Notice descriptive
Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels. (1802/1837)
On a conservé pour chaque année un seul état trimestriel de répartition. Ces états contiennent des renseignements utiles : nom des succursales, noms, prénoms et âge des desservants, quotité de la pension dont ils jouissent. Des comptes de fin d'année furent dressés à partir de 1816 (conformément aux instructions ministérielles du 22 juillet et du 21 décembre). Dès lors seuls ces comptes ont été conservés, les états trimestriels faisant double emploi.
Notices filles
- Etat général de l'emploi des sommes mises à disposition du préfet par le conseiller d'État chargé des cultes (an XI). Chapitre cathédral : états nominatifs. Curés : états nominatifs (an XI-1809). Desservants : états nominatifs (an XII-1809). Vicaires, propositions (1809) (an XI-1809)
- Chapitre cathédral, curés et desservants : états nominatifs (1810-1815). Etat des frais de cultes à la charge du département (1814). (1810-1815)
- Comptes annuels des dépenses du clergé. Compte général et compte supplémentaire, état nominatif du contingent provisoire des vicaires recevant une allocation de l'Etat. (cahiers) (1816-1837)
