Notice descriptive
Castelbiague (an XI-1846)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 114 1-8
Intitulé : Castelbiague
Date : an XI-1846
Importance matérielle : 8 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Salies-du-Salat. Perception : Mane puis Salies-du-Salat (1933-1934).
Lieu : Castelbiague (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1828, 1891, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Charges et revenus, emprunt (1896), taxes et droits, droit de pesage, tarifs (1938). (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, réclamation de divers habitants concernant le recépage du bois communal et le pâturage des bestiaux (1861), litige avec Euphrasie Escat relatif à la propriété d'arbres (1884). Contrat, locations d'immeubles pour servir d'écoles (1865-1894), abonnement à la SACEM (1923). Conseil municipal, délégation par le maire des fonctions d'officier de l'état civil à l'adjoint (1894-1895). (1861-1923)
- Personnel communal. - Balayeuse des classes, nomination. (1936)
- Bâtiments communaux.
Églises, église paroissiale, exhaussement et construction d'une chapelle (1833-1834), réparation ainsi qu'au presbytère (1836), restauration de la toiture (1911-1913), clôture (1921-1925), horloge, acquisition chez François Dulon, horloger à Carbonne (1923) ; église du cimetière, démolition et vente des matériaux (1896).
Écoles et mairie, école de garçons et mairie, construction (1881-1895), mobilier de l'instituteur, acquisition (1881-1885), problème concernant le chauffage des classes (1918-1919), constat d'installations défectueuses (1912-1914), réparations (1923) ; école de filles, remise en état (1899-1902), aliénation (1893-1922).
Presbytère, location (1907).
Bureau de postes, construction et réparation de la halle (1929-1930). (1833-1930) - Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, ventes de coupes de bois (1866-1924). Eau, abreuvoir, construction au quartier des Pourrats (1900). (1806-1924)
- Cimetière. - Travaux, réparation des murs de clôture (1894), agrandissement (1894-1902). Concessions, tarifs et règlement (1899), titres (1906-1920). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1906). (1894-1920)
- Police. - Police rurale, conservation du bois communal, interdiction de pacage et de coupe de bois. (1844-1846)
- Travaux publics. - Eau, projet d'adduction d'eau potable pour le hameau de Gaouatz [Les Gaouats]. (1910)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
