Notice descriptive
Commune de Donneville. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1907, 28 juillet-1942, 10 août
(1907/1942)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations > 1907-1942
Cote : 1 NUM AC 5878
Intitulé :
Commune de Donneville. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1907, 28 juillet-1942, 10 août
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes D à LLe formulaire de recherche :
