Présentation des notices

• Communes de D à E

  Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L

  Intitulé : Communes de D à E

  
  
  • Donneville

    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E

    Intitulé : Donneville

    
    
    • Délibérations

      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville

      Intitulé : Délibérations

      
      
      • 1680-1766

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations

        Intitulé : 1680-1766

        
        
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          Commune de Donneville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1680, 30 juin-1766, 20 mai

          (1680/1766)

          

          

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          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations > 1680-1766

          Cote : 1 NUM AC 3591

          Intitulé :

          Commune de Donneville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1680, 30 juin-1766, 20 mai

          Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre

          Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
      • 1791-1837

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations

        Intitulé : 1791-1837

        
        
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          Commune de Donneville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791, 2 février -1837, 15 mai (dans l'autre sens : enregistrement des lois, 1791)

          (1791/1837)

          

          

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          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations > 1791-1837

          Cote : 1 NUM AC 4903

          Intitulé :

          Commune de Donneville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791, 2 février -1837, 15 mai (dans l'autre sens : enregistrement des lois, 1791)

          Sujet : conseil municipal / chemin rural / conseil municipal / délibération / enregistrement / plan / registre / réseau routier / texte officiel

          Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

          Type de document : délibération, texte officiel, Documents écrits

          
          
      • 1837-1884

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations

        Intitulé : 1837-1884

        
        
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          Commune de Donneville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 23 juillet-1884, 10 février

          (1837/1884)

          

          

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          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations > 1837-1884

          Cote : 1 NUM AC 4904

          Intitulé :

          Commune de Donneville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 23 juillet-1884, 10 février

          Sujet : conseil municipal / chemin rural / conseil municipal / délibération / enregistrement / plan / registre / réseau routier / texte officiel

          Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
      • 1884-1900

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations

        Intitulé : 1884-1900

        
        
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          Commune de Donneville. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 18 mai-1900, 23 septembre

          (1884/1900)

          

          

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          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations > 1884-1900

          Cote : 1 NUM AC 4905

          Intitulé :

          Commune de Donneville. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 18 mai-1900, 23 septembre

          Sujet : chemin rural / conseil municipal / réseau routier / équipement / chemin rural / conseil municipal / délibération / enregistrement / registre / réseau routier / texte officiel

          Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
      • 1900-1907

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations

        Intitulé : 1900-1907

        
        
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          Commune de Donneville. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1900, 18 novembre-1907, 3 juin

          (1900/1907)

          

          

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          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations > 1900-1907

          Cote : 1 NUM AC 5877

          Intitulé :

          Commune de Donneville. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1900, 18 novembre-1907, 3 juin

          Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre

          Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
      • 1907-1942

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations

        Intitulé : 1907-1942

        
        
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          Commune de Donneville. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1907, 28 juillet-1942, 10 août

          (1907/1942)

          

          

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          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations > 1907-1942

          Cote : 1 NUM AC 5878

          Intitulé :

          Commune de Donneville. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1907, 28 juillet-1942, 10 août

          Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre

          Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
      • 1947-1978

        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations

        Intitulé : 1947-1978

        
        
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          Commune de Donneville. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1947, 25 octobre-1978, 24 mai

          (1947/1978)

          

          

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          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations > 1947-1978

          Cote : 1 NUM AC 5879

          Intitulé :

          Commune de Donneville. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1947, 25 octobre-1978, 24 mai

          Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre

          Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

          Type de document : délibération, Documents écrits

          
          
    • Autres documents

      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville

      Intitulé : Autres documents

      
      
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        Commune de Donneville. 1 O 1 : tableau général des chemins : récapitulatif et plans, 1839.

        (1839/1839)

        

        

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        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Autres documents

        Cote : 1 NUM AC 4906

        Intitulé :

        Commune de Donneville. 1 O 1 : tableau général des chemins : récapitulatif et plans, 1839.

        Sujet : chemin rural / réseau routier / équipement / plan

        Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

        Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

        
        
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        Délibérations communales.

        (1766-1791)

        

        

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        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Autres documents

        Cote : 1 E 1663

        Intitulé :

        Délibérations communales.

        Date : 1766-1791
        
        

        Importance matérielle : Registre relié couverture, 235 folios

        Historique de la conservation :

        N° 287, don Duffaut curé de la Dalbade

        
        
        

        Modalités d'entrée :

        Don

        Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France)

        Type de document : Documents écrits