, projet de construction d\'une maison d\'école pour les garçons, façade principale sur le midi, coupes, plan général de l\'emplacement, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. J.-A. Castex, architecte. 23 avril 1881. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague > Bâtiments communaux. Églises, église paroissiale, exhaussement et construction d'une chapelle (1833-1834), réparation ainsi qu'au presbytère (1836), restauration de la toiture (1911-1913), clôture (1921-1925), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1923) ; église du cimetière, démolition et vente des matériaux (1896). Écoles et mairie, école de garçons et mairie, construction (1881-1895), mobilier de l'instituteur, acquisition (1881-1885), problème concernant le chauffage des classes (1918-1919), constat d'installations défectueuses (1912-1914), réparations (1923) ; école de filles, remise en état (1899-1902), aliénation (1893-1922). Presbytère, location (1907). Bureau de postes, construction et réparation de la halle (1929-1930).
        Cote : 2 O 114 4 (3)
        Intitulé : Commune de Castelbiague, projet de construction d'une maison d'école pour les garçons, façade principale sur le midi, coupes, plan général de l'emplacement, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. J.-A. Castex, architecte. 23 avril 1881. Ech. 0,005 et 0,01 p.m.
        Date : 1881

        Importance matérielle : Dim. 0,52 x 0,56 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / école / bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / poste / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / hôtel des postes / plan d'architecture / église
        Personne : Castex, J.-A. (architecte) / Dulon, François (horloger) / Broué (architecte) / Castex, J.-A. (architecte) / Longuefosse, Louis (architecte)
        Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Castelbiague, construction d'une maison d'école pour les garçons, projet supplémentaire, plan général et du rez-de-chaussée. J.- A. Castex, architecte. 31 octobre 1883. Ech. 0,005 p.m. (1883)
        1 vue - Commune de Castelbiague, construction d\'une maison d\'école pour les garçons, projet supplémentaire, plan général et du rez-de-chaussée. J.- A. Castex, architecte. 31 octobre 1883. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Castelbiague, construction d\'une maison d\'école pour les garçons, projet supplémentaire, plan général et du rez-de-chaussée. J.- A. Castex, architecte. 31 octobre 1883. Ech. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague > Bâtiments communaux. Églises, église paroissiale, exhaussement et construction d'une chapelle (1833-1834), réparation ainsi qu'au presbytère (1836), restauration de la toiture (1911-1913), clôture (1921-1925), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1923) ; église du cimetière, démolition et vente des matériaux (1896). Écoles et mairie, école de garçons et mairie, construction (1881-1895), mobilier de l'instituteur, acquisition (1881-1885), problème concernant le chauffage des classes (1918-1919), constat d'installations défectueuses (1912-1914), réparations (1923) ; école de filles, remise en état (1899-1902), aliénation (1893-1922). Presbytère, location (1907). Bureau de postes, construction et réparation de la halle (1929-1930).
        Cote : 2 O 114 4 (4)
        Intitulé : Commune de Castelbiague, construction d'une maison d'école pour les garçons, projet supplémentaire, plan général et du rez-de-chaussée. J.- A. Castex, architecte. 31 octobre 1883. Ech. 0,005 p.m.
        Date : 1883

        Importance matérielle : Dim. 0,32 x 0,28 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / école / bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / poste / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / hôtel des postes / plan d'architecture / église
        Personne : Castex, J.-A. (architecte) / Dulon, François (horloger) / Broué (architecte) / Castex, J.-A. (architecte) / Longuefosse, Louis (architecte)
        Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 114 4 (4).
        1 vue - Double du plan coté 2 O 114 4 (4).- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Double du plan coté 2 O 114 4 (4). (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague > Bâtiments communaux. Églises, église paroissiale, exhaussement et construction d'une chapelle (1833-1834), réparation ainsi qu'au presbytère (1836), restauration de la toiture (1911-1913), clôture (1921-1925), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1923) ; église du cimetière, démolition et vente des matériaux (1896). Écoles et mairie, école de garçons et mairie, construction (1881-1895), mobilier de l'instituteur, acquisition (1881-1885), problème concernant le chauffage des classes (1918-1919), constat d'installations défectueuses (1912-1914), réparations (1923) ; école de filles, remise en état (1899-1902), aliénation (1893-1922). Presbytère, location (1907). Bureau de postes, construction et réparation de la halle (1929-1930).
        Cote : 2 O 114 4 (5)
        Intitulé : Double du plan coté 2 O 114 4 (4).
        Sujet : bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / poste / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / hôtel des postes / plan d'architecture / église
        Personne : Dulon, François (horloger) / Broué (architecte) / Castex, J.-A. (architecte) / Longuefosse, Louis (architecte)
        Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, ventes de coupes de bois (1866-1924). Eau, abreuvoir, construction au quartier des Pourrats (1900). (1806-1924)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague
      Cote : 2 O 114 5
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, ventes de coupes de bois (1866-1924). Eau, abreuvoir, construction au quartier des Pourrats (1900).
      Date : 1806-1924

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / coupe de bois / équipement collectif
      Lieu : Pourrats (Les) (Castelbiague ; quartier) / Castelbiague (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Cimetière. - Travaux, réparation des murs de clôture (1894), agrandissement (1894-1902). Concessions, tarifs et règlement (1899), titres (1906-1920). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1906). (1894-1920)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague
      Cote : 2 O 114 6
      Intitulé : Cimetière. - Travaux, réparation des murs de clôture (1894), agrandissement (1894-1902). Concessions, tarifs et règlement (1899), titres (1906-1920). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1906).
      Date : 1894-1920

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend trois plans :

      [Commune de Castelbiague, agrandissement du cimetière], plan du terrain acquis. [Ribes, architecte]. [1895]. Ech. 1/1000. Coul. sur calque toilé. Dim. 0,20 x 0,28 m.

      [Commune de Castelbiague, agrandissement du cimetière], plans du mur et du portail. [Ribes, architecte]. [1895]. Ech. 1/500 et 0,05 p.m. Coul. sur calque toilé. Dim. 0,20 x 0,28 m.

      Plan du cimetière de la commune de Castelbiague. 1899. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,20 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 114 6 (1)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : cimetière / concession funéraire / pompes funèbres / plan / plan d'architecture
      Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • [Commune de Castelbiague, agrandissement du cimetière], plan d'ensemble. [Ribes, architecte]. [1895]. Ech. 1/2500. ([1895])
        1 vue - [Commune de Castelbiague, agrandissement du cimetière], plan d\'ensemble. [Ribes, architecte]. [1895]. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Castelbiague, agrandissement du cimetière], plan d\'ensemble. [Ribes, architecte]. [1895]. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague > Cimetière. - Travaux, réparation des murs de clôture (1894), agrandissement (1894-1902). Concessions, tarifs et règlement (1899), titres (1906-1920). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1906).
        Cote : 2 O 114 6 (1)
        Intitulé : [Commune de Castelbiague, agrandissement du cimetière], plan d'ensemble. [Ribes, architecte]. [1895]. Ech. 1/2500.
        Date : [1895]

        Importance matérielle : Dim. 0,29 x 0,40 m. Coul. sur calque toilé.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan / cimetière / concession funéraire / pompes funèbres / plan / plan d'architecture
        Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Police. - Police rurale, conservation du bois communal, interdiction de pacage et de coupe de bois. (1844-1846)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague
      Cote : 2 O 114 7
      Intitulé : Police. - Police rurale, conservation du bois communal, interdiction de pacage et de coupe de bois.
      Date : 1844-1846

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : bois / coupe de bois / pâturage / règlementation
      Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Travaux publics. - Eau, projet d'adduction d'eau potable pour le hameau de Gaouatz [Les Gaouats]. (1910)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelbiague
      Cote : 2 O 114 8
      Intitulé : Travaux publics. - Eau, projet d'adduction d'eau potable pour le hameau de Gaouatz [Les Gaouats].
      Date : 1910

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : eau potable / réseau de distribution
      Lieu : Les Gaouats (Castelbiague, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Castelbiague (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



haut de page