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Communes en B, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Bazus (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Bazus (an XI-1940)
    Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 49 1-8
    Intitulé : Bazus
    Date : an XI-1940

    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Toulouse. Canton : Bruguières (1790) puis Montastruc-la-Conseillère (an IX). Perception : Montastruc-la-Conseillère.



    Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1865, 1890, 1907, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940) ; recette du pont-bascule (1910). (an XI-1940)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus
      Cote : 2 O 49 1
      Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1865, 1890, 1907, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940) ; recette du pont-bascule (1910).
      Date : an XI-1940

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : comptabilité publique / finances communales / recette fiscale
      Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1809-1810), poursuite contre François Renard, horloger à Toulouse, pour le contraindre à terminer la réparation de l'horloge de l'église (1860-1862), réclamation de Jean-François Pénavayre concernant le paiement d'un loyer (1882), plaintes contre le maire au sujet des horaires d'ouverture de la mairie (1896-1901), de la vente de sable (1901), contre le secrétaire de mairie (1935). Contrats, abonnement à la SACEM (1920-1929). (1809-1935)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus
      Cote : 2 O 49 2
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1809-1810), poursuite contre François Renard, horloger à Toulouse, pour le contraindre à terminer la réparation de l'horloge de l'église (1860-1862), réclamation de Jean-François Pénavayre concernant le paiement d'un loyer (1882), plaintes contre le maire au sujet des horaires d'ouverture de la mairie (1896-1901), de la vente de sable (1901), contre le secrétaire de mairie (1935). Contrats, abonnement à la SACEM (1920-1929).
      Date : 1809-1935

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / contentieux administratif
      Personne : Renard, François (horloger) / Pénavayre, Jean-François
      Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Gardes-champêtres, état nominatif (1897) ; nominations des gardiens du cimetière et de l'église, du préposé aux pompes funèbres (1921), du secrétaire de mairie, du peseur public (1925). (1897-1925)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus
      Cote : 2 O 49 3
      Intitulé : Personnel communal. - Gardes-champêtres, état nominatif (1897) ; nominations des gardiens du cimetière et de l'église, du préposé aux pompes funèbres (1921), du secrétaire de mairie, du peseur public (1925).
      Date : 1897-1925

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : personnel
      Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Église, réparations notamment au clocher et à la toiture (1821-1898), établissement d'une rosace (1863-1868), agrandissement de la sacristie et abandon du projet de construction d'une chapelle (1875-1878). Presbytère, acquisition et aménagement (1839-1853), réparations ainsi qu'au cimetière (1855-1935), location (1907-1910). École et mairie, école, acquisition (1841-1843), réparations et construction d'un mur de clôture (1843-1858) ; école-mairie, acquisition (1862-1867), construction (1876-1899). Bascule publique, acquisition et construction (1907), construction d'une guérite (1922). (1821-1935)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus
      Cote : 2 O 49 4
      Intitulé : Bâtiments communaux. Église, réparations notamment au clocher et à la toiture (1821-1898), établissement d'une rosace (1863-1868), agrandissement de la sacristie et abandon du projet de construction d'une chapelle (1875-1878). Presbytère, acquisition et aménagement (1839-1853), réparations ainsi qu'au cimetière (1855-1935), location (1907-1910). École et mairie, école, acquisition (1841-1843), réparations et construction d'un mur de clôture (1843-1858) ; école-mairie, acquisition (1862-1867), construction (1876-1899). Bascule publique, acquisition et construction (1907), construction d'une guérite (1922).
      Date : 1821-1935

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux documents de presse, Journal de Toulouse, n°115 du 26 avril 1850 et Le Progrès Libéral n° 234 du 27 août 1881, ainsi que trois plans :

      Plan de la grange du presbytère de Bazus où doivent s'exécuter les divers travaux de réparation. 1851. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,23 m.

      Commune de Bazus, reconstruction partielle et réparations des murs du cimetière et du presbytère. F. Thillet, architecte. 12 mars 1934. Ech. 1/100 et 1/20. Reproduction, papier. Dim. 0,68 x 0,99 m.

      Commune de Bazus, projet de mairie et maison d'école, plan d'ensemble. Petit, architecte. 14 février 1880. Ech. 0,0025 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,20 x 0,25 m.

      Les plans et affiches hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 49 4 (1) - 2 O 49 4 (5)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 8

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / poids et mesures / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
      Personne : Thillet (architecte) / Petit (architecte)
      Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations à faire à l'église paroissiale de Bazus évaluées à la somme de 1294 francs 25 centimes. 29 décembre 1821. Toulouse : Imp. Jean-Matthieu Douladoure. (1821)
        1 vue - Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations à faire à l\'église paroissiale de Bazus évaluées à la somme de 1294 francs 25 centimes. 29 décembre 1821. Toulouse : Imp. Jean-Matthieu Douladoure.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations à faire à l\'église paroissiale de Bazus évaluées à la somme de 1294 francs 25 centimes. 29 décembre 1821. Toulouse : Imp. Jean-Matthieu Douladoure. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus > Bâtiments communaux. Église, réparations notamment au clocher et à la toiture (1821-1898), établissement d'une rosace (1863-1868), agrandissement de la sacristie et abandon du projet de construction d'une chapelle (1875-1878). Presbytère, acquisition et aménagement (1839-1853), réparations ainsi qu'au cimetière (1855-1935), location (1907-1910). École et mairie, école, acquisition (1841-1843), réparations et construction d'un mur de clôture (1843-1858) ; école-mairie, acquisition (1862-1867), construction (1876-1899). Bascule publique, acquisition et construction (1907), construction d'une guérite (1922).
        Cote : 2 O 49 4 (1)
        Intitulé : Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations à faire à l'église paroissiale de Bazus évaluées à la somme de 1294 francs 25 centimes. 29 décembre 1821. Toulouse : Imp. Jean-Matthieu Douladoure.
        Date : 1821

        Importance matérielle : Dim. 0,39 x 0,48 m. Papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : édifice cultuel / affiche / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / poids et mesures / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Thillet (architecte) / Petit (architecte)
        Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

      • Commune de Bazus, construction d'une chapelle et d'une sacristie, coupes, plan, façade latérale. Brefeil, architecte. 19 novembre 1877. Ech. 0,01 p.m. (1877)
        1 vue - Commune de Bazus, construction d\'une chapelle et d\'une sacristie, coupes, plan, façade latérale. Brefeil, architecte. 19 novembre 1877. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Bazus, construction d\'une chapelle et d\'une sacristie, coupes, plan, façade latérale. Brefeil, architecte. 19 novembre 1877. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus > Bâtiments communaux. Église, réparations notamment au clocher et à la toiture (1821-1898), établissement d'une rosace (1863-1868), agrandissement de la sacristie et abandon du projet de construction d'une chapelle (1875-1878). Presbytère, acquisition et aménagement (1839-1853), réparations ainsi qu'au cimetière (1855-1935), location (1907-1910). École et mairie, école, acquisition (1841-1843), réparations et construction d'un mur de clôture (1843-1858) ; école-mairie, acquisition (1862-1867), construction (1876-1899). Bascule publique, acquisition et construction (1907), construction d'une guérite (1922).
        Cote : 2 O 49 4 (2)
        Intitulé : Commune de Bazus, construction d'une chapelle et d'une sacristie, coupes, plan, façade latérale. Brefeil, architecte. 19 novembre 1877. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1877

        Importance matérielle : Dim. 0,29 x 0,46 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : chapelle / plan d'architecture / sacristie / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / poids et mesures / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Brefeil (architecte) / Thillet (architecte) / Petit (architecte)
        Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • [Commune de Bazus], plan de la maison [à acquérir pour servir d'école]. Balard, arpenteur géomètre. 28 juin 1841. Ech. de 10 m. (1841)
        1 vue - [Commune de Bazus], plan de la maison [à acquérir pour servir d\'école]. Balard, arpenteur géomètre. 28 juin 1841. Ech. de 10 m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Bazus], plan de la maison [à acquérir pour servir d\'école]. Balard, arpenteur géomètre. 28 juin 1841. Ech. de 10 m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus > Bâtiments communaux. Église, réparations notamment au clocher et à la toiture (1821-1898), établissement d'une rosace (1863-1868), agrandissement de la sacristie et abandon du projet de construction d'une chapelle (1875-1878). Presbytère, acquisition et aménagement (1839-1853), réparations ainsi qu'au cimetière (1855-1935), location (1907-1910). École et mairie, école, acquisition (1841-1843), réparations et construction d'un mur de clôture (1843-1858) ; école-mairie, acquisition (1862-1867), construction (1876-1899). Bascule publique, acquisition et construction (1907), construction d'une guérite (1922).
        Cote : 2 O 49 4 (3)
        Intitulé : [Commune de Bazus], plan de la maison [à acquérir pour servir d'école]. Balard, arpenteur géomètre. 28 juin 1841. Ech. de 10 m.
        Date : 1841

        Importance matérielle : Dim. 0,35 x 0,53 m. Papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : maison / plan / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / poids et mesures / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Balard (arpenteur géomètre) / Thillet (architecte) / Petit (architecte)
        Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Bazus, projet de construction d'une maison d'école et d'une mairie, plan d'ensemble du village. Méron, instituteur géomètre. [1881]. Ech. 0,008 pour 10 m. ([1881])
        1 vue - Commune de Bazus, projet de construction d\'une maison d\'école et d\'une mairie, plan d\'ensemble du village. Méron, instituteur géomètre. [1881]. Ech. 0,008 pour 10 m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Bazus, projet de construction d\'une maison d\'école et d\'une mairie, plan d\'ensemble du village. Méron, instituteur géomètre. [1881]. Ech. 0,008 pour 10 m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus > Bâtiments communaux. Église, réparations notamment au clocher et à la toiture (1821-1898), établissement d'une rosace (1863-1868), agrandissement de la sacristie et abandon du projet de construction d'une chapelle (1875-1878). Presbytère, acquisition et aménagement (1839-1853), réparations ainsi qu'au cimetière (1855-1935), location (1907-1910). École et mairie, école, acquisition (1841-1843), réparations et construction d'un mur de clôture (1843-1858) ; école-mairie, acquisition (1862-1867), construction (1876-1899). Bascule publique, acquisition et construction (1907), construction d'une guérite (1922).
        Cote : 2 O 49 4 (4)
        Intitulé : Commune de Bazus, projet de construction d'une maison d'école et d'une mairie, plan d'ensemble du village. Méron, instituteur géomètre. [1881]. Ech. 0,008 pour 10 m.
        Date : [1881]

        Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,39 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : mairie / plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / poids et mesures / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Méron (instituteur) / Thillet (architecte) / Petit (architecte)
        Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 49 4 (4).
        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus > Bâtiments communaux. Église, réparations notamment au clocher et à la toiture (1821-1898), établissement d'une rosace (1863-1868), agrandissement de la sacristie et abandon du projet de construction d'une chapelle (1875-1878). Presbytère, acquisition et aménagement (1839-1853), réparations ainsi qu'au cimetière (1855-1935), location (1907-1910). École et mairie, école, acquisition (1841-1843), réparations et construction d'un mur de clôture (1843-1858) ; école-mairie, acquisition (1862-1867), construction (1876-1899). Bascule publique, acquisition et construction (1907), construction d'une guérite (1922).
        Cote : 2 O 49 4 (5)
        Intitulé : Double du plan coté 2 O 49 4 (4).
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / poids et mesures / presbytère / presse régionale / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan / plan d'architecture
        Personne : Thillet (architecte) / Petit (architecte)
        Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés

    • Biens communaux. - État des propriétés et revenus (an XIV). Eau, abreuvoir de la Luetto, reconstruction et plantation de peupliers (1866-1867), mare du village, comblement (1902-1903). Transaction immobilière, aliénation d'un terrain sis au village (1927). Exploitation des biens, vente de bois (1938). (an XIV-1938)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus
      Cote : 2 O 49 5
      Intitulé : Biens communaux. - État des propriétés et revenus (an XIV). Eau, abreuvoir de la Luetto, reconstruction et plantation de peupliers (1866-1867), mare du village, comblement (1902-1903). Transaction immobilière, aliénation d'un terrain sis au village (1927). Exploitation des biens, vente de bois (1938).
      Date : an XIV-1938

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Bazus, aliénation de terrain, plan. Mascard, agent voyer. 6 août 1927. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,52 m



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / coupe de bois / nappe d'eau / plan
      Personne : Mascard (agent voyer)
      Lieu : L'Abreuvoir (Bazus, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bazus (Haute-Garonne, France) -- Abreuvoir de la Luetto / Bazus (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Cimetière. - État (an XII). Travaux, mur de clôture, réparations (1869-1927). Concessions, tarifs (1881-1890), titres (1885-1926). Police, demande de renseignements concernant l'exhumation des corps (1906). (an XII - 1927)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus
      Cote : 2 O 49 6
      Intitulé : Cimetière. - État (an XII). Travaux, mur de clôture, réparations (1869-1927). Concessions, tarifs (1881-1890), titres (1885-1926). Police, demande de renseignements concernant l'exhumation des corps (1906).
      Date : an XII - 1927

      Présentation du contenu :

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 49 6 (1) - 2 O 49 6 (3).



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : cimetière / concession funéraire
      Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Commune de Bazus, reconstruction du mur du cimetière, plan, élévation, coupes. [...], conducteur des Ponts et Chaussées, architecte. 22 mars 1892. Ech. 0,008 p.m et 0,005 p.m. et 0,03 p.m. (1892)
        1 vue - Commune de Bazus, reconstruction du mur du cimetière, plan, élévation, coupes. [...], conducteur des Ponts et Chaussées, architecte. 22 mars 1892. Ech. 0,008 p.m et 0,005 p.m. et 0,03 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Bazus, reconstruction du mur du cimetière, plan, élévation, coupes. [...], conducteur des Ponts et Chaussées, architecte. 22 mars 1892. Ech. 0,008 p.m et 0,005 p.m. et 0,03 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus > Cimetière. - État (an XII). Travaux, mur de clôture, réparations (1869-1927). Concessions, tarifs (1881-1890), titres (1885-1926). Police, demande de renseignements concernant l'exhumation des corps (1906).
        Cote : 2 O 49 6 (1)
        Intitulé : Commune de Bazus, reconstruction du mur du cimetière, plan, élévation, coupes. [...], conducteur des Ponts et Chaussées, architecte. 22 mars 1892. Ech. 0,008 p.m et 0,005 p.m. et 0,03 p.m.
        Date : 1892

        Importance matérielle : Dim. 0,29 x 0,74 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire
        Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Bazus, reconstruction du mur du cimetière, plan, élévation, coupes. [...], conducteur des Ponts et Chaussées, architecte. 22 mars 1892. Ech. 0,008 p.m., 0,005 p.m. et 0,03 p.m. (1892)
        1 vue - Commune de Bazus, reconstruction du mur du cimetière, plan, élévation, coupes. [...], conducteur des Ponts et Chaussées, architecte. 22 mars 1892. Ech. 0,008 p.m., 0,005 p.m. et 0,03 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Bazus, reconstruction du mur du cimetière, plan, élévation, coupes. [...], conducteur des Ponts et Chaussées, architecte. 22 mars 1892. Ech. 0,008 p.m., 0,005 p.m. et 0,03 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus > Cimetière. - État (an XII). Travaux, mur de clôture, réparations (1869-1927). Concessions, tarifs (1881-1890), titres (1885-1926). Police, demande de renseignements concernant l'exhumation des corps (1906).
        Cote : 2 O 49 6 (2)
        Intitulé : Commune de Bazus, reconstruction du mur du cimetière, plan, élévation, coupes. [...], conducteur des Ponts et Chaussées, architecte. 22 mars 1892. Ech. 0,008 p.m., 0,005 p.m. et 0,03 p.m.
        Date : 1892

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 1,00 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire
        Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan du cimetière de Bazus. Méron, instituteur. 28 juillet 1881. Ech. 0,005 p.m. (1881)
        1 vue - Plan du cimetière de Bazus. Méron, instituteur. 28 juillet 1881. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan du cimetière de Bazus. Méron, instituteur. 28 juillet 1881. Ech. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus > Cimetière. - État (an XII). Travaux, mur de clôture, réparations (1869-1927). Concessions, tarifs (1881-1890), titres (1885-1926). Police, demande de renseignements concernant l'exhumation des corps (1906).
        Cote : 2 O 49 6 (3)
        Intitulé : Plan du cimetière de Bazus. Méron, instituteur. 28 juillet 1881. Ech. 0,005 p.m.
        Date : 1881

        Importance matérielle : Dim. 44 x 0,56 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : cimetière / plan / cimetière / concession funéraire
        Personne : Méron (instituteur)
        Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cours d'eau. - Gaujac, réparations. (1902)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus
      Cote : 2 O 49 7
      Intitulé : Cours d'eau. - Gaujac, réparations.
      Date : 1902

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : aménagement des eaux / cours d'eau
      Lieu : Gaujac (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Bazus (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Travaux publics. - Éclairage public, électrification des bâtiments communaux. (1932)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus
      Cote : 2 O 49 8
      Intitulé : Travaux publics. - Éclairage public, électrification des bâtiments communaux.
      Date : 1932

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : distribution électrique / éclairage public / édifice communal
      Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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