Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1885, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; examen du budget primitif pour 1933, observation (1932). Contributions, imposition extraordinaire pour la construction d'un pont (1833). Charges et revenus, rentes, aliénations (1889-1893). (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caignac
Cote : 2 O 99 1
Ancienne cote : 2 O 220 / 3 O 99 / O 1 1 / O 52 / O 75 / O 1451 / O 1601 / O 1602
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1885, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; examen du budget primitif pour 1933, observation (1932). Contributions, imposition extraordinaire pour la construction d'un pont (1833). Charges et revenus, rentes, aliénations (1889-1893).
Date : an X-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité / rente
Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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