Notice descriptive
Commune de Donneville. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1900, 18 novembre-1907, 3 juin
(1900/1907)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations > 1900-1907
Cote : 1 NUM AC 5877
Intitulé :
Commune de Donneville. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1900, 18 novembre-1907, 3 juin
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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