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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)

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  • Cabanac-Cazaux (an XI-1941)
    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 95 1-7
    Intitulé : Cabanac-Cazaux
    Date : an XI-1941

    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aspet. Perception : Estadens.

    Cabanac prend le nom de Cabanac-Cazaux par décret du 22 juin 1921



    Lieu : Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Cazaux
      Cote : 2 O 95 1-2
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an XI-1940

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1836, 1921, 1933-1934) (an XI-1940) ; demande d'envoi de pièces justificatives (1842-1843) ; vote du budget, mise en demeure et établissement d'office (1915-1916). (an XI-1940)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Cazaux > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 95 1
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1836, 1921, 1933-1934) (an XI-1940) ; demande d'envoi de pièces justificatives (1842-1843) ; vote du budget, mise en demeure et établissement d'office (1915-1916).
        Date : an XI-1940

        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus, frais de procès (1834-1855), frais d'arpentage (1840-1859). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1885), imposition extraordinaire (1925). (1834-1925)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Cazaux > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 95 2
        Intitulé : Charges et revenus, frais de procès (1834-1855), frais d'arpentage (1840-1859). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1885), imposition extraordinaire (1925).
        Date : 1834-1925

        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / droits d'usage forestiers / fiscalité / fiscalité immobilière / impôts locaux / justice / pâturage / évaluation foncière / finances communales / fiscalité
        Lieu : Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1834-1843), réclamations de Lafite et Cazabonne, fondeurs, pour le paiement d'une cloche (1861), du professeur Moog concernant le paiement d'honoraires pour l'analyse de l'eau de la source Mayrans (1932-1938). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école et de logement de l'institutrice (1900). (1834-1938)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Cazaux
      Cote : 2 O 95 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1834-1843), réclamations de Lafite et Cazabonne, fondeurs, pour le paiement d'une cloche (1861), du professeur Moog concernant le paiement d'honoraires pour l'analyse de l'eau de la source Mayrans (1932-1938). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école et de logement de l'institutrice (1900).
      Date : 1834-1938

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / contentieux administratif
      Personne : Lafite (fondeur de cloches) / Cazabonne (fondeur de cloches) / Moog
      Lieu : Mayrans, source (Cabanac-Cazaux) / Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Église, travaux, reconstruction (1840-1846), réparation (1899) ; mobilier, acquisitions d'un autel chez Imbert frères, sculpteurs marbriers à Toulouse (1846-1848), de cloches chez Dupont (1847-1851), chez Pierre Dencausse, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1874) et chez Lafite et Cazabonne, fondeurs à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1855-1856), d'ornements (1854-1855). Mairie-école, construction (1895-1906). (1840-1906)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Cazaux
      Cote : 2 O 95 4
      Intitulé : Bâtiments communaux. Église, travaux, reconstruction (1840-1846), réparation (1899) ; mobilier, acquisitions d'un autel chez Imbert frères, sculpteurs marbriers à Toulouse (1846-1848), de cloches chez Dupont (1847-1851), chez Pierre Dencausse, fondeur à Soues, Hautes-Pyrénées (1874) et chez Lafite et Cazabonne, fondeurs à Tarbes, Hautes-Pyrénées (1855-1856), d'ornements (1854-1855). Mairie-école, construction (1895-1906).
      Date : 1840-1906

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Cabanac-Cazaux, projet de construction d'une maison d'école primaire mixte pour jeunes filles et jeunes garçons avec addition d'une salle de mairie, façades sur la place et sur la cour, plan d'ensemble et du rez-de-chaussée, plan du 1er étage, coupe. J.-Alexandre Clochard, architecte. 12 juillet 1895. Ech. 0,01 p.m. Papier, reproduction rehaussée de coul. Dim. 0,52 x 0,53 m. Plan annexé au devis et cahier des charges



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 13

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier d'église / oeuvre d'art / école / édifice cultuel / église / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
      Personne : Imbert / Dupont (fondeur de cloches) / Dencausse, Pierre (fondeur de cloches) / Lafite (fondeur de cloches) / Cazabonne (fondeur de cloches) / Clochard, J.-Alexandre (architecte)
      Lieu : Soues (Hautes-Pyrénées) / Tarbes (Hautes-Pyrénées) / Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, vente de coupes de bois (1887). (1806-1887)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Cazaux
      Cote : 2 O 95 5
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, vente de coupes de bois (1887).
      Date : 1806-1887

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un fascicule intitulé, "Direction des forêts, 18ème conservation, inspection de Saint-Gaudens, vente des coupes de bois de l'exercice 1887, adjudication de Saint-Gaudens le 4 octobre 1887", Saint-Gaudens, imp. administrative de Louis Tajan, 1887, 17 p.



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / coupe de bois
      Lieu : Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Cimetière. - Travaux, translation (1912-1915), réparation du mur de clôture par un particulier en échange d'une portion de terrain dans le cimetière (1925). Concessions, tarifs (1914), inhumation de soldat, autorisation de concession à perpétuité dans la partie réservée aux concessions temporaires (1922). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1922). (1912-1925)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Cazaux
      Cote : 2 O 95 6
      Intitulé : Cimetière. - Travaux, translation (1912-1915), réparation du mur de clôture par un particulier en échange d'une portion de terrain dans le cimetière (1925). Concessions, tarifs (1914), inhumation de soldat, autorisation de concession à perpétuité dans la partie réservée aux concessions temporaires (1922). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1922).
      Date : 1912-1925

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un document de presse, La Haute-Garonne du 18 mai 1913.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 95 6 (1) - 2 O 95 6 (4)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : cimetière / concession funéraire / guerre 1914-1918 / pompes funèbres / presse régionale
      Lieu : Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Commune de Cabanac, projet de translation du cimetière, plan général, section unique du village. Julien, architecte. 20 août 1912. Ech. 1/2500 et 1/1250. (1912)
        1 vue - Commune de Cabanac, projet de translation du cimetière, plan général, section unique du village. Julien, architecte. 20 août 1912. Ech. 1/2500 et 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cabanac, projet de translation du cimetière, plan général, section unique du village. Julien, architecte. 20 août 1912. Ech. 1/2500 et 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Cazaux > Cimetière. - Travaux, translation (1912-1915), réparation du mur de clôture par un particulier en échange d'une portion de terrain dans le cimetière (1925). Concessions, tarifs (1914), inhumation de soldat, autorisation de concession à perpétuité dans la partie réservée aux concessions temporaires (1922). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1922).
        Cote : 2 O 95 6 (1)
        Intitulé : Commune de Cabanac, projet de translation du cimetière, plan général, section unique du village. Julien, architecte. 20 août 1912. Ech. 1/2500 et 1/1250.
        Date : 1912

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,54 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : architecte / plan / village / cimetière / concession funéraire / guerre 1914-1918 / pompes funèbres / presse régionale
        Personne : Julien (architecte)
        Lieu : Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cabanac, projet de translation du cimetière, plan des lieux et profils du mur de clôture. Julien, architecte. 25 août 1912. Ech. diverses. (1912)
        1 vue - Commune de Cabanac, projet de translation du cimetière, plan des lieux et profils du mur de clôture. Julien, architecte. 25 août 1912. Ech. diverses.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cabanac, projet de translation du cimetière, plan des lieux et profils du mur de clôture. Julien, architecte. 25 août 1912. Ech. diverses. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Cazaux > Cimetière. - Travaux, translation (1912-1915), réparation du mur de clôture par un particulier en échange d'une portion de terrain dans le cimetière (1925). Concessions, tarifs (1914), inhumation de soldat, autorisation de concession à perpétuité dans la partie réservée aux concessions temporaires (1922). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1922).
        Cote : 2 O 95 6 (2)
        Intitulé : Commune de Cabanac, projet de translation du cimetière, plan des lieux et profils du mur de clôture. Julien, architecte. 25 août 1912. Ech. diverses.
        Date : 1912

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,54 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire / guerre 1914-1918 / pompes funèbres / presse régionale
        Personne : Julien (architecte)
        Lieu : Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cabanac, projet de translation du cimetière, dessins du portail en fer. Julien, architecte. 25 août 1912. Ech. 0,05 p.m. (1912)
        1 vue - Commune de Cabanac, projet de translation du cimetière, dessins du portail en fer. Julien, architecte. 25 août 1912. Ech. 0,05 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cabanac, projet de translation du cimetière, dessins du portail en fer. Julien, architecte. 25 août 1912. Ech. 0,05 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Cazaux > Cimetière. - Travaux, translation (1912-1915), réparation du mur de clôture par un particulier en échange d'une portion de terrain dans le cimetière (1925). Concessions, tarifs (1914), inhumation de soldat, autorisation de concession à perpétuité dans la partie réservée aux concessions temporaires (1922). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1922).
        Cote : 2 O 95 6 (3)
        Intitulé : Commune de Cabanac, projet de translation du cimetière, dessins du portail en fer. Julien, architecte. 25 août 1912. Ech. 0,05 p.m.
        Date : 1912

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,41 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan d'architecture / porte / cimetière / concession funéraire / guerre 1914-1918 / pompes funèbres / presse régionale
        Personne : Julien (architecte)
        Lieu : Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cabanac, concessions au cimetière, plan indiquant par des teintes différentes l'emplacement affecté à chaque classe de concessions. Julien, architecte. 25 avril 1914. Ech. 0,005 p.m. (1914)
        1 vue - Commune de Cabanac, concessions au cimetière, plan indiquant par des teintes différentes l\'emplacement affecté à chaque classe de concessions. Julien, architecte. 25 avril 1914. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cabanac, concessions au cimetière, plan indiquant par des teintes différentes l\'emplacement affecté à chaque classe de concessions. Julien, architecte. 25 avril 1914. Ech. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Cazaux > Cimetière. - Travaux, translation (1912-1915), réparation du mur de clôture par un particulier en échange d'une portion de terrain dans le cimetière (1925). Concessions, tarifs (1914), inhumation de soldat, autorisation de concession à perpétuité dans la partie réservée aux concessions temporaires (1922). Pompes funèbres, acquisition d'un corbillard (1922).
        Cote : 2 O 95 6 (4)
        Intitulé : Commune de Cabanac, concessions au cimetière, plan indiquant par des teintes différentes l'emplacement affecté à chaque classe de concessions. Julien, architecte. 25 avril 1914. Ech. 0,005 p.m.
        Date : 1914

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,42 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / concession funéraire / plan / cimetière / concession funéraire / guerre 1914-1918 / pompes funèbres / presse régionale
        Personne : Julien (architecte)
        Lieu : Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Travaux publics. - Eau, projet d'adduction d'eau potable (1913-1914), extension et réfection du réseau (1937-1941). (1913-1941)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cabanac-Cazaux
      Cote : 2 O 95 7
      Intitulé : Travaux publics. - Eau, projet d'adduction d'eau potable (1913-1914), extension et réfection du réseau (1937-1941).
      Date : 1913-1941

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : eau potable / réseau de distribution
      Lieu : Cabanac-Cazaux (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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