Notice descriptive
Réunion de communes, an VIII-1853 (1799/1853)
Contexte : Circonscriptions administratives > Communes, an VI-1935
Cote : 1 M 252 - 254
Intitulé : Réunion de communes, an VIII-1853
Sujet : regroupement de communes / plan / circonscription territoriale / département / commune / limite territoriale
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Aucamville et Croix-Bénite (chef-lieu : Aucamville), 1845-1847. Ordonnance royale du 14 avril 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex).
Suppression de la commune de Ramefort et répartition du territoire entre les communes d'Aurignac, Cassagnabère, Boussan et Saint-André, 1817-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825.
Bachos et Binos (chef-lieu : Bachos), 1817-1853. Ordonnance royale du 7 avril 1840. Plan géométrique des deux communes (2 ex). Copie des tableaux d'assemblage des deux communes.
Benque-Dessus-Dessous et Saccourvielle, 1845-1847.
Bezins et Garraux (chef-lieu : Bezins), 1830-1840. Ordonnance royale du 24 février 1840. Plan géométrique double des deux communes. Copie des tableaux d'assemblage des deux communes.
Castéra et Vignoles (chef-lieu : Castéra), 1838-1839. Plan géométrique des deux communes.
Cazeneuve et Montaut (chef-lieu : Cazeneuve), ainsi que des communes de Saint-Elix et Séglan (chef-lieu : Séglan), 1816-1825. Ordonnance royale du 8 juin 1825. Plan géométrique des quatre communes.
Cazères et Saint-Cizy (chef-lieu : Cazères), 1840-1842. Ordonnance royale du 18 avril 1842. Plan des deux communes. Plan géométrique des deux communes (3 ex).
Drémil-Lafage et Montauriol (chef-lieu : Drémil-Lafage), an XI-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes (2 ex).
Fonbeauzard et Launaguet, 1845-1846. Plan en double des deux communes.
Flourens et Péchaurioles (chef-lieu : Flourens), 1817-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes. (1802/1853) - Francarville et Laclastre (chef-lieu : Francarville), 1816-1847. Ordonnance royale du 30 mai 1847. Plan topographique des deux communes.
L'Isle-en-Dodon et Lagarde (chef-lieu : L'Isle-en-Dodon). Délimitation de la commune de l'Isle-en-Dodon avec celle de Molas et Boissède, 1825-1829. Ordonnance royale du 20 septembre 1828. Ordonnance royale du 29 juillet 1829. Plan figuratif de la commune de Lagarde. Plan géométrique des limites des communes de l'Isle-en-Dodon, Boissède et Molas.
Lalouret et Lafiteau (chef-lieu : Lalouret), 1817-1848. Ordonnance royale du 25 janvier 1848. Plan géométrique des deux communes.
Lespinasse, Novital-Viguerie et Saint-Jory, 1842-1847. Ordonnance royale du 4 août 1847. Plan d'assemblage des communes. Plan double de la commune de Novital-Viguerie.
Lussan et Adeilhac (chef-lieu : Lussan), an XI-1839. Ordonnance royale du 20 mars 1839. Copie des tableaux d'assemblage des deux communes.
Montesquieu et Guitaut (chef-lieu : Montesquieu), 1837-1839. Ordonnance royale du 9 avril 1839. Copie double du plan d'assemblage des deux communes. (1802/1848) - Pechbonnieu et Castillon (chef-lieu : Pechbonnieu), 1832-1842. Ordonnance royale du 10 janvier 1842. Plan des deux communes.
Pechbonnieu-Castillon et Labastide-Constance (chef-lieu : Pechbonnieu-Castillon), an VIII-1812. Décret impérial du 27 janvier 1812.
Lespères et Rieumes (chef-lieu : Rieumes), 1835-1836. Ordonnance royale du 6 mars 1836. Tableau d'assemblage des deux communes.
Saint-Marcel et Paulel (chef-lieu : Saint-Marcel), 1811-1835. Ordonnance royale du 26 février 1835.
Saint-Martin-des-Pierres et Saint-Jean-des-Pierres (chef-lieu : Saint-Martin-des-Pierres), 1835-1847. Ordonnance royale du 5 septembre 1847. Plan géométrique des deux communes.
Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Martin-de-Ronsac et Pujol (chef-lieu : Sainte-Foy), 1810-1832. Ordonnance royale du 28 octobre 1832.
Tarabel et Bugnac (chef-lieu : Tarabel), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 juin 1847. Plan géométrique des deux communes.
Trébons et d'Esquilles (chef-lieu : Trébons), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 février 1847. Plan géométrique des deux communes.
Vallesvilles et Pujolet (chef-lieu : Vallesvilles), 1845-1847. Ordonnance royale du 6 février 1847. Plan géométrique des deux communes.
Vaudreuille, administration de la commune de Revel, an XII, 1819, 1828, 1842.
Vigoulet et Auzil (chef-lieu : Vigoulet), 1840-1842. Ordonnance royale du 24 février 1842 (1799/1847)
