Notice descriptive
Bazus (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 49 1-8
Intitulé : Bazus
Date : an XI-1940
Présentation du contenu :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Bruguières (1790) puis Montastruc-la-Conseillère (an IX). Perception : Montastruc-la-Conseillère.
Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1865, 1890, 1907, 1921-1922, 1932-1934) (an XI-1940) ; recette du pont-bascule (1910). (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1809-1810), poursuite contre François Renard, horloger à Toulouse, pour le contraindre à terminer la réparation de l'horloge de l'église (1860-1862), réclamation de Jean-François Pénavayre concernant le paiement d'un loyer (1882), plaintes contre le maire au sujet des horaires d'ouverture de la mairie (1896-1901), de la vente de sable (1901), contre le secrétaire de mairie (1935). Contrats, abonnement à la SACEM (1920-1929). (1809-1935)
- Personnel communal. - Gardes-champêtres, état nominatif (1897) ; nominations des gardiens du cimetière et de l'église, du préposé aux pompes funèbres (1921), du secrétaire de mairie, du peseur public (1925). (1897-1925)
- Bâtiments communaux.
Église, réparations notamment au clocher et à la toiture (1821-1898), établissement d'une rosace (1863-1868), agrandissement de la sacristie et abandon du projet de construction d'une chapelle (1875-1878).
Presbytère, acquisition et aménagement (1839-1853), réparations ainsi qu'au cimetière (1855-1935), location (1907-1910).
École et mairie, école, acquisition (1841-1843), réparations et construction d'un mur de clôture (1843-1858) ; école-mairie, acquisition (1862-1867), construction (1876-1899).
Bascule publique, acquisition et construction (1907), construction d'une guérite (1922). (1821-1935) - Biens communaux. - État des propriétés et revenus (an XIV). Eau, abreuvoir de la Luetto, reconstruction et plantation de peupliers (1866-1867), mare du village, comblement (1902-1903). Transaction immobilière, aliénation d'un terrain sis au village (1927). Exploitation des biens, vente de bois (1938). (an XIV-1938)
- Cimetière. - État (an XII). Travaux, mur de clôture, réparations (1869-1927). Concessions, tarifs (1881-1890), titres (1885-1926). Police, demande de renseignements concernant l'exhumation des corps (1906). (an XII - 1927)
- Cours d'eau. - Gaujac, réparations. (1902)
- Travaux publics. - Éclairage public, électrification des bâtiments communaux. (1932)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
