Notice descriptive
Etat général de l'emploi des sommes mises à disposition du préfet par le conseiller d'État chargé des cultes (an XI). Chapitre cathédral : états nominatifs. Curés : états nominatifs (an XI-1809). Desservants : états nominatifs (an XII-1809). Vicaires, propositions (1809) (an XI-1809)
Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités > Traitements du clergé payés par l'Etat : états trimestriels et annuels.
Cote : 1 V 25
Intitulé : Etat général de l'emploi des sommes mises à disposition du préfet par le conseiller d'État chargé des cultes (an XI). Chapitre cathédral : états nominatifs. Curés : états nominatifs (an XI-1809). Desservants : états nominatifs (an XII-1809). Vicaires, propositions (1809)
Date : an XI-1809
Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits
