Notice descriptive
Biens communaux. - État des propriétés et revenus (an XIV). Eau, abreuvoir de la Luetto, reconstruction et plantation de peupliers (1866-1867), mare du village, comblement (1902-1903). Transaction immobilière, aliénation d'un terrain sis au village (1927). Exploitation des biens, vente de bois (1938). (an XIV-1938)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bazus
Cote : 2 O 49 5
Ancienne cote : 2 O 103/ O 100/ O 1407
Intitulé : Biens communaux. - État des propriétés et revenus (an XIV). Eau, abreuvoir de la Luetto, reconstruction et plantation de peupliers (1866-1867), mare du village, comblement (1902-1903). Transaction immobilière, aliénation d'un terrain sis au village (1927). Exploitation des biens, vente de bois (1938).
Date : an XIV-1938
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Commune de Bazus, aliénation de terrain, plan. Mascard, agent voyer. 6 août 1927. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,52 m
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / coupe de bois / nappe d'eau / plan
Personne : Mascard (agent voyer)
Lieu : L'Abreuvoir (Bazus, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bazus (Haute-Garonne, France) -- Abreuvoir de la Luetto / Bazus (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
