Notice descriptive
Traitements et indemnités (1802/1904)
Contexte : Personnel du culte catholique
Cote : 1 V 18-79
Intitulé : Traitements et indemnités
Sujet : allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération / clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Prise en charge des frais : instructions, correspondance administrative, tableaux récapitulatifs. (An XII-1825)
- Prise en charge par les communes des frais de culte (traitements et indemnités) : procès-verbaux de réunion des conseils municipaux (principalement floréal an XI), correspondance administrative. (An XI-1809)
- Litiges, réclamations et demandes soumis à l'arbitrage du préfet. (1809-1903)
- Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels. (1802/1837)
- Etats nominatifs annuels des sommes à payer aux chanoines, curés, desservants et vicaires. (1837-1854, 1856-1860)
- Budget des cultes, chapitre relatif aux traitements et indemnités du clergé cathédral et paroissial catholique : registres annuels. (1856-1904)
