Circonscriptions administratives
Critère(s) de recherche: Brignemont (Haute-Garonne, France)
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Description du département de la Haute-Garonne par M. Dantigny, secrétaire général de la préfecture, rédigé à l'aide de mémoires de MM. Picot de Lapeyrouse, de Saget, Laupiès, Majorel, Malpel de Villèle, Boussac, de Puymaurin, etc. au Xe et XIIe. Monographie publiée pour la plus grande partie dans " l'annuaire de la Haute-Garonne " de 1807. Exemplaire définitif, 151 f°, première rédaction (inachevée) ; étude concernant les Pyrénées ; autre exemplaire, 172 pages ; pièces justificatives : contributions des sous-préfets de certaines villes, statistiques ; étude concernant les coutumes villageoises, 8 f° ; autre exemplaire. -
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De la section de Sengouagnet dépendant de la commune d'Aspet, 1830-1832. Du hameau de Mengué dépendant de la commune d'Aulon, 1817. Des sections de Saint-Paul et de La Madeleine dépendant de la commune d'Auterive, 1900-1904. Plan de la commune d'Auterive (3 ex). Des sections de Dax, Saint-Brice et Saint-Assiscle dépendant de la commune d'Avignonet, 1840-1884. Plan de la commune d'Avignonet. De la section de Benque dépendant de la commune de Saccourvielle, 1868. De la section de Binos dépendant de la commune de Bachos, 1871-1890. Plan de la commune de Bachos-Binos (6 ex). Plan de Binos. De la section de Lasbordes dépendant de la commune de Balma, 1870-1874. Plan d'ensemble de la commune de Balma (4 ex). De la section d'Escoulis dépendant de la commune 1 -
De la section de Cazac dépendant de la commune de Labastide-Paumès, an XI-1906. Nomination d'une commission syndicale dans la section de Cazac, commune de Labastide-Paumès, 1895. Plan parcellaire de la commune de Labastide-Paumès (4 ex). De la section de Saint-Anatoly dépendant de la commune de Lanta, 1870-1906. De la section de Galembrun dépendant de la commune de Launac, 1856-1887. Copie du plan. De la section de Razecueillé dépendant de la commune de Milhas, 1843-1844. De la section de Saint-Martin dépendant de la commune de Montastruc, 1831-1857. Plan géométrique de la commune de Montastruc.
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De la section de Léoudary dépendant de la commune de Montespan, 1831-1890. Plan d'ensemble de la commune de Montespan (3 ex). De la section d'Argain dépendant de la commune de Montesquieu-Volvestre, 1847. Des sections d'Estantens et Saint-Amans dépendant de la commune de Muret, 1825-1827. Des sections d'Ox et de Campa, dépendant de la commune de Muret, 1861-1890. De la section de Taillebourg dépendant de la commune de Poulat-Taillebourg, 1820-1857. Plan topographique de la commune de Poulat-Taillebourg. De la section de Caussidières, dépendant de la commune de Saint-Léon, 1853-1898. Plan parcellaire de la commune de Saint-Léon (3 ex). 1853-1898. Plan général de la commune de Saint-Léon.
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De la section de Saint-Martin-du-Touch, dépendant de la commune de Toulouse, 23 janvier 1875. De la section de Parayré dépendant de la commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières, 1891-1893, puis 1909-1911. Plan d'ensemble de la commune de Sainte-Foy (en 3 ex), 1891, puis 1910. De la section d'Urau dépendant de la commune de Saleich, 1837-1839. Du hameau de Loo, dépendant de la commune de Sauveterre, 1836-1872. Plan général de la commune de Sauveterre. Demande d'un propriétaire de Lalande d'ériger en communes plusieurs villages de la banlieue de Toulouse (Saint-Simon, Lalande, Montaudran, Croix-Daurade), 1832.
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De la section du Terme dépendant de la commune de Villemur, 1790-1887. Plan d'assemblage de la commune de Villemur (3 ex). Plan d'ensemble de la commune de Villemur. Plan de la commune (2 ex). Projet de démembrement de la commune de Villemur : projet de 1813 portant sur la Magdelaine, Magnanac, Sayrac, le Terme-Sainte-Raffine-Brucelle, Villematier ; projet de 1853-1856 portant sur Villematier, La Magdelaine et Magnanac ; projet de 1876-1877 portant sur Magnanac, le Terme et Sayrac. De la section de Magnanac dépendant de la commune de Villemur, 1876. Plan double de la commune de Villemur. De la section de Sayrac dépendant de la commune de Villemur, 1876-1877. Plan de la commune de Villemur (3 ex). Toulouse : projet d'érection en communes distinctes des qu
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Aigrefeuille et Lauzerville, 1845-1849. Plan double des deux communes. Albiac et La Salvetat-de-Lauragais, 1845-1847. Aspet-Sarrat et Regades, 1818-1848. Plan géométrique des deux communes. Aucamville et Croix-Bénite à la commune de Launaguet. Pétition des habitants d'Aucamville pour être unis à la commune de Fenouillet, an X-1830. Balma et Pin-Balma, 20 juillet 1817 : délibération du conseil municipal de Pin-Balma réclamant le maintien définitif de la réunion. Beaupuy et Pin-Balma, 7 septembre 1833 : délibération du conseil municipal de Beaupuy repoussant cette union et réclamant l'union avec Saint-Martial. Beaupuy, Mondouzil et Montrabe, 1857. Belleserre, Drudas et Lagraulet, 1830. Bérat et Bois-de-la-Pierre, 1816-1817. Brignemont : refus de la ré 1 -
Lacasse et Lavernose, 1817-1824. Plan géométrique des deux communes. Laclastre et Prunet, 1845. Plan topographique des deux communes. Plan géométrique des deux communes. Lahage et Montgras, 1845-1847. Plan double des deux communes. Lassere et Pradère, an X-1847. Plan double des deux communes. Latrape, Mailholas et Rieux, 1846-1852. Lespiteau et Rieucazé, 1847-1855. Plan des deux communes (3 ex). Loudet et Sédeilhac, 1817-1840.
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Martisserre et Mirambeau, 1845-1846. Plan double des deux communes. Massabrac, Canens et Castagnac, 1830. Mervilla et Vigoulet-Auzil. 1817-1845. Plan double des deux communes. Mondavezan et Sana, 1845-1847. Plan des deux communes. Monès et Plagnole, 1845-1847. Plan double des deux communes. Montastruc-sur-Save et Sajas, 1817-1833. Montpitol et La Soulade : réunion temporaire des deux communes à Saint-Jean-L¿Herm, an X-1817. Murelet et Pin, 9 mai 1813. Pechbusque et Vieille-Toulouse, 1845-1846. Plan double des deux communes. Pin-Justaret et Villate, 1833-1848. Proupiary et Sepx, 1845. Plan double des deux communes. Saint-Rome et Villefranche, 1845-1847. Plan des deux communes. Saussens à une commune limitrophe, 1845-1849.
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