Notice descriptive
Commune de Donneville. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 18 mai-1900, 23 septembre (1884/1900)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Donneville > Délibérations > 1884-1900
Cote : 1 NUM AC 4905
Intitulé : Commune de Donneville. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 18 mai-1900, 23 septembre
Sujet : chemin rural / conseil municipal / réseau routier / équipement / chemin rural / conseil municipal / délibération / enregistrement / registre / réseau routier / texte officiel
Lieu : Donneville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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