an IX (4 floréal)-an X (15 nivôse) (volume 44).

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 06 août

La salle de lecture de Toulouse sera fermée les 18 et 19 septembre 2025.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Caraman
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Actes civils publics.

an IX (4 floréal)-an X (15 nivôse) (volume 44). (1801/1802)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Caraman > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Actes civils publics.

Cote : 3 Q 9 81

Intitulé : an IX (4 floréal)-an X (15 nivôse) (volume 44).

Sujet : enregistrement

Lieu : Caraman (Haute-Garonne, France) / Caraman (Haute-Garonne, France) / Caraman (Haute-Garonne, France)