Notice descriptive

Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels. (1802/1837)

Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités
Cote : 1 V 25 - 29
Intitulé : Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels.
Présentation du contenu :

On a conservé pour chaque année un seul état trimestriel de répartition. Ces états contiennent des renseignements utiles : nom des succursales, noms, prénoms et âge des desservants, quotité de la pension dont ils jouissent. Des comptes de fin d'année furent dressés à partir de 1816 (conformément aux instructions ministérielles du 22 juillet et du 21 décembre). Dès lors seuls ces comptes ont été conservés, les états trimestriels faisant double emploi.



Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits

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