551 - Massat (Ariège), rénovation de lavoirs et abreuvoirs (1996-1999) ; 789 - GIE Promotion élevage de Midi-Pyrénées (Haute-Garonne), fonds d'avance... AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

Notice descriptive

7823 W
- Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999.
  - Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports.
    - Financements FEOGA.
      - Objectif 5B.

551 - Massat (Ariège), rénovation de lavoirs et abreuvoirs (1996-1999) ; 789 - GIE Promotion élevage de Midi-Pyrénées (Haute-Garonne), fonds d'avance au cheptel (1999-2001) ; 880 - Association départementale pour l'aménagement de structures d'exploitation agricole (Hautes-Pyrénées), favoriser l'installation des jeunes agriculteurs (1998-2002) ; 980 - Chambre d'agriculture de Toulouse (Haute-Garonne), animation et accompagnement du programme PASTEL (1999-2001) ; 1079 - Philippe Rigaux (Ariège), création d'un gîte séjour (1998-2003) ; 1084 - Alexandre Mathers (Tarn-et-Garonne), restauration d'un mur en pièrre sèche (1998-2002) ; 1079 - Philippe Rigaux (Ariège), création d'un gîte séjour (1998-2003) ; 1084 - Alexandre Mathers (Tarn-et-Garonne), restauration d'un mur en pièrre sèche (1998-2002) ; 1088 - Verdun-sur-Garonne (Tarn-et-Garonne), restauration de la Halle (1998-2002).
(1996/2003)

Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements FEOGA. > Objectif 5B.

Cote : 7823 W 131

Intitulé :

551 - Massat (Ariège), rénovation de lavoirs et abreuvoirs (1996-1999) ; 789 - GIE Promotion élevage de Midi-Pyrénées (Haute-Garonne), fonds d'avance au cheptel (1999-2001) ; 880 - Association départementale pour l'aménagement de structures d'exploitation agricole (Hautes-Pyrénées), favoriser l'installation des jeunes agriculteurs (1998-2002) ; 980 - Chambre d'agriculture de Toulouse (Haute-Garonne), animation et accompagnement du programme PASTEL (1999-2001) ; 1079 - Philippe Rigaux (Ariège), création d'un gîte séjour (1998-2003) ; 1084 - Alexandre Mathers (Tarn-et-Garonne), restauration d'un mur en pièrre sèche (1998-2002) ; 1079 - Philippe Rigaux (Ariège), création d'un gîte séjour (1998-2003) ; 1084 - Alexandre Mathers (Tarn-et-Garonne), restauration d'un mur en pièrre sèche (1998-2002) ; 1088 - Verdun-sur-Garonne (Tarn-et-Garonne), restauration de la Halle (1998-2002).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes

Type de document : Documents écrits

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L'inventaire :

7823 W

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