Notice descriptive
Caignac (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 99 1-8
Intitulé : Caignac
Date : an X-1940
Importance matérielle : 8 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Nailloux. Perception : Nailloux.
Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1885, 1921-1922, 1932-1934) (an X-1940) ; examen du budget primitif pour 1933, observation (1932). Contributions, imposition extraordinaire pour la construction d'un pont (1833). Charges et revenus, rentes, aliénations (1889-1893). (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, litige avec M. Marquié-Cussol au sujet de la construction de l'école-mairie (1846-1847), poursuite contre M. de Lagrèverie, conseiller municipal, concernant le curage illégal des mares communales (1853-1854), réclamation des époux Jassereu pour paiement de sommes dues (1908). Contrats, assurance contre l'incendie (1889-1919), location d'un jardin pour l'instituteur (1898), abonnement à la SACEM (1919-1928). (1846-1928)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, traitement (1939), nomination (1940). (1939-1940)
- Bâtiments communaux.
Presbytères, ancien presbytère, adjonction d'une partie du presbytère précédent (1825-1829), réparation (1834-1840), aliénation (1884) ; nouveau presbytère, construction (1864-1874), location (1906-1937).
Monument commémoratif, projet d'élévation d'un monument en souvenir de l'épidémie de choléra de septembre 1835 (1835).
Église, réparation notamment des fonts baptismaux, du clocher et des toitures (1840), agrandissement de la sacristie (1844-1845), réparation de l'horloge (1877), restauration (1882-1884), réparation et reconstruction de la partie haute du clocher (1899-1904).
École-marie-halle, construction (1844-1855), projet de construction d'une école de filles (1881-1885), acquisition du mobilier de l'instituteur (1885-1888), réparations (1893-1930), rappel concernant l'usage exclusif de la salle de classe (1896), acquisition d'un jardin pour l'instituteur (1898). (1825-1937) - Biens communaux. - Transaction immobilière, aliénation de communaux à la Croix d'Encarrière et Jalabert ainsi qu'un vieux chemin sis à Larguet (1897). Exploitation des biens, vente d'arbres (1920-1923). (1897-1923)
- Cimetière. - Travaux, translation (1868-1875), clôture, construction (1873-1875) et réparation (1893-1894). Concessions, tarifs (1891), titres (1898-1919). (1868-1919)
- Police. - Police locale, police des inhumations, demande d'autorisation d'inhumer dans l'église, M. d'Hautpoul, ancien curé de la paroisse, rejet. (1897)
- Travaux publics. - Électrification, bonification d'intérêts. (1932-1933)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
