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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Caignac (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Caignac (an X-1940)
    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 99 1-8
    Intitulé : Caignac
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 8 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Nailloux. Perception : Nailloux.



    Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1885, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; examen du budget primitif pour 1933, observation (1932). Contributions, imposition extraordinaire pour la construction d'un pont (1833). Charges et revenus, rentes, aliénations (1889-1893). (an X-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac
      Cote : 2 O 99 1
      Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1885, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; examen du budget primitif pour 1933, observation (1932). Contributions, imposition extraordinaire pour la construction d'un pont (1833). Charges et revenus, rentes, aliénations (1889-1893).
      Date : an X-1940

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : finances communales / fiscalité / rente
      Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, litige avec M. Marquié-Cussol au sujet de la construction de l'école-mairie (1846-1847), poursuite contre M. de Lagrèverie, conseiller municipal, concernant le curage illégal des mares communales (1853-1854), réclamation des époux Jassereu pour paiement de sommes dues (1908). Contrats, assurance contre l'incendie (1889-1919), location d'un jardin pour l'instituteur (1898), abonnement à la SACEM (1919-1928). (1846-1928)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac
      Cote : 2 O 99 2
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, litige avec M. Marquié-Cussol au sujet de la construction de l'école-mairie (1846-1847), poursuite contre M. de Lagrèverie, conseiller municipal, concernant le curage illégal des mares communales (1853-1854), réclamation des époux Jassereu pour paiement de sommes dues (1908). Contrats, assurance contre l'incendie (1889-1919), location d'un jardin pour l'instituteur (1898), abonnement à la SACEM (1919-1928).
      Date : 1846-1928

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / contentieux administratif
      Personne : Marquié-Cussol / Lagrèverie, de / Jassereu
      Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Secrétaire de mairie, traitement (1939), nomination (1940). (1939-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac
      Cote : 2 O 99 3
      Intitulé : Personnel communal. - Secrétaire de mairie, traitement (1939), nomination (1940).
      Date : 1939-1940

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : personnel
      Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Presbytères, ancien presbytère, adjonction d'une partie du presbytère précédent (1825-1829), réparation (1834-1840), aliénation (1884) ; nouveau presbytère, construction (1864-1874), location (1906-1937). Monument commémoratif, projet d'élévation d'un monument en souvenir de l'épidémie de choléra de septembre 1835 (1835). Église, réparation notamment des fonts baptismaux, du clocher et des toitures (1840), agrandissement de la sacristie (1844-1845), réparation de l'horloge (1877), restauration (1882-1884), réparation et reconstruction de la partie haute du clocher (1899-1904). École-marie-halle, construction (1844-1855), projet de construction d'une école de filles (1881-1885), acquisition du mobilier de l'instituteur (1885-1888), réparations (1893-1930), rappel concernant l'usage exclusif de la salle de classe (1896), acquisition d'un jardin pour l'instituteur (1898). (1825-1937)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac
      Cote : 2 O 99 4
      Intitulé : Bâtiments communaux. Presbytères, ancien presbytère, adjonction d'une partie du presbytère précédent (1825-1829), réparation (1834-1840), aliénation (1884) ; nouveau presbytère, construction (1864-1874), location (1906-1937). Monument commémoratif, projet d'élévation d'un monument en souvenir de l'épidémie de choléra de septembre 1835 (1835). Église, réparation notamment des fonts baptismaux, du clocher et des toitures (1840), agrandissement de la sacristie (1844-1845), réparation de l'horloge (1877), restauration (1882-1884), réparation et reconstruction de la partie haute du clocher (1899-1904). École-marie-halle, construction (1844-1855), projet de construction d'une école de filles (1881-1885), acquisition du mobilier de l'instituteur (1885-1888), réparations (1893-1930), rappel concernant l'usage exclusif de la salle de classe (1896), acquisition d'un jardin pour l'instituteur (1898).
      Date : 1825-1937

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      Projet de construction pour agrandir la sacristie de l'église de Caignac, plan, coupe. Marseillac. 2 novembre 1844. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

      Plan du village de Caignac. 1847. Ech. 1/1250. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,35 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 99 4 (1) - 2 O 99 4 (5)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 13

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / monument aux morts / monument commémoratif / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / épidémie / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture / sacristie / village / église
      Personne : Marseillac
      Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Caignac, projet de presbytère modifié le 10 mars 1866, élévations principale et coté ouest, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe. Dutour, architecte. 26 octobre 1864. Ech. n.d. (1864)
        1 vue - Commune de Caignac, projet de presbytère modifié le 10 mars 1866, élévations principale et coté ouest, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe. Dutour, architecte. 26 octobre 1864. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Caignac, projet de presbytère modifié le 10 mars 1866, élévations principale et coté ouest, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe. Dutour, architecte. 26 octobre 1864. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac > Bâtiments communaux. Presbytères, ancien presbytère, adjonction d'une partie du presbytère précédent (1825-1829), réparation (1834-1840), aliénation (1884) ; nouveau presbytère, construction (1864-1874), location (1906-1937). Monument commémoratif, projet d'élévation d'un monument en souvenir de l'épidémie de choléra de septembre 1835 (1835). Église, réparation notamment des fonts baptismaux, du clocher et des toitures (1840), agrandissement de la sacristie (1844-1845), réparation de l'horloge (1877), restauration (1882-1884), réparation et reconstruction de la partie haute du clocher (1899-1904). École-marie-halle, construction (1844-1855), projet de construction d'une école de filles (1881-1885), acquisition du mobilier de l'instituteur (1885-1888), ré
        Cote : 2 O 99 4 (1)
        Intitulé : Commune de Caignac, projet de presbytère modifié le 10 mars 1866, élévations principale et coté ouest, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe. Dutour, architecte. 26 octobre 1864. Ech. n.d.
        Date : 1864

        Importance matérielle : Dim. 0,50 x 0,68 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / monument aux morts / monument commémoratif / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / épidémie / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture / sacristie / village / église
        Personne : Dutour (architecte) / Marseillac
        Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Travaux communaux, projet de modification d'une maison d'école, mairie et halle en cours de construction à Caignac, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Raous, architecte. 1er septembre 1850. Ech. 0,01 p.m. (1850)
        1 vue - Travaux communaux, projet de modification d\'une maison d\'école, mairie et halle en cours de construction à Caignac, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Raous, architecte. 1er septembre 1850. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Travaux communaux, projet de modification d\'une maison d\'école, mairie et halle en cours de construction à Caignac, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Raous, architecte. 1er septembre 1850. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac > Bâtiments communaux. Presbytères, ancien presbytère, adjonction d'une partie du presbytère précédent (1825-1829), réparation (1834-1840), aliénation (1884) ; nouveau presbytère, construction (1864-1874), location (1906-1937). Monument commémoratif, projet d'élévation d'un monument en souvenir de l'épidémie de choléra de septembre 1835 (1835). Église, réparation notamment des fonts baptismaux, du clocher et des toitures (1840), agrandissement de la sacristie (1844-1845), réparation de l'horloge (1877), restauration (1882-1884), réparation et reconstruction de la partie haute du clocher (1899-1904). École-marie-halle, construction (1844-1855), projet de construction d'une école de filles (1881-1885), acquisition du mobilier de l'instituteur (1885-1888), ré
        Cote : 2 O 99 4 (2)
        Intitulé : Travaux communaux, projet de modification d'une maison d'école, mairie et halle en cours de construction à Caignac, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Raous, architecte. 1er septembre 1850. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1850

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,41 m. Papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : halle / mairie / plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / monument aux morts / monument commémoratif / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / épidémie / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture / sacristie / village / église
        Personne : Raous (architecte) / Marseillac
        Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 99 4 (2).
        1 vue - Double du plan coté 2 O 99 4 (2).- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Double du plan coté 2 O 99 4 (2). (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac > Bâtiments communaux. Presbytères, ancien presbytère, adjonction d'une partie du presbytère précédent (1825-1829), réparation (1834-1840), aliénation (1884) ; nouveau presbytère, construction (1864-1874), location (1906-1937). Monument commémoratif, projet d'élévation d'un monument en souvenir de l'épidémie de choléra de septembre 1835 (1835). Église, réparation notamment des fonts baptismaux, du clocher et des toitures (1840), agrandissement de la sacristie (1844-1845), réparation de l'horloge (1877), restauration (1882-1884), réparation et reconstruction de la partie haute du clocher (1899-1904). École-marie-halle, construction (1844-1855), projet de construction d'une école de filles (1881-1885), acquisition du mobilier de l'instituteur (1885-1888), ré
        Cote : 2 O 99 4 (3)
        Intitulé : Double du plan coté 2 O 99 4 (2).
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / monument aux morts / monument commémoratif / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / épidémie / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture / sacristie / village / église
        Personne : Marseillac
        Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Travaux communaux, projet de modification d'une maison d'école, mairie et halle en cours de construction à Caignac, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Raous, architecte. 1er février 1851. Ech. 0,01 p.m. (1851)
        1 vue - Travaux communaux, projet de modification d\'une maison d\'école, mairie et halle en cours de construction à Caignac, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Raous, architecte. 1er février 1851. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Travaux communaux, projet de modification d\'une maison d\'école, mairie et halle en cours de construction à Caignac, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Raous, architecte. 1er février 1851. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac > Bâtiments communaux. Presbytères, ancien presbytère, adjonction d'une partie du presbytère précédent (1825-1829), réparation (1834-1840), aliénation (1884) ; nouveau presbytère, construction (1864-1874), location (1906-1937). Monument commémoratif, projet d'élévation d'un monument en souvenir de l'épidémie de choléra de septembre 1835 (1835). Église, réparation notamment des fonts baptismaux, du clocher et des toitures (1840), agrandissement de la sacristie (1844-1845), réparation de l'horloge (1877), restauration (1882-1884), réparation et reconstruction de la partie haute du clocher (1899-1904). École-marie-halle, construction (1844-1855), projet de construction d'une école de filles (1881-1885), acquisition du mobilier de l'instituteur (1885-1888), ré
        Cote : 2 O 99 4 (4)
        Intitulé : Travaux communaux, projet de modification d'une maison d'école, mairie et halle en cours de construction à Caignac, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Raous, architecte. 1er février 1851. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1851

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,41 m. Papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : halle / mairie / plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / monument aux morts / monument commémoratif / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / épidémie / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture / sacristie / village / église
        Personne : Raous (architecte) / Marseillac
        Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 99 4 (4).
        1 vue - Double du plan coté 2 O 99 4 (4).- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Double du plan coté 2 O 99 4 (4). (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac > Bâtiments communaux. Presbytères, ancien presbytère, adjonction d'une partie du presbytère précédent (1825-1829), réparation (1834-1840), aliénation (1884) ; nouveau presbytère, construction (1864-1874), location (1906-1937). Monument commémoratif, projet d'élévation d'un monument en souvenir de l'épidémie de choléra de septembre 1835 (1835). Église, réparation notamment des fonts baptismaux, du clocher et des toitures (1840), agrandissement de la sacristie (1844-1845), réparation de l'horloge (1877), restauration (1882-1884), réparation et reconstruction de la partie haute du clocher (1899-1904). École-marie-halle, construction (1844-1855), projet de construction d'une école de filles (1881-1885), acquisition du mobilier de l'instituteur (1885-1888), ré
        Cote : 2 O 99 4 (5)
        Intitulé : Double du plan coté 2 O 99 4 (4).
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / halle / horloge publique / hôtel de ville / monument aux morts / monument commémoratif / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / épidémie / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture / sacristie / village / église
        Personne : Marseillac
        Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - Transaction immobilière, aliénation de communaux à la Croix d'Encarrière et Jalabert ainsi qu'un vieux chemin sis à Larguet (1897). Exploitation des biens, vente d'arbres (1920-1923). (1897-1923)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac
      Cote : 2 O 99 5
      Intitulé : Biens communaux. - Transaction immobilière, aliénation de communaux à la Croix d'Encarrière et Jalabert ainsi qu'un vieux chemin sis à Larguet (1897). Exploitation des biens, vente d'arbres (1920-1923).
      Date : 1897-1923

      Présentation du contenu :

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 99 5 (1).



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / bois
      Lieu : En Carrière (Caignac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Jalabert (Caignac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Larguet (Caignac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Caignac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • [Commune de Caignac, extraits du cadastre], section A d'Empiquet et section C de Marou. 12 mai 1897. Ech. n.d. (1897)
        1 vue - [Commune de Caignac, extraits du cadastre], section A d\'Empiquet et section C de Marou. 12 mai 1897. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Caignac, extraits du cadastre], section A d\'Empiquet et section C de Marou. 12 mai 1897. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac > Biens communaux. - Transaction immobilière, aliénation de communaux à la Croix d'Encarrière et Jalabert ainsi qu'un vieux chemin sis à Larguet (1897). Exploitation des biens, vente d'arbres (1920-1923).
        Cote : 2 O 99 5 (1)
        Intitulé : [Commune de Caignac, extraits du cadastre], section A d'Empiquet et section C de Marou. 12 mai 1897. Ech. n.d.
        Date : 1897

        Importance matérielle : Dim. 0,55 x 0,43 m. Calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan / biens communaux / bois
        Lieu : Empiquet (Caignac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Marou (Caignac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Caignac (Haute-Garonne, France) / En Carrière (Caignac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Jalabert (Caignac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Larguet (Caignac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cimetière. - Travaux, translation (1868-1875), clôture, construction (1873-1875) et réparation (1893-1894). Concessions, tarifs (1891), titres (1898-1919). (1868-1919)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac
      Cote : 2 O 99 6
      Intitulé : Cimetière. - Travaux, translation (1868-1875), clôture, construction (1873-1875) et réparation (1893-1894). Concessions, tarifs (1891), titres (1898-1919).
      Date : 1868-1919

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend trois plans :

      Commune de Caignac, plan du cimetière. 12 mai 1869. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,32 m.

      Commune de Caignac, plan de la parcelle n°102 de la section B du cadastre de Caignac et dispositions projetées pour la translation du cimetière sur cette parcelle, portail. Giraud. 25 janvier 1869. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,35 m.

      Plan du cimetière de Caignac. 14 octobre 1891. Ech. 1/400. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 99 6 (1)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : cimetière / concession funéraire / plan
      Personne : Giraud
      Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Caignac, plan du cimetière et du mur à construire, élévation des pilastres et du portail d'entrée, coupe du mur d'enceinte. Montauzé, architecte. 1er juillet 1873. Ech. 25/1000 et 0,002 p.m. (1873)
        1 vue - Commune de Caignac, plan du cimetière et du mur à construire, élévation des pilastres et du portail d\'entrée, coupe du mur d\'enceinte. Montauzé, architecte. 1er juillet 1873. Ech. 25/1000 et 0,002 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Caignac, plan du cimetière et du mur à construire, élévation des pilastres et du portail d\'entrée, coupe du mur d\'enceinte. Montauzé, architecte. 1er juillet 1873. Ech. 25/1000 et 0,002 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac > Cimetière. - Travaux, translation (1868-1875), clôture, construction (1873-1875) et réparation (1893-1894). Concessions, tarifs (1891), titres (1898-1919).
        Cote : 2 O 99 6 (1)
        Intitulé : Commune de Caignac, plan du cimetière et du mur à construire, élévation des pilastres et du portail d'entrée, coupe du mur d'enceinte. Montauzé, architecte. 1er juillet 1873. Ech. 25/1000 et 0,002 p.m.
        Date : 1873

        Importance matérielle : Dim. 0,40 x 0,61 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire / plan
        Personne : Montauzé (architecte) / Giraud
        Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Police. - Police locale, police des inhumations, demande d'autorisation d'inhumer dans l'église, M. d'Hautpoul, ancien curé de la paroisse, rejet. (1897)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac
      Cote : 2 O 99 7
      Intitulé : Police. - Police locale, police des inhumations, demande d'autorisation d'inhumer dans l'église, M. d'Hautpoul, ancien curé de la paroisse, rejet.
      Date : 1897

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : concession funéraire / règlementation
      Personne : Hautpoul, d' (curé)
      Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Travaux publics. - Électrification, bonification d'intérêts. (1932-1933)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac
      Cote : 2 O 99 8
      Intitulé : Travaux publics. - Électrification, bonification d'intérêts.
      Date : 1932-1933

      Sujet : distribution électrique
      Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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