Circonscriptions administratives
Critère(s) de recherche: Trébons-sur-la-Grasse (Haute-Garonne, France)
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Description du département de la Haute-Garonne par M. Dantigny, secrétaire général de la préfecture, rédigé à l'aide de mémoires de MM. Picot de Lapeyrouse, de Saget, Laupiès, Majorel, Malpel de Villèle, Boussac, de Puymaurin, etc. au Xe et XIIe. Monographie publiée pour la plus grande partie dans " l'annuaire de la Haute-Garonne " de 1807. Exemplaire définitif, 151 f°, première rédaction (inachevée) ; étude concernant les Pyrénées ; autre exemplaire, 172 pages ; pièces justificatives : contributions des sous-préfets de certaines villes, statistiques ; étude concernant les coutumes villageoises, 8 f° ; autre exemplaire. -
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Aucamville et Croix-Bénite (chef-lieu : Aucamville), 1845-1847. Ordonnance royale du 14 avril 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex). Suppression de la commune de Ramefort et répartition du territoire entre les communes d'Aurignac, Cassagnabère, Boussan et Saint-André, 1817-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825. Bachos et Binos (chef-lieu : Bachos), 1817-1853. Ordonnance royale du 7 avril 1840. Plan géométrique des deux communes (2 ex). Copie des tableaux d'assemblage des deux communes. Benque-Dessus-Dessous et Saccourvielle, 1845-1847. Bezins et Garraux (chef-lieu : Bezins), 1830-1840. Ordonnance royale du 24 février 1840. Plan géométrique double des deux communes. Copie des tableaux d'assemblage des deux communes. Castéra et Vignoles (chef-l
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Francarville et Laclastre (chef-lieu : Francarville), 1816-1847. Ordonnance royale du 30 mai 1847. Plan topographique des deux communes. L'Isle-en-Dodon et Lagarde (chef-lieu : L'Isle-en-Dodon). Délimitation de la commune de l'Isle-en-Dodon avec celle de Molas et Boissède, 1825-1829. Ordonnance royale du 20 septembre 1828. Ordonnance royale du 29 juillet 1829. Plan figuratif de la commune de Lagarde. Plan géométrique des limites des communes de l'Isle-en-Dodon, Boissède et Molas. Lalouret et Lafiteau (chef-lieu : Lalouret), 1817-1848. Ordonnance royale du 25 janvier 1848. Plan géométrique des deux communes. Lespinasse, Novital-Viguerie et Saint-Jory, 1842-1847. Ordonnance royale du 4 août 1847. Plan d'assemblage des communes. Plan double de la commune de
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Pechbonnieu et Castillon (chef-lieu : Pechbonnieu), 1832-1842. Ordonnance royale du 10 janvier 1842. Plan des deux communes. Pechbonnieu-Castillon et Labastide-Constance (chef-lieu : Pechbonnieu-Castillon), an VIII-1812. Décret impérial du 27 janvier 1812. Lespères et Rieumes (chef-lieu : Rieumes), 1835-1836. Ordonnance royale du 6 mars 1836. Tableau d'assemblage des deux communes. Saint-Marcel et Paulel (chef-lieu : Saint-Marcel), 1811-1835. Ordonnance royale du 26 février 1835. Saint-Martin-des-Pierres et Saint-Jean-des-Pierres (chef-lieu : Saint-Martin-des-Pierres), 1835-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes. Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Martin-de-Ronsac et Pujol (chef-lieu : Sainte-Foy), 1810-1832. Ordon 1
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Anan et Montesquieu-de-l'Isle [Guittaut], 1817. Antichan et Frontignan, 20 juillet 1817. Antignac et Salles, 1817. Arbon et Cazaunous, 1817. Ardiège et Martres-de-Rivière, 1816-1817. Argut-Dessous et Argut-Dessus, 1817. Aulon et Peyrouzet, 1816-1817. Auragne et Mauvaisin, 1816-1817. Auribail et Lagrace-Dieu, 1817. Aurin et Lanta, 15 juillet 1817. Ausseing : v?ux pour le rétablissement de la mairie, 4 octobre 1817. Ausson et Montréjeau, 15 juillet 1817. Auzielle : protestation du conseil municipal portant sur la réunion avec Saint-Orens, 1816-1817. Bachas et Samouilhan, 18 septembre 1817. Bagiry : v?ux pour le rétablissement de la mairie, 15 juillet 1817. Bagnères et Montauban de Luchon, 27 septembre 1817. Baren et Lège, 22 septembre 1817. Ba
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Caragoudes et Maureville, 1816. - Caragoudes, 7 octobre 1817. - Cassagne et Marsoulas, 28 juillet 1817. - Castanet et Pechabou : protestation contre leur réunion, an XI, 1816-1817. - Castelbiague et Saleich, 1817. - Castelgaillard, Coueilles et Riolas, 15 juillet 1817. - Castelmaurou et Rouffiac, 1817. - Castelnau d'Estrétefonds et Ondes, 1er prairial an X. - Castelnau-Picambeau et Fustignac, 1817. - Casties et Polastron, 15 juin 1817. - Castillon et Pechbonnieu, 1817. - Castillon et Saint-Médard, 15 septembre 1817. - Castillon de Larboust : v?ux pour le rétablissement de la commune, 20 septembre 1817. - Caujac et Grazac, 1817. - Cazaux-Layrisse et Lège, 25 octobre 1817. - Cessales et Saint-Germier, 20 septembre 1817. - Cessales et Trébons, 3 novembre 1817. 1 -
Labastide-Beauvoir et Varennes, 1816-1817. - Labastide-Saint-Sernin : v?ux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Labastidette et Saint-Clar, 1817. - Labroquère et Valcabère, 1817. - Landorthe et Lieoux, 1817. - Lapeyrère et Latour, 1817. - Larcan et Saint-Ignan : v?ux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Lautignac et Savères, 1816-1817. - Lavelanet, Saint-Julien et Salles, 1817. - Lavernose et Saint-Hilaire, 1817. - Layrac-sur-Tarn, Mirepoix-sur-Tarn et Villemur, an X, 1817. - Lécussan et Villeneuve-de-Lécussan, 1817. - Lescuns et Sana, an XI, 1817. - Lespugue et Sarremezan, 1817. - Lestelle : v?ux pour le rétablissement de la mairie, 1817. - Lez et Saint-Béat, 1816-1817. - Lilhac et Montbernard, 1817. - Loubens-Lauragais et Mascarville, 1816.
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