Notice descriptive
Prise en charge par les communes des frais de culte (traitements et indemnités) : procès-verbaux de réunion des conseils municipaux (principalement floréal an XI), correspondance administrative. (An XI-1809)
Contexte : Personnel du culte catholique > Traitements et indemnités
Cote : 1 V 19 - 23
Intitulé : Prise en charge par les communes des frais de culte (traitements et indemnités) : procès-verbaux de réunion des conseils municipaux (principalement floréal an XI), correspondance administrative.
Date : An XI-1809
Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / allocation logement / comptabilité publique / finances communales / rémunération
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits
